Centrale des marchés
aoo 2013/195 - fourniture et livraison d'articles de plomberie et sanitaires nécessaires à la Direction des Régies et de l'entretien et aux Services Municipaux - 3 lots 13 fourniture et livraison d'articles de plomberie et sanitaires nécessaires à la direction des régies et de l'entretien et aux services municipaux à Marseille code_postal : 13233 pays : F- l...
Ville de Marseille 13233Marseille
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Aoo 2013/195 - fourniture et livraison d'articles de plomberie et sanitaires nécessaires à la Direction des Régies et de l'entretien et aux Services Municipaux - 3 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894561

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-207796
JOUE (29/11/13)
402308-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Marseille, dgmgr - direction des Services Juridiques - service des Marchés Publics - 39 bis, rue Sainte, à l'attention de M. le maire, F-13233 Marseille Cedex 20.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
aoo 2013/195 - fourniture et livraison d'articles de plomberie et sanitaires nécessaires à la Direction des Régies et de l'entretien et aux Services Municipaux - 3 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdirection des Régies et de l'entretien 91 boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
aoo 2013/195 - fourniture et livraison d'articles de plomberie et sanitaires nécessaires à la Direction des Régies et de l'entretien et aux Services Municipaux - 3 lots.
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39715300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : consultation en lots séparés portant sur les lots suivants :
Lot n° 1: robinetterie + accessoires de robinetterie, éléments sanitaires.
Lot n° 2: chauffe-eau + accessoires de chauffe-eau.
Lot n° 3: plomberie générale, tuyauterie et accessoires de tuyauterie.
Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes.
Montants annuels Ht:
Lot 1: minimum 40 000 EUR maximum 160 000 EUR
Lot 2: minimum 30 000 EUR maximum 100 000 EUR
Lot 3: minimum 50 000 EUR maximum 180 000 EUR
La livraison est à la charge du titulaire.
Les livraisons seront principalement effectuées à l'adresse suivante :
Direction des Régies et de l'entretien
91 boulevard Camille Flammarion
13004 MARSEILLE,
Du lundi au vendredi, de 7h00 à 12h00,
Ou tout autre lieu de livraison et horaires mentionnés sur le bon de commande.
Le transport se fera sous la responsabilité du titulaire.
La période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après : le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Il est considéré avoir refusé la reconduction du marché, si aucune décision n'est transmise avant ce délai.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Robinetterie et accessoires de robinetterie, éléments sanitaires.
1) Description succincte :
Robinetterie et accessoires de robinetterie, éléments sanitaires.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
La consultation doit aboutir à la passation d'un marché à bons de commande avec le titulaire du marché en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 40 000, 00
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 160 000, 00
Lot n° 2

Intitulé : Chauffe-eau et accessoires de chauffe-eau.
1) Description succincte :
Chauffe-eau et accessoires de chauffe-eau.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
La consultation doit aboutir à la passation d'un marché à bons de commande avec le titulaire du marché en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 30 000, 00
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 100 000, 00.
Lot n° 3

Intitulé : Plomberie générale, tuyauterie et accessoires de tuyauterie.
1) Description succincte :
Plomberie générale, tuyauterie et accessoires de tuyauterie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
La consultation doit aboutir à la passation d'un marché à bons de commande avec le titulaire du marché en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 50 000, 00
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 180 000, 00.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Pour les articles commandés sur la base de l'extrait Catalogue; prix révisable par ajustement
Pour les articles commandés sur la base du bordereau des prix unitaires; prix révisable sur formule paramétrique
l'entreprise indiquera à l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 9 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Situation juridique - références requises :
- une lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 en vigueur (à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager l'opérateur économique candidat et dans le cas d'un groupement: par chacun des membres du groupement) ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir:
- pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ;
- pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de l'offre
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 20.
3. délai de livraison
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13/52404/Plomberie.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

Critères de jugement des offres : pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Pour l'ensemble des lots :
Le candidat devra obligatoirement répondre à l'intégralité des articles listés dans le Bordereau des Prix et dans le Détail Quantitatif Estimatif, sous peine d'irrégularité de l'offre.
Obtention du DCE sur support papier (délivrés gratuitement) :
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante:
Ville de Marseille
Direction des Régies et de l'entretien
91, boulevard Camille Flammarion
13004 MARSEILLE, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h à 16h30.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée par courrier à l'adresse suivante :
Ville de Marseille
Direction des Régies et de l'entretien
91, boulevard Camille Flammarion
13004 MARSEILLE.
Les dossiers pourront également être transmis aux candidats sur demande envoyée :
- par fax au 04-91-55-37-52 ;
- par email: cgallan@mairie-marseille.fr (copie : cchassefiere@mairie-marseille.fr)
Obtention du DCE sous forme dématérialisée : en application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr.
Modalités d'envoi des candidatures et des offres : pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées.
- envoi ou remise sur support papier : les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille
Service des Marchés Publics (Dsj)
39 bis, rue Sainte
13233 Marseille Cedex 20
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de Marseille
Service des Marchés Publics (Dsj)
Rue Sainte
Passage Timon David, 1e arrondissement
13001 Marseille. Horaires de réception des plis : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00.
- envoi sur un support electronique : pour déposer leur pli par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site marchespublics.mairie-marseille.fr. La plate-forme de dématérialisation met à votre disposition un guide d'utilisation dans la rubrique Aide. Le service de support est ouvert de 9h00 à 19h00 les jours ouvrés et vous pouvez le contacter au : n° Indigo 0 820 36 20 11. Tous les pré-requis techniques nécessaires y sont mentionnés.
Renseignements d'ordre administratif :
Mme Camille GALLAN
- téléphone : 04.91.55.28.78 ;
- fax : 04.91.55.37.52 ;
- e-Mail : cgallan@mairie-marseille.fr (copie : cchassefiere@mairie-marseille.fr).
Ville de Marseille
Direction des Régies et de l'entretien
91, boulevard Camille Flammarion
13004 Marseille
Renseignements d'ordre technique :
M. Patrick FENASSE
- téléphone : 04.91.55.17.46 ;
- fax : 04.91.55.13.38 ;
- e-Mail : pfenasse@mairie-marseille.fr.
Ville de Marseille
Direction des Régies et de l'entretien
91, boulevard Camille Flammarion
13004 Marseille.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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