Centrale des marchés
Lot18 Soclage des collections dans le cadre des travaux de rénovation du MUSEON ARLATEN, Musée départemental d'ethnographie Lot18 Soclage des collections dans le cadre des travaux de rénovation du MUSEON ARLATEN, Musée départemental d'ethnographie cp : 13256 mel : contact.samtm@departement13.fr designation : CONS...
CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 13256Marseille cedex 20 contact.samtm@departement13.fr
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Lot18 Soclage des collections dans le cadre des travaux de rénovation du MUSEON ARLATEN, Musée départemental d'ethnographie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3818499

Date de clôture estimée : 07/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/18)
18-88055
JOUE (10/07/18)
296803-2018

Département(s) de publication : 13
Annonce No 18-88055
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CONSEIL DEPARTEMENTAL 13, Numéro national d'identification : 22130001500247, 52, avenue de st JUST, 13256, Marseille Cedex 20, F, Courriel : contact.samtm@departement13.fr, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.departement13.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.departement13.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.departement13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13792&orgAcronyme=cg13
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.departement13.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://marches.departement13.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Lot18 Soclage des collections dans le cadre des travaux de rénovation du MUSEON ARLATEN, Musée départemental d'ethnographie
Numéro de référence : 2018-0286
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 92521100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Lot18 Soclage des collections dans le cadre des travaux de rénovation du MUSEON ARLATEN, Musée départemental d'ethnographie
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92521100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Arles
II.2.4)Description des prestations : Le marché porte sur les prestations de soclage des collections patrimoniales dans le cadre des travaux de rénovation de la muséographie du MUSEON ARLATEN, Musée départemental d'ethnographie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 315
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Visite obligatoire (se référer au règlement de la consultation pour les modalités).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir un formulaire DC4.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le candidat devra renseigner son chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le candidat devra renseigner ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement.Le candidat devra présenter trois références de réalisations personnelles réalisées au cours des cinq dernières années avec indication du montant, de la surface, du nombre d’objets soclés, du lieu et des coordonnées du maître d'ouvrage. Ces références devront être d’échelle, d'envergure et de complexité comparable au projet du MUSEON ARLATEN pour ce qui caractérise les collections, la diversité de nature et le nombre d'objets soclés.Le MUSEON ARLATEN accueille une collection d’environ 2000 pièces soclées, collections de tous formats, notamment collections ethnographiques, techniques et scientifiques archéologiques et d’arts décoratifs.Le candidat doit préciser les moyens techniques et matériels. Une description détaillées des outillages, équipements techniques, accessoires de soclage (visserie, inserts, câbles, tiges d'acier ...) est demandée. Il s'agit de présenter les moyens, les usages, les techniques propres à l'entreprise.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 septembre 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 9 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 13 septembre 2018 - 11:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture est une date prévisionnelle.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur lesite www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). LaTransmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités detransmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.En cas de transmission sous support papier, les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant lesmentions : Offre pour : Lot 18 Soclage des collections dans le cade des travaux de rénovation du museon arlaten, Musée départemental d'ethnographiene pas ouvrir. Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au règlementde la consultation. Il devra être remis directement à la Direction de l'achat Public contre récépissé (du lundi auvendredi de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures) ou envoyé par pli recommandé avecavis de réception, àl'adresse suivante :Conseil Départemental des Bouches-Du-RhôneDap - sAM TmBureau B6039Hôtel du Département52, Avenue de Saint Just13256 marseille Cedex 20les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsique remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 22-24 rue Breteuil, 13006, MARSEILLE, F, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL de Marseille, Place Felix Baret, 13282, MARSEILLE CEDEX 06, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif, 22-24 rue breteuil, 13281, MARSEILLE, F, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 juin 2018
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