A proximité de Toulon 83076 Var
Acheteur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
CORRESPONDRE@AWS-FRANCE.COM
83076 TOULON
Tel : 0483956790
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 04/10/2023  
3 Lots
Lot 1
1 : Animations d'éveil/expression corporelle pour la structure " Mieux Grandir " à la Protection Maternelle Infantile de l'Unité de Promotion de la Santé de Toulon. Il est attendu notamment que le titulaire favorise la relation parent-enfant au travers d'une activité partagée d'expression corporelleMontant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht
Lot 2
2 : Animations contes pour la structure "Mieux Grandir" au sein de la Protection Maternelle Infantile de l'Unité de Promotion de la Santé de Toulon. Il est attendu du titulaire :- qu'il adapte les thèmes abordés aux situations vécues par les enfants (propreté, sommeil, séparation, naissance...)- qu'il créér des moments d'échanges culturels et de partage autour de la lecture, en faisant participer les parents.Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht
Lot 3
3 : Animations musicales pour la structure 'Mieux Grandir' au sein de la Protection Maternelle Infantile de l'Unité de Promotion de la Santé de Toulon et la Halte Garderie du Département (Les Lices). Le titulaire devra proposer des activités diversifiées autour de la musique : utilisation d'instruments simples, chansons, berceuses, rondes, comptines, etc. Les parents seront sollicités pour apporter différents supports en relation avec leur culture ou leur origine.Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht
Secteurs d'activité
Services de divertissement.

Prestations d'animations artistiques pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var (3 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 11/09/2023
BOAMP - 23-126547

Département(s) de publication : 83
Annonce No 23-126547
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Conseil Départemental du Var
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
22830001800113
Ville :
TOULON
Code Postal :
83076
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 83

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1342065
Identifiant interne de la consultation :
230013
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
correspondre@aws-france.com
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices- Niveau approprié d'assurance des risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
4 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 50%Prix des prestations apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif Ttc : 50%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestations d'animations artistiques pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var (3 lots)
Code CPV principal
Descripteur principal : 92300000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Le Conseil Départemental du Var propose des animations artistiques dans les domaines des contes, de la musique et de l'éveil corporel, aux enfants âgés de moins de 4 ans, reçus dans les U.P.S. ainsi qu'aux enfants du personnel inscrits à la Halte Garderie du Conseil Départemental.Les marchés sont conclus sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13 et R. 2162-14. du CcpLes marchés sont passés pour une durée d'un an (12 mois), à compter de la date de notification. Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.ls pourront être reconduits pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Lieu principal d'exécution du marché :
Hôtel De La Présidence Conseil Départemental du Var Direction de l'Enfance et de la Famille, 390 avenue des lices Cs 41303 83076 - Toulon
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
56 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Prestations de services

Section 5 : Lots

OBJET : Prestations d'animations artistiques pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var (3 lots)
Description du lot : 1 : Animations d'éveil/expression corporelle pour la structure " Mieux Grandir " à la Protection Maternelle Infantile de l'Unité de Promotion de la Santé de Toulon. Il est attendu notamment que le titulaire favorise la relation parent-enfant au travers d'une activité partagée d'expression corporelleMontant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Hôtel De La Présidence Conseil Départemental du Var Direction de l'Enfance et de la Famille, 390 avenue des lices Cs 4130383076 Toulon

Description du lot : 2 : Animations contes pour la structure "Mieux Grandir" au sein de la Protection Maternelle Infantile de l'Unité de Promotion de la Santé de Toulon. Il est attendu du titulaire :- qu'il adapte les thèmes abordés aux situations vécues par les enfants (propreté, sommeil, séparation, naissance...)- qu'il créér des moments d'échanges culturels et de partage autour de la lecture, en faisant participer les parents.Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Hôtel De La Présidence Conseil Départemental du Var Direction de l'Enfance et de la Famille, 390 avenue des lices Cs 4130383076 Toulon

Description du lot : 3 : Animations musicales pour la structure "Mieux Grandir" au sein de la Protection Maternelle Infantile de l'Unité de Promotion de la Santé de Toulon et la Halte Garderie du Département (Les Lices). Le titulaire devra proposer des activités diversifiées autour de la musique : utilisation d'instruments simples, chansons, berceuses, rondes, comptines, etc. Les parents seront sollicités pour apporter différents supports en relation avec leur culture ou leur origine.Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 22 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Hôtel De La Présidence Conseil Départemental du Var Direction de l'Enfance et de la Famille, 390 avenue des lices Cs 4130383076 Toulon

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
La précédente consultation, Affaire no230008, lancée le 12 juillet 2023 a été déclarée sans suite le 29 août 2023 conformément aux articles R 2185-1 et R 2185-2 du CCP, pour motif d'intérêt général en raison d'erreurs matérielles dans le dossier de consultation des entreprises.La valeur estimée correspond au cumul annuel de la valeur estimée des 3 lots.Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques.En cas de groupement momentané d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marchéplusieurs candidatures en agissant à la fois:1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.Les variantes ne sont pas autorisées.Le nombrede reconductions est de 3le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d' 1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Valeur Technique: 50%la valeur technique notée sur 50 points sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants :Sous-Critère 1: les expériences et références de l'intervenant en la matière (Curriculum Vitae exigé) noté sur 5 points (coef.3) soit un nombre maximum de 15 points.Sous-critère 2: le projet personnel proposé par le candidat noté sur 35 points dont :Le contenu général artistique proposé dans le cadre du présent marché noté sur 5 points (coef.4) soit un nombre maximum de 20 points.La mise en ligne, par le candidat sur la plateforme AWS, d'une mini vidéo (2 à 3 minutes) où l'on voit l'intervenante dans l'exercice de sa prestation noté sur 5 points (coef.3) soit un nombre maximum de 15 points.Recours : Instance chargée des procédures de recourstribunal administratif de Toulon5 rue RacineBp 40510 83041 Toulon Cedex 9tél : 04 94 42 79 30 - télécopieur : 04 94 42 79 89greffe.ta-toulon@juradm.frorgane chargé des procédures de médiation :CCIRA de MarseillePréfecture de la région Provence Alpes Côte d'azursecrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)Place Félix Baret - cS 8000113282 MARSEILLE Cedex 06tél : 04 84 35 45 54précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s.Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercédans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014"département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers aucontratdans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attributiondu marché
Date d'envoi du présent avis :
11 septembre 2023