1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'aix marseille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un cryostat sans cryogène pour le compte de l'IM2NP.
Description: Le marché a pour objet la fourniture d'un cryostat sans cryogène incluant un aimant supraconducteur vectoriel et un insert à température variable, pour le compte de l'IM2NP d'Aix Marseille Université. Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles : -Tranche ferme (TF) : Fourniture du cryostat tel que décrit à l'article 6.1.1 du CCP -Tranche optionnelle 1 (TO1) : Fourniture de la sonde (6.1.2 CCP) -Tranche optionnelle 2 (TO2) : Une année de garantie supplémentaire du matériel de la tranche ferme (6.1.3 CCP). Il s'agit d'un marché non reconductible, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois.
Identifiant de la procédure: 9a691cb4-41fc-4856-b21e-f94dbb0c05e2
Identifiant interne: AMU178-2024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un cryostat sans cryogène, pour le compte de l'IM2NP d'Aix Marseille Université.
Description: Le marché a pour objet la fourniture d'un cryostat sans cryogène incluant un aimant supraconducteur vectoriel et un insert à température variable, pour le compte de l'IM2NP d'Aix Marseille Université. Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles : -Tranche ferme (TF) : Fourniture du cryostat tel que décrit à l'article 6.1.1 du CCP -Tranche optionnelle 1 (TO1) : Fourniture de la sonde (6.1.2 CCP) -Tranche optionnelle 2 (TO2) : Une année de garantie supplémentaire du matériel de la tranche ferme (6.1.3 CCP). Il s'agit d'un marché non reconductible, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois.
Identifiant interne: AMU178-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
Options:
Description des options: - Il s'agit d'un marché à tranches ferme et optionnelles en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Les tranches sont détaillées ci-dessus et détaillées à l'article 6 du CCP. - Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. -Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: campus de Saint-Jérôme Avenue Escadrille Normandie Niémen - IM2NP : Bâtiment Poincaré, rez-de-chaussée.
Ville: Marseille
Code postal: 13013
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). Le courriel du référent concernant ce marché est : anastasia.binet@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC .
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'aix marseille
Numéro d’enregistrement: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille cedex 7
Code postal: 13284
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491396533
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0b928d12-0502-430c-97ed-61b939dd7c84 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2025 09:36:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 13115-2025
Numéro de publication au JO S: 6/2025
Date de publication: 09/01/2025
