Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro de référence: 2023-34F01-001
II.1.2)Code CPV principal15110000 Viande
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture et livraison de produits carnés - à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté (10 situés dans le bassin dijonnais et 11 dans le bassin bisontin)
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin dijonnais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans : 240 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin bisontin
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin bisontin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commande sur 4 ans : 240 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commande sur 4 ans : 320 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche,
Portant une indication géographique
protégée (Igp), et à destination
des lycées du bassin bisontin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans : 320 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin dijonnais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans : 600 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin bisontin
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin bisontin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans: 600 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans : 520 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes: 520 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin dijonnais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans: 640 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin bisontin
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin bisontin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans: 640 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin dijonnais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans : 680 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin bisontin
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin bisontin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes: 680 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:
volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans: 600 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin bisontin
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin bisontin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum de commandes sur 4 ans: 600 000 euro (H.T.).
