Centrale des marchés
Commune De Martigues - Acquisition De Livres Et Autres Supports L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charge...
COMMUNE DE MARTIGUES 13692Martigues cedex correspondre@aws-france.com
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Commune De Martigues - Acquisition De Livres Et Autres Supports

Marché public ou privé
Référence du marché : 7386359

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (26/01/23)
23-11189
JOUE (27/01/23)
055188-2023

Département(s) de publication : 13
Annonce No 23-11189
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE MARTIGUES, Numéro national d'identification : 21130056100019, Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut, 13692, Martigues Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 42 44 33 33, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-martigues.fr
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Commune De Martigues - Acquisition De Livres Et Autres Supports
Numéro de référence : 2021-F-0013
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché concerne la fourniture de livres et de documents pour la Médiathèque et les autres services de la Ville de Martigues (Services Municipaux, service éducation, Musée, Conservatoire de musique, Service archéologique et Service enseignement, petite enfance).Ce marché s'accompagne de services liés à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 524 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Commune De Martigues - Acquisition De Livres Et Autres Supports
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22114400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documentation Generale Pour Les Services Municipaux
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Documentation Generale Pour Les Services Municipaux
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Services Municipaux13500 Martigues
II.2.4)Description des prestations : Livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 102-282830 du 27/05/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 21f0130100
Lot nº : 01
Intitulé : Livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L Alinea, 12 Rue Jean Roques, 13500, MARTIGUES, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 170 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0130200
Lot nº : 02
Intitulé : Bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sarl L'Argonaute 2.0, 45 Rue De La Republique, 13500, MARTIGUES, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0130300
Lot nº : 03
Intitulé : Phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
R D M Video, 127 Bd Gambetta, 95110, SANNOIS, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 30 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0130400
Lot nº : 04
Intitulé : Videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
R D M Video, 127 Bd Gambetta, 95110, SANNOIS, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0130500
Lot nº : 05
Intitulé : Videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Colaco, 9 Che Des Hirondelles, 69570, DARDILLY, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 30 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0130600
Lot nº : 06
Intitulé : Ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L Alinea, 12 Rue Jean Roques, 13500, MARTIGUES, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 9 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 07
Intitulé : Partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0130800
Lot nº : 08
Intitulé : Documentation Generale Pour Les Services Municipaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L Alinea, 12 Rue Jean Roques, 13500, MARTIGUES, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 09
Intitulé : Livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0131000
Lot nº : 10
Intitulé : Livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L Alinea, 12 Rue Jean Roques, 13500, MARTIGUES, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 25 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21f0131100
Lot nº : 11
Intitulé : Livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L Alinea, 12 Rue Jean Roques, 13500, MARTIGUES, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 14 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le Lot 7 s'est révélé infructueux en l'absence de dépôt d'offre.Le lot 9 a été abandonné au motif de la disparition pure et simple du besoin
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13235, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Graveson

13690 Bouches-du-Rhône

Acheteur : COMMUNE DE MARTIGUES

Adresse :
Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
13692 Martigues cedex

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

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  • Bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau
  • Phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles) Phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)
  • Videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau Videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau
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  • Livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles Livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
  • Livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance Livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean François Leca
13235 Marseille

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