Centrale des marchés
13 fourniture d'objets promotionnels pour le département des Bouches-du-Rhône à Marseille 13 fourniture d'objets promotionnels pour le département des Bouches-du-Rhône à Marseille code_postal : 13256 lieu : 52 avenue de St Just 52 avenue de St Just ville : Marseille Cedex 20 pay...
Conseil général des Bouches-du-Rhône 13256Marseille yves.padovani@laposte.net 0413312394
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13 fourniture d'objets promotionnels pour le département des Bouches-du-Rhône à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746283

Date de clôture estimée : 05/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116467

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Bouches-du-Rhône, 52 avenue de St Just 52 avenue de St Just, à l'attention de M. Padovani yves, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 18 25. E-mail : yves.padovani@laposte.net. Fax : (+33) 4 13 31 23 94.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.cg13.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général des Bouches du Rhône Service du Protocole. Code d'identification nationale : 13, hôtel du département 52 avenue de Saint Just, contact : service du Protocole, à l'attention de M. Padovani Yves, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 18 25. Fax : (+33) 4 13 31 23 94. URL : https://marches.cg13.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général des Bouches du Rhône. Code d'identification nationale : 13, hôtel du département 52 avenue de Saint Just, contact : service du Protocole, à l'attention de Mme Arab-Tani Dalila, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 18 50. E-mail : dalila.arabtani@cg13.fr. URL : https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8295&orgAcronyme=cg13

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général des Bouches du Rhône. Code d'identification nationale : 13, hôtel du département 52 avenue de Saint Just, contact : direction Juridique Bureau B6039, F-13256 Marseille Cedex 20. URL : https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8295&orgAcronyme=cg13
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceszone d'activité de la Pomme, 13011 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commande et à lots (8 lots) pour la fourniture d'objets promotionnels. Chaque lot constitue un marché.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39500000, 18441000,18920000,30192000,30237200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : pour l'ensemble des lots :
montant total minimum annuel : 309 365 €o(s) (H.T.) (370 000 €o(s) (T.T.C.))
Montant total maximum annuel : 438 963 €o(s) (H.T.) (525 000 €o(s) (T.T.C.)).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Tee-shirts homme
1) Description succincte :
Fourniture de tee-shirts et polos pour homme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 70 000,00 € (T.T.C.) (58 528 € HT) - Montant maximum : 100 000,00 € (T.T.C.) (83 612 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
Lot n° 2

Intitulé : Casquettes / Chapeaux
1) Description succincte :
Fourniture de casquettes, chapeaux et visières.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18441000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 20 000,00 € (T.T.C.) (16 722 € HT) - Montant maximum : 35 000,00 € (T.T.C.) (29 264 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
Lot n° 3

Intitulé : Bagagerie
1) Description succincte :
Fourniture de sacs à dos, besaces, cabas, sacs de sport.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18920000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 150 000,00 € (T.T.C.) (125 418 € HT) - Montant maximum : 200 000,00 € (T.T.C.) (167 224 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
Lot n° 4

Intitulé : Vêtements de sport
1) Description succincte :
Fourniture de pantalons de survêtement et de parkas.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 80 000,00 € (T.T.C.) (66 890 € HT) - Montant maximum : 110 000,00 € (T.T.C.) (91 973 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
Lot n° 5

Intitulé : Stylos
1) Description succincte :
Fourniture de stylos.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 20 000,00 € (T.T.C.) (16 722 € HT) - Montant maximum : 35 000,00 € (T.T.C.) (29 264 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
Lot n° 6

Intitulé : Porte-clés caddy
1) Description succincte :
Fourniture de porte-clés pour les caddies
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39235000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 7 000,00 € (T.T.C.) (5 853 € HT) - Montant maximum : 10 000,00 € (T.T.C.) (8 361 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
Lot n° 7

Intitulé : Accessoires informatiques
1) Description succincte :
Fourniture de stylets telescopiques et de clés USB.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30237200.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 15 000,00 € (T.T.C.) (12 542 € HT) - Montant maximum : 20 000,00 € (T.T.C.) (16 722 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
Lot n° 8

Intitulé : Eventails
1) Description succincte :
Fourniture d'éventails.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18420000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 8 000,00 € (T.T.C.) (6 689 € HT) - Montant maximum : 15 000,00 € (T.T.C.) (12 542 € HT)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée d'un an à compter de la notification du marché.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par virement administratif à 30 jours sur le budget départemental à compter de la réception de la facture.
Pour les lots n°1, 3 et 4 une avance pourra être accordée aux titulaires . Cette avance égale à 5 % du montant minimum (H.T.) sera subordonnée à la constitution par le titulaire d'une garantie à première demande.
Pour les autres lots, il ne sera pas versé d'avance, le montant minimal de chaque lot étant inférieur à 50 000,00 €o(s) (H.T.).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra renseigner les imprimés Dc1 et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences des articles 43 à 45 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (rubrique D) concernant sa situation financière et notamment son chiffre d'affaires des 3 derniers exercices clos.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra compléter l'imprimé Dc2 (rubriques E et G) par les annexes correspondantes, en adéquation avec le règlement de consultation concernant les renseignements relatifs à ses moyens humains et matériels, ses références et ses
certificats de qualification.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. caractère esthétique et fonctionnel
Pondération : 30.
2. qualité
Pondération : 30.
3. prix
Pondération : 30.
4. délai de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E1SPRP27062013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 septembre 2013, à 17:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 septembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le détail des sous-critères de jugement des offres figure au RC. Pour le jugement des offres, des échantillons
seront demandés aux candidats.
Le dossier de consultation peut être retiré soit sous forme papier, soit par voie électronique à l'adresse électronique
suivante : https://marches.cg13.fr. Pour la transmission des offres papier, elles devront parvenir soit par voie postale en recommande avec AR, soit par remise directe contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00), soit par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. En cas d'envoi par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, c'est l'avis de réception au conseil général des Bouches-Du-Rhône qui fait foi. Les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées via le site Internet du conseil général des Bouches-Du-Rhône : https://marches.cg13.fr. Il n'est toutefois pas permis de combiner les 2 formes de réponses papier et électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 22 rue Breteuil, F-13006 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87.
Code d'identification national : 13.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL, Préfecture de Région, Secrétariat Général pour les Affaires Générales, boulevard Paul Peytral- cS 80001, F-13282 Marseille Cedex 06. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90.
Code d'identification national : 13.
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours conseil général des Bouches du Rhône - Direction Juridique - Service Juridique et Assurances, hôtel du departement, 52 av de Saint-Just, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 14 73. Fax : (+33) 4 13 31 14 98
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 juin 2013.

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