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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Aix-Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'un pôle de formations paramédicales sur le site Santé Nord de la Faculté des sciences médicales et paramédicales
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux pour la construction d'un pôle de formations paramédicales sur le site Santé Nord de la Faculté des sciences médicales et paramédicales. L'opération est localisée sur le Campus Nord de la Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales. La consultation comprend les lots techniques suivants: Lot n°1 (macro-lot) : Bâtiment - Clos - Couvert - Second oeuvre - Façades Lot n°2 : Appareils Elévateurs Lot n°3 : Plomberie - Sanitaires / CVC - Désenfumage Lot n°4 : Electricité CFo / CFa - Panneaux photovoltaïques - Sûreté Lot n°5 : Equipements de cuisine La description des prestations est précisée dans le CCTP, le cadre de mémoire technique et le bordereau des prix de chaque lot. Pour l'ensemble des lots, la consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Pour les lots 1,3 et 4, il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Pour les lots 2 et 5, il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire. Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'action sociale, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Cette clause est applicable aux lots 1 à 4. La mise en oeuvre des objectifs d'insertion est détaillée à l'article 7.4 ci-dessous.
Identifiant de la procédure: d900b104-b373-4f87-a792-2e47fb50de13
Identifiant interne: AMU82-2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 Bd Pierre Dramard
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: La "Valeur estimée hors TVA" susmentionnée tient compte de la tranche ferme et des tranches optionnelles.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 635 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: La consultation comportant plusieurs lots, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. L'opérateur économique devra faire une offre pour chaque lot auquel il souhaite se présenter. Les offres seront examinées lot par lot. Le candidat doit répondre à l'ensemble des sous lots techniques composants le MACRO-LOT 1 sous peine de rejet de son offre. Communication des documents du marché : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : caroline.delorme@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de L'État - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : ==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. ==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ". Autres informations : - A titre d'information, la notification du marché est prévue à compter d'avril 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC. -Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 7 du règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bâtiment - Clos - Couvert - Second oeuvre - Façades
Description: Le candidat doit répondre à l'ensemble des sous lots techniques composants le MACRO-LOT 1 sous peine de rejet de son offre. Les sous-lots techniques sont les suivants: • 1A - DEMOLITION - DÉSAMIANTAGE - DÉPOLLUTION • 1B - INSTALLATION DE CHANTIER - TERRASSEMENT - GROS OEUVRE • 1C - FAÇADE À OSSATURE BOIS - BARDAGE - ENDUIT DE FAÇADES • 1D - RÉSILLE MÉTALLIQUE • 1E - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS • 1F - ÉTANCHÉITÉ • 1G - METALLERIE - SERRURERIE • 1H - CLOISONS - ISOLATION - FAUX PLAFONDS • 1I - FAUX PLAFONDS • 1J - MENUISERIES INTERIEURES BOIS • 1K - MOBILIER • 1L - MOBILIER AMPHITHÉÂTRE • 1M - CLOISONS MOBILE • 1N - SIGNALÉTIQUE • 1O - REVETEMENTS DE SOLS DURS • 1P - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES • 1Q - PEINTURE • 1R - VRD • 1S - ESPACES VERTS Il s'agit d'un marché non reconductible. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme (TF) : L’ensemble des travaux indiqués ci-après : - PARAMED 1 : bâtiment à R+3 sur RDC et RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une clinique podologique (RDC), 2 gymnases (RDC), des espaces dédiés à l'enseignement (R+1-R+2-R+3), 2 amphithéâtres (R+1 et R+2) et un pôle administratif (R+3), un local vélo extérieur, un parking clinique podologique, une aire de livraison et les aménagements paysagers de l'ensemble. - PARAMED 2 : bâtiment à RDC sur RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une cuisine collective avec son réfectoire/cafétéria (RDJ) et une bibliothèque universitaire (RDC), une aire de livraison au RDJ et les aménagements paysagers avoisinants comportant la démolition des locaux techniques au Sud de Paramed 2. - TRIPODE / PASSERELLE : bâtiment existant qui fera l'objet de travaux de rénovation et démolition pour améliorer les accès au site avec notamment la réalisation de 2 cages ascenseurs et d'une passerelle de liaison avec le parking Nord, un parvis comportant un PC sur le boulevard Pierre Dramard, la rénovation du PC existant au R+2 du Tripode, l'aménagement du Hall double hauteur au centre du RDC du Tripode et les aménagements paysagers avoisinants. - Canal et Promenade : L'aménagement du canal de Marseille et l'aménagement d'une promenade sur la parcelle sud le long de l'autoroute. Tranches optionnelles (TO): - Tranche optionnelle 1 (TO1) Prolongement de l'aménagement du Hall Tripode : Rénovation et aménagement des deux ailes du Tripode à RDC, en continuité du Hall double hauteur de la tranche MS2. - Tranche optionnelle 2 (TO2) Parking étudiant végétalisé : L'aménagement d'un parking végétalisé dédiés aux étudiants sur la parcelle sud, 225 places. - Tranche optionnelle 3 (TO3) Parking étudiant avec ombrières photovoltaïques : L'aménagement d'un parking avec ombrières photovoltaïques dédiés aux étudiants sur la parcelle sud, 225 places. - Tranche optionnelle 4 (TO4) Extension de la promenade sud le long du Stade Lamartine. L'exécution de chaque tranche optionnelle est subordonnée à une décision d'affermissement de la tranche concernée par le pouvoir adjudicateur. Cette décision est notifiée par écrit au titulaire par courrier (envoi via PLACE). Valeur estimée de la tranche ferme du lot 01: 23 000 000,00 euros HT (information non contractuelle). Valeur estimée hors TVA de chaque tranche optionnelle du lot 1 (information non contractuelle) : • TO n°1 : Prolongement de l'aménagement du Hall Tripode : 100 000 Euros HT • TO n°2 : Parking étudiant végétalisé : 1 150 000 Euros HT • TO n°3 : Parking étudiant avec ombrières photovoltaïques : 1 280 000 Euros HT • TO n°4 : Extension promenade long du stade : 200 000 Euros HT La description des prestations est précisée dans les CCTP, le cadre de mémoire technique et le bordereau des prix du lot 1.
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45112320 Travaux de mise en condition du terrain, 45421000 Travaux de menuiserie, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45421141 Travaux de cloisonnement, 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 Bd Pierre Dramard
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 730 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La "Valeur estimée hors TVA" susmentionnée est indiquée toutes tranches confondues.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE N°1 : Prix des prestations
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée] / [Montant TTC du candidat analysé] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du montant total indiqué sur la DPGF toutes tranches confondues.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°2 : Valeur technique
Description: Ce critère contient 4 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°3 : Valeur environnementale
Description: Ce critère contient 2 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui traite les offres: Université d'Aix-Marseille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 02 - Appareils Élévateurs
Description: Il s'agit d'un marché non reconductible. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire. L’ensemble des travaux indiqués ci-après : - PARAMED 1 : bâtiment à R+3 sur RDC et RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une clinique podologique (RDC), 2 gymnases (RDC), des espaces dédiés à l'enseignement (R+1-R+2-R+3), 2 amphithéâtres (R+1 et R+2) et un pôle administratif (R+3), un local vélo extérieur, un parking clinique podologique, une aire de livraison et les aménagements paysagers de l'ensemble. - PARAMED 2 : bâtiment à RDC sur RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une cuisine collective avec son réfectoire/cafétéria (RDJ) et une bibliothèque universitaire (RDC), une aire de livraison au RDJ et les aménagements paysagers avoisinants comportant la démolition des locaux techniques au Sud de Paramed 2. - TRIPODE / PASSERELLE : bâtiment existant qui fera l'objet de travaux de rénovation et démolition pour améliorer les accès au site avec notamment la réalisation de 2 cages ascenseurs et d'une passerelle de liaison avec le parking Nord, un parvis comportant un PC sur le boulevard Pierre Dramard, la rénovation du PC existant au R+2 du Tripode, l'aménagement du Hall double hauteur au centre du RDC du Tripode et les aménagements paysagers avoisinants. - Canal et Promenade : L'aménagement du canal de Marseille et l'aménagement d'une promenade sur la parcelle sud le long de l'autoroute. Valeur estimée du lot 02: 270 000,00 euros HT (information non contractuelle). La description des prestations est décrite dans les CCTP, le cadre de mémoire technique et le bordereau des prix du lot 2.
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 Bd Pierre Dramard
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE N°1 : Prix des prestations
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée] / [Montant TTC du candidat analysé] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du montant total indiqué sur la DPGF.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°2 : Valeur technique
Description: Se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°3 : Valeur environnementale
Description: Se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui traite les offres: Université d'Aix-Marseille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT03 - Plomberie – Sanitaires / CVC - Désenfumage
Description: Il s'agit d'un marché non reconductible. Il marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme (TF) : L'ensemble des travaux suivants: - PARAMED 1 : bâtiment à R+3 sur RDC et RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une clinique podologique (RDC), 2 gymnases (RDC), des espaces dédiés à l'enseignement (R+1-R+2-R+3), 2 amphithéâtres (R+1 et R+2) et un pôle administratif (R+3), un local vélo extérieur, un parking clinique podologique, une aire de livraison et les aménagements paysagers de l'ensemble. - PARAMED 2 : bâtiment à RDC sur RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une cuisine collective avec son réfectoire/cafétéria (RDJ) et une bibliothèque universitaire (RDC), une aire de livraison au RDJ et les aménagements paysagers avoisinants comportant la démolition des locaux techniques au Sud de Paramed 2. - TRIPODE / PASSERELLE : bâtiment existant qui fera l'objet de travaux de rénovation et démolition pour améliorer les accès au site avec notamment la réalisation de 2 cages ascenseurs et d'une passerelle de liaison avec le parking Nord, un parvis comportant un PC sur le boulevard Pierre Dramard, la rénovation du PC existant au R+2 du Tripode, l'aménagement du Hall double hauteur au centre du RDC du Tripode et les aménagements paysagers avoisinants. - Canal et Promenade : L'aménagement du canal de Marseille et l'aménagement d'une promenade sur la parcelle sud le long de l'autoroute. Tranches optionnelles: - Tranche optionnelle 1 (TO1) Prolongement de l'aménagement du Hall Tripode : Rénovation et aménagement des deux ailes du Tripode à RDC, en continuité du Hall double hauteur de la tranche MS2. - Tranche optionnelle 5 (TO5) Rafraichissement des locaux : Prévoir la mise en place d'une batterie froide sur l'ensemble des CTA équipées d'un module adiabatique. Cette batterie viendra en lieu et place de l'emplacement vide demandé en base dans ces mêmes centrales de traitement d'air. Elles seront alimentées par un ou deux groupes froids à prévoir également au titre de cette option. L'exécution de chaque tranche optionnelle est subordonnée à une décision d'affermissement de la tranche concernée par le pouvoir adjudicateur. Cette décision est notifiée par écrit au titulaire par courrier (envoi via PLACE). Valeur estimée de la tranche ferme du lot 03: 3 750 000,00 euros HT (information non contractuelle). Valeur estimée hors TVA de chaque tranche optionnelle du lot 3 (information non contractuelle) : • TO n°1 : Prolongement de l'aménagement du Hall Tripode : 5 000 Euros HT • TO n°5 : Rafraichissement des locaux : 300 000 Euros HT La description des prestations est décrite dans les CCTP, le cadre de mémoire technique et le bordereau des prix du lot 3.
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 Bd Pierre Dramard
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 055 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée hors TVA est indiquée toutes tranches confondues.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE N°1 : Prix des prestations
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée] / [Montant TTC du candidat analysé] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du montant total indiqué sur la DPGF toutes tranches confondues.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°2 : Valeur technique
Description: Ce critère contient 2 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°3 : Valeur environnementale
Description: Ce critère contient 2 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui traite les offres: Université d'Aix-Marseille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 04 - Electricité CFo / CFa – Panneaux photovoltaïques - Sûreté
Description: Pour chaque lot, il s'agit d'un marché non reconductible. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme (TF) : L'ensemble des travaux suivants: - PARAMED 1 : bâtiment à R+3 sur RDC et RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une clinique podologique (RDC), 2 gymnases (RDC), des espaces dédiés à l'enseignement (R+1-R+2-R+3), 2 amphithéâtres (R+1 et R+2) et un pôle administratif (R+3), un local vélo extérieur, un parking clinique podologique, une aire de livraison et les aménagements paysagers de l'ensemble. - PARAMED 2 : bâtiment à RDC sur RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une cuisine collective avec son réfectoire/cafétéria (RDJ) et une bibliothèque universitaire (RDC), une aire de livraison au RDJ et les aménagements paysagers avoisinants comportant la démolition des locaux techniques au Sud de Paramed 2. - TRIPODE / PASSERELLE : bâtiment existant qui fera l'objet de travaux de rénovation et démolition pour améliorer les accès au site avec notamment la réalisation de 2 cages ascenseurs et d'une passerelle de liaison avec le parking Nord, un parvis comportant un PC sur le boulevard Pierre Dramard, la rénovation du PC existant au R+2 du Tripode, l'aménagement du Hall double hauteur au centre du RDC du Tripode et les aménagements paysagers avoisinants. - Canal et Promenade : L'aménagement du canal de Marseille et l'aménagement d'une promenade sur la parcelle sud le long de l'autoroute. Tranches optionnelles: - Tranche optionnelle 1 (TO1) Prolongement de l'aménagement du Hall Tripode : Rénovation et aménagement des deux ailes du Tripode à RDC, en continuité du Hall double hauteur de la tranche MS2. - Tranche optionnelle 3 (TO3) Parking étudiant avec ombrières photovoltaïques : L'aménagement d'un parking avec ombrières photovoltaïques dédiés aux étudiants sur la parcelle sud, 225 places. - Tranche optionnelle 4 (TO4) Extension de la promenade sud le long du Stade Lamartine. L'exécution de chaque tranche optionnelle est subordonnée à une décision d'affermissement de la tranche concernée par le pouvoir adjudicateur. Cette décision est notifiée par écrit au titulaire par courrier (envoi via PLACE). Valeur estimée de la tranche ferme du lot 04: 3 700 000,00 euros HT (information non contractuelle). Valeur estimée hors TVA de chaque tranche optionnelle du lot 04 (information non contractuelle) : • TO n°1 : Prolongement de l'aménagement du Hall Tripode : 10 000 Euros HT • TO n°3 : Parking étudiant avec ombrières photovoltaïques : 180 000 Euros HT • TO n°4 : Extension promenade long du stade : 70 000 Euros HT La description des prestations est décrite dans les CCTP, le cadre de mémoire technique et le bordereau des prix du lot 4.
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires, 45317000 Autres travaux d'installation électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 Bd Pierre Dramard
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée hors TVA est indiquée toutes tranches confondues.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE N°1 : Prix des prestations
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée] / [Montant TTC du candidat analysé] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du montant total indiqué sur la DPGF toutes tranches confondues.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°2 : Valeur technique
Description: Ce critère contient 2 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°3 : Valeur environnementale
Description: Se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui traite les offres: Université d'Aix-Marseille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 05 - Équipements de cuisine
Description: Il s'agit d'un marché non reconductible. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire. Il concerne l'ensemble des travaux suivants: - PARAMED 1 : bâtiment à R+3 sur RDC et RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une clinique podologique (RDC), 2 gymnases (RDC), des espaces dédiés à l'enseignement (R+1-R+2-R+3), 2 amphithéâtres (R+1 et R+2) et un pôle administratif (R+3), un local vélo extérieur, un parking clinique podologique, une aire de livraison et les aménagements paysagers de l'ensemble. - PARAMED 2 : bâtiment à RDC sur RDJ. Ce bâtiment comprend des locaux techniques (RDJ), une cuisine collective avec son réfectoire/cafétéria (RDJ) et une bibliothèque universitaire (RDC), une aire de livraison au RDJ et les aménagements paysagers avoisinants comportant la démolition des locaux techniques au Sud de Paramed 2. - TRIPODE / PASSERELLE : bâtiment existant qui fera l'objet de travaux de rénovation et démolition pour améliorer les accès au site avec notamment la réalisation de 2 cages ascenseurs et d'une passerelle de liaison avec le parking Nord, un parvis comportant un PC sur le boulevard Pierre Dramard, la rénovation du PC existant au R+2 du Tripode, l'aménagement du Hall double hauteur au centre du RDC du Tripode et les aménagements paysagers avoisinants. - Canal et Promenade : L'aménagement du canal de Marseille et l'aménagement d'une promenade sur la parcelle sud le long de l'autoroute. Valeur estimée du lot 05: 620 000,00 euros HT (information non contractuelle). La description des prestations est décrite dans les CCTP, le cadre de mémoire technique et le bordereau des prix du lot 5.
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 Bd Pierre Dramard
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 620 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE N°1 : Prix des prestations
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée] / [Montant TTC du candidat analysé] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du montant total indiqué sur la DPGF.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE N°2 : Valeur technique
Description: Ce critère contient 2 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université d'Aix-Marseille
Organisation qui traite les offres: Université d'Aix-Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'Aix-Marseille
Numéro d’enregistrement: 13001533200013
Département: Direction de la Commande Publique - DCP
Adresse postale: Université d'Aix Marseille 58 Bd Charles Livon
Ville: Marseille cedex 7
Code postal: 13284
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Caroline DELORME
Téléphone: 0412231324
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Numéro d’enregistrement: 171 300 007 00019
Département: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille cedex 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 84 35 45 54
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 09f491ce-ebe1-4c8a-a1b1-36ed0bb4bbfa-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0006
Identifiant de la section: LOT-0007
Identifiant de la section: LOT-0008
Identifiant de la section: LOT-0009
Description des modifications: 5.1.12 Conditions du marché public - Au lieu de Date limite de réception des offres: 09/01/2026 16:00:00 lire 23/01/2026 16:00:00
Les documents de marché ont été modifiés le: 10/12/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0522566a-c292-4c75-acb0-dcadc389d1ce - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2025 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 826873-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025
