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Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Tel : (+33) 3-84-90-90-90
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
Secteurs d'activité
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Réalisation d'un diagnostic du patrimoine bâti de l'aérodrome de Belfort-Chaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 15/09/2023
BOAMP - 23-128881

Département(s) de publication : 90, 25, 68, 70
Annonce No 23-128881
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
22900001300040
Ville :
Code Postal :
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90, 25, 68, 70

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation :
2023C054
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Direction de la commande publique
Adresse mail du contact :
Dcpm@territoiredebelfort.fd
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de la consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de la consultation
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
9 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Réalisation d'un diagnostic du patrimoine bâti de l'aérodrome de Belfort-Chaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 71000000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Réalisation d'un diagnostic du patrimoine bâti de l'aérodrome de Belfort-Chaux
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de Belfort
Durée du marché (en mois) :
6
Valeur estimée (H.T.) :
30 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Etude

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
15 septembre 2023