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13 fourniture et livraison de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du département des Bouches du Rhône au profit du Conseil Général à Marseille 13 fourniture et livraison de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du département des Bouches du Rhône au profit du Conseil Général à Marseille ville : Marseille Cedex 20 lieu : 52 ...
Conseil général des Bouches du Rhône 13256Marseille
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13 fourniture et livraison de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du département des Bouches du Rhône au profit du Conseil Général à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743318

Date de clôture estimée : 08/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
212364-2013
BOAMP (27/06/13)
13-114536

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Bouches du Rhône, 52 avenue de saint just 52 avenue de saint just, à l'attention de Mme VAYLAC Laurence, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 23 84.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général des Bouches du Rhône - DGAC - Service Marchés-Bureau B2138, 52 av. De Saint-Just, contact : renseignements administratifs : 04.13.31.23.84- renseignements techniques : 04.13.31.57.30, F-13256 Marseille Cedex 20. Fax : (+33) 4 13 31 21 95

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général des Bouches du Rhône - DGAC - Service Marchés-Envoi des dossiers sur demande par écrit (courrier ou fax), retrait sur place, bureau B2138 de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, ou sur le site Internet du CG13, 52 av. De Saint-Just, à l'attention de Mme VAYLAC Laurence, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 23 84. Fax : (+33) 4 13 31 21 95

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général des Bouches du Rhône - Direction Juridique - Bureau B6039 -Remise par courrier RAR ou sur place contre récépissé de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les plis peuvent être remis par voie électronique (les modalités de cette remise sont définies dans l'annexe au Règlement de la Consultation), 52 av. De Saint-Just, à l'attention de Mme GIOVACCHINI, F-13256 Marseille Cedex 20
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement des Bouches du Rhône.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du département des Bouches du Rhône.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03000000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché comporte une option au sens du droit européen ce qui signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de produits de nutrition animale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03000000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède quatre années. Les montants minimum et maximum sont indiqués pour la durée de 4 ans
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit européen ce qui signifie marché à bons de commandes au sens du code des marchés publics français.
Les candidats peuvent répondre à un lot ou aux deux lots.
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de fourrages et de paille
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03000000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 80 000 EUR et 180 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède quatre années. Les montants minimum et maximum sont indiqués pour la durée de 4 ans
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit européen ce qui signifie marché à bons de commandes au sens du code des marchés publics français.
Les candidats peuvent répondre à un lot ou aux deux lots.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement du marché public sur le budget général de la Collectivité. Application des règles de la Comptabilité Publique.
Conformément au décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique :
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (8) de pourcentage.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Prestataire unique ou groupement solidaire de prestataires.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra renseigner les imprimés Dc1 et Dc2 joints au dossier de la consultation, notamment en ce qui concerne sa situation financière (chiffres d'affaires (H.T.) Des trois derniers exercices clos), ses moyens humains et en matériel.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra fournir des qualifications ou équivalent et/ou références pour des prestations de même nature (références datant de trois ans au plus).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E4DGAC18062013-1-AAPC.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 août 2013, à 17:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 août 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché peut être consulté et téléchargé sur le site Internet du Cg13 à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr. Concernant les éléments d'appréciation du critère de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation pour en prendre connaissance.
Tous les documents devront être rédigés en français. Pour les candidats étrangers la traduction devra être effectuée par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 22 rue Breteuil, F-13006 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Hôtel du Départment -Service Juridique et Assurances, 52 av. De Saint-Just, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 14 73. Fax : (+33) 4 13 31 14 98
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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