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Location longue durée d'un véhicule de type Monospace ou d'un véhicule de catégorie C, de trois véhicules de catégorie B et d'un Véhicule Minibus 9 places pour le Centre Hospitalier de Location longue durée d'un véhicule de type Monospace ou d'un véhicule de catégorie C, de trois véhicules de catégorie B et d'un Véhicule Minibus 9 places pour le Centre Hospitalier de location lon...
Centre Hospitalier de Martigues 13500Martigues
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Location longue durée d'un véhicule de type Monospace ou d'un véhicule de catégorie C, de trois véhicules de catégorie B et d'un Véhicule Minibus 9 places pour le Centre Hospitalier de

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171896

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/07/12)
12-152634
Avis de marché
Département de publication : 13
Annonce No 12-152634
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Martigues.
 Correspondant : M. Royer, service transports 3 bd des Rayettes, 13500 Martigues.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ch-martigues.marcoweb.fr.

Objet du marché : location longue durée d'un véhicule de type Monospace ou d'un véhicule de catégorie C,De trois véhicules de catégorie B. Et d'un Véhicule Minibus 9 places pour le Centre Hospitalier de Martigues.
Lieu de livraison : centre Hospitalier de Martigues.

Caractéristiques principales : 
en Annexe au présent CCP se trouve le Descriptif Technique des véhicules. Le kilométrage estimé des véhicules objets du présent marché et les prestations de services attendues sont définis à l'article 1.1 du CCP. Le titulaire du marché met à disposition du CHM des véhicules neufs , clefs en main. Marché séparé ordinaire
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.les durées de location à chiffrer sont définies au CCP et en annexe à l'acte d'engagement
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 5,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les factures mensuelles de location seront réglées terme à échoir, devront etre accompagnées de toutes justifications utiles et faire référence au marché.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Sur fonds propres de l'hôpital.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : #Dc1 #Dc2 # Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; # Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; #Extrait KBIS #Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 55 %;
     - prix : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 août 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12TR0040.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juillet 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : .
 centre Hospitalier de Martigues Direction des Services Logistiques Cellule Marchés 3 bd des Rayettes, 13500 Martigues, tél. : 04-42-43-26-04, télécopieur : 04-42-43-27-29, courriel : cellule.marches@ch-martigues.fr, adresse internet : http://ch-martigues.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : .
 Correspondant : M. Hernandez Georges, centre Hospitalier de Martigues service transports 3 bd des Rayettes, 13500 Martigues, tél. : 04-42-43-22-05, télécopieur : 04-42-43-27-29, courriel : cellule.marches@ch-martigues.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : .
 Correspondant :  PELLEGRIN Valerie, centre Hospitalier de Martigues Direction des Services Logistiques Cellule Marchés 3 bd des Rayettes, 13500 Martigues, tél. : 04-42-43-26-04, télécopieur : 04-42-43-27-29, courriel : cellule.marches@ch-martigues.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 centre Hospitalier de Martigues Direction des Services Logistiques Cellule Marchés 3 bd des Rayettes, 13500 Martigues, tél. : 04-42-43-26-04, télécopieur : 04-42-43-27-29, courriel : cellule.marches@ch-martigues.fr, adresse internet : http://www.ch-martigues.marcoweb.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Location longue durée d'un véhicule de type Monospace ou de catégorie C. Le descriptif technique est défini en annexe 1 du CCP. Les durées de location demandées en annexe 1 à l'Acte d'Engagement sont de 24,36 et 48 mois
 
Lot
2.
 - 
Location longue durée de trois véhicules de catégorie B. Le descriptif technique est défini en annexe 1 du CCP. Les durées de location demandées en annexe 2 à l'Acte d'Engagement sont de 24,36,48 mois et 60 mois
 
Lot
3.
 - 
Location longue durée d'un Véhicule Minibus 9 places.. Le descriptif technique est défini en annexe 1 du CCP. Les durées de location demandées en annexe 3 à l'Acte d'Engagement sont de 24,36,48 mois et 60 mois

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