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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d’amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille - 6 lots
Description: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d’amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille - 6 lots
Identifiant de la procédure: fbfc18e8-5aaa-499f-ac19-f3d1a9687482
Identifiant interne: 25_3090
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
OUVERTE -
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 2, 3, 15, 16e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies– Accord cadre mono-attributaire
Description: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 2, 3, 15, 16e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies– Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 9,10,11,12e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Description: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 9,10,11,12e arrondissements et équipements rattachés, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 4, 5,13,14e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire.
Description: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 4, 5,13,14e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 1,6,7,8e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Description: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des 1,6,7,8e arrondissements, à l’exception des écoles, crèches et halte-garderies – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 MOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 2, 3, 15, 16, 9, 10, 11 et 12e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Description: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 2, 3, 15, 16, 9, 10, 11 et 12e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: critère
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 4, 5, 13, 14, 1, 6, 7 et 8e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Description: Missions de repérage et de suivi réglementaire de la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments, infrastructures et domaines publics de la Ville de Marseille des écoles, crèches et halte-garderies des 4, 5, 13, 14, 1, 6, 7 et 8e arrondissements – Accord cadre mono-attributaire
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: critere
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: AC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/21079
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/21277
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE, VILLE DE MARSEILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: AC ENVIRONNEMENT
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/21279
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/21276
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEI
Offre:
Identifiant de l’offre: LEI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/21278
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEI
Offre:
Identifiant de l’offre: LEI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26/21080
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE MARSEILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 21130055300016
Adresse postale: Hôtel de ville Quai du port
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13233
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: VILLE DE MARSEILLE
Téléphone: +33 491134813
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13286
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 441 355 914 00728
Adresse postale: 8 Allée de la Colombe
Ville: LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
Code postal: 13821
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 28 22 01 34
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 903 869 071 00709
Adresse postale: 8 Rue Jean Jacques Vernazza
Ville: Marseille
Code postal: 13016
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 09 80 40 62 62
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LEI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 400 375 648 00062
Adresse postale: 707 CHEMIN DU QUINTIN
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a053d619-4d23-4c72-88ef-a37c284e4c99 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 11:54:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 403227-2026
Numéro de publication au JO S: 112/2026
Date de publication: 12/06/2026