Centrale des marchés
13 fourniture et mise en service d'un imageur spectromètre à résonance magnétique nucléaire et accessoires pour l'exploration du corps humain pour le CHU Timone CEMEREM à Marseille 13 fourniture et mise en service d'un imageur spectromètre à résonance magnétique nucléaire et accessoires pour l'exploration du corps humain pour le CHU Timone CEMEREM à Marseille ville : Marse...
Université d'Aix-Marseille 13284Marseille
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13 fourniture et mise en service d'un imageur spectromètre à résonance magnétique nucléaire et accessoires pour l'exploration du corps humain pour le CHU Timone CEMEREM à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 676431

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/04/13)
137229-2013
BOAMP (25/04/13)
13-67758

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université d'Aix-Marseille, 58, Bd Charles Livon jardin du Pharo, F-13284 Marseille Cedex 07.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-amu.fr/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture, installation, livraison et mise en service d'un imageur spectromètre à résonance magnétique nucléaire à 7 teslas corps entier multi-noyaux, et accessoires pour l'exploration du corps humain et maintenance Projet 7t AMI.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : crmbm, chu Timone CEMEREM, 27 boulevard Jean Moulin, 13005 Marseille.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, installation, livraison et mise en service d'un imageur spectromètre à résonance magnétique nucléaire à 7 teslas corps entier multi-noyaux, et accessoires pour l'exploration du corps humain et maintenance Projet 7t AMI.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33113000, 38433000,51411000,85150000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 9 560 700 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
Les produits concernés sont uniquement fabriqués à des fins de recherche, d'expérimentation, d'étude ou de développement dans les conditions énoncées dans la directive.
la procédure retenue est celle de l'article 31- 2 -a° de la Directive 2004/18/ce du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, transposée dans le droit français à l'article 33 II 2° du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Les pouvoirs adjudicateurs peuvent passer leurs marchés publics en recourant à une procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché notamment dans le cas des marchés publics de fournitures, lorsque les produits concernés sont fabriqués uniquement à des fins de recherche, d'expérimentation, d'étude ou de développement, cette disposition ne comprenant pas la production en quantités visant à établir la viabilité commerciale du produit ou à amortir les frais de recherche et de développement;
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
187-2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Fourniture, installation, livraison et mise en service d'un imageur spectromètre à résonance magnétique nucléaire à 7 teslas corps entier multi-noyaux, et accessoires pour l'exploration du corps humain et maintenance Projet 7T AMI
le montant du marché comprend également une garantie de 2 ans et 2 mois, une maitenance annuelle sur 5 ans et en tranche contionnelle une maintenance additionnelle annuelle de 3 ans.
V.1) Date d'attribution du marché : 29 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SIEMENS SAS - secteur HealthCare, 9 boulevard Finot, F-,93200 Saint-Denis.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 9 560 700 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Aix-Marseille Université a participé au 2ème appel à projet " Equipement d'excellence " (Equipex). Les projets retenus sont choisis par l'etat à l'issue d'une procédure d'évaluation scientifique du projet à laquelle participent un jury international, un comité de pilotage et le commissariat général à l'investissement.
Le projet 7t AMI, porté par Aix Marseille Université, se propose de développer une plate-forme d'imagerie par résonance magnétique haut champ.
Le 16 mars 2012, le Premier ministre autorise l'a.n.r., par décision n°2012-eqx-16, à contractualiser sur le Projet 7t AMI dans le cadre de l'action "Equipements d'excellence ".
La mise en oeuvre du projet retenu doit ensuite s'effectuer sur le fondement d'une convention signée avec l'agence Nationale de la Recherche.
La convention entre l'a.n.r et l'université d'aix-marseille, A.N.R.-11-Eqpx-001, est donc signée le 1er août 2012.
Cette convention précise l'échéancier financier de l'opération, les documents scientifiques et l'impact socio-économique du projet.
L'a.n.r. Accorde ainsi une aide à l'université d'aix-marseille, constituée de dotations consomptibles et non consomptibles au titre des financements d'investissement et de fonctionnement.
La convention prévoit également que l'établissement l'université procède donc à la conclusion d'un accord de consortium entre les établissements partenaires et l'établissement privé, précisant notamment :
- les modalités de valorisation des résultats obtenus au terme des recherches, et de partage de propriété intellectuelle ;
- la répartition des tâches, des moyens humains et financiers et des livrables ;
- le régime de publication / diffusion des résultats ;
- la gouvernance.
Les établissements partenaires sont :
- le cnrs ;
- l'ap-hm.
L'établissement privé :
-siemens sa secteur Healthcare.
Description du projet :
Le nouvel équipement à installer est de type recherche avancée, avec une orientation universitaire particulière vers le domaine neurologique, vasculaire, cardiaque, musculaire et musculo-squelettique à la fois adulte et pédiatrique (imagerie morphologique, métabolique et fonctionnelle).
Il permettra la réalisation des examens d'imagerie par résonance magnétique chez le patient de 30 kg et plus, notamment dans les domaines suivants :
- imagerie du Système Nerveux Central pour les pathologies neurologiques, neurochirurgicales, psychiatriques et neuro-vasculaires avec notamment techniques de diffusion, de perfusion d'imagerie fonctionnelle cérébrale d'activation, d'imagerie du tenseur de diffusion, d'imagerie de susceptibilité magnétique et de spectroscopie ;
- pathologies ostéo-articulaires et musculaires : exploration de l'ensemble des articulations avec antennes adaptées (imagerie proton et sodium) et exploration des membres inférieurs avec antennes adaptées (imagerie proton et sodium, spectroscopie proton et phosphore-31 ) ;
- exploration multimodale du coeur: imagerie ventriculaire et morphologique, analyse fonctionnelle de la fonction et de la perfusion cardiaque, analyse des flux aortiques, imagerie parallèle, imagerie de projection, perfusion multi-coupes Inversion-Récupération pour rehaussement tardif, mesure du flux dans le sinus coronaires, spectroscopie proton et multi-noyaux synchronisée ECG, étant précisé qu'il n'existe pas actuellement d'antenne pour l'imagerie cardiaque ;
- l'irm 7t est proposé pour des patients de 30 kg et plus, conformément au manuel d'utilisation de l'equipement. Toutes les antennes livrées sont prévues pour des personnes de 30 kg et plus ;
- le titulaire délivre toutes les séquences et protocoles sans modification pour l'irm 7t, y compris les séquences pédiatriques ;
- les séquences les plus importantes pour la neuro et pour l'ostéo sont adaptées aux besoins de l'equipement et sont mises à disposition en tant que WIP.
Il permettra la réalisation des examens de recherche d'imagerie par résonance magnétique multi-organes en proton mais également en sodium et des examens de spectroscopie multinoyaux (dont proton, phosphore, carbone, fluor, chlore, sodium), en acquisition monovoxel et imagerie de déplacement chimique à 2 et 3 dimensions spatiales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 avril 2013.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr Tél. : (+33) 4 91 13 48 13

Adresse(s) internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil,F-,13006 Marseille, E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr, tél. : (+33) 4 91 13 48 13, URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 23 avril 2013.

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