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A proximité de Géry 55000 Meuse
Acheteur : OPH de la Meuse
16 rue André Theuriet
55000 Bar-le-Duc
Tel : +33 329451222
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/10/2023  
4 Lots
Lot 1
Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 1 Bar le Duc et ses environs
Lot 2
Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 2 Commercy, Saint-Mihiel et leurs environs
Lot 3
Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 3 Verdun et ses environs
Lot 4
Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 4 Montmédy et ses environs
Secteurs d'activité
Élagage des arbres et taille des haies.
Services d'enlèvement des mauvaises herbes.
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 559490-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPH de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Ville: Bar Le Duc
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55000
Pays: France
Courriel: marches@groupeophmeuse.fr
Téléphone: +33 329451222
Fax: +33 329791401
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.oph-meuse.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_964378.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://oph-meuse.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat
I.5)Activité principale
Autre activité: gestion d'un parc locatif social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse

Numéro de référence: marchés n°2023-0059 à n°2023-0062
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :

- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés

- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 1 Bar le Duc et ses environs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

Bar le duc et ses environs

II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comprend:

- *une tranche ferme regroupant toutes les prestations occasionnelles et les prestations récurrentes limitativement énumérées comme étant incluses dans la tranche ferme. /

- *une tranche optionnelle regroupant les prestations récurrentes pour les sites limitativement listés comme étant inclus dans la tranche optionnelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 1 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.Les modalités concernant les tranches sont indiquées à l'article 1.2 du RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 2 Commercy, Saint-Mihiel et leurs environs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

Commercy, Saint-Mihiel et leurs environs

II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 2 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 3 Verdun et ses environs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

Verdun et ses environs

II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 3 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 4 Montmédy et ses environs

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

Montmédy et ses environs

II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comprend:

- *une tranche ferme regroupant toutes les prestations occasionnelles et les prestations récurrentes limitativement énumérées comme étant incluses dans la tranche ferme. /

- *une tranche optionnelle regroupant les prestations récurrentes pour les sites limitativement listés comme étant inclus dans la tranche optionnelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 4 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.Les modalités concernant les tranches sont indiquées à l'article 1.2 du RC.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements précisés dans le règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Clause d'insertion sociale prévue à l'article 3.7 du CCAP : le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles; un volume d'heures minimal est fixé.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2023
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/10/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

Siège social de l'OPH de la Meuse à BAR LE DUC

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

juin - septembre 2027

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 83174350
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 383242565
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023
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