Centrale des marchés
13 fourniture de chèques culture dans le cadre de l'action sociale et culturelle du scasc pour le compte de l'Université à Marseille 13 fourniture de chèques culture dans le cadre de l'action sociale et culturelle du scasc pour le compte de l'Université à Marseille fourniture de chèques culture dans le cadre de l'action sociale ...
Université d'Aix-Marseille 13284Marseille 0491396604
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

13 fourniture de chèques culture dans le cadre de l'action sociale et culturelle du scasc pour le compte de l'Université à Marseille

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 222141

Date de clôture estimée : 09/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-180795
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université d'Aix-Marseille.
Correspondant : direction des affaires générales.direction déléguée à la commande publique.service des marchés publics, jardin du Pharo 58, boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, tél. : (+33)4-91-39-65-00, télécopieur : (+33)4-91-39-66-04, adresse internet : http://www.univ-amu.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_bFiyMNskus.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education. Enseignement Supérieur et Recherche.

Objet du marché : fourniture de chèques culture dans le cadre de l'action sociale et culturelle du SCASC pour les personnels de l'université d'aix Marseille et leurs ayants droit -.

Catégorie de services : 6b.

C.P.V. - Objet principal : 66000000 - TA34
Objets supplémentaires : 85300000 - TA34.

Lieu d'exécution : marseille et Aix en Provence, 13284 Marseille Cedex 7.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Le prestataire fournit des " chèques cultures " permettant d'accéder à des prestations de nature culturelle, suivantes :
- aux supports musicaux ou vidéos (CD Audio, CD Rom, et Dvd...) ;
- aux biens culturels (livres, supports musicaux, CED Multimedia...) ;
- aux prestations culturelles (cinéma, musée, concert, exposition, monument, ...).

Ces chèques culture doivent permettre l'accès au plus grand nombre d'enseignes dans les départements 13, 84, 04 et 05.

Les chèques culture sont proposés à l'occasion des manifestations suivantes (liste non exhaustive) :
- arbre de Noël des enfants du personnel ;
- départs à la retraite

Le marché prend effet à compter de la notification du présent marché pour une période s'écoulant jusqu'au 31/12/2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum mais avec un montant maximum de 129 000 EUR (H.T.).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : en vertu de l'article 35 II 5° et par analogie à l'article 35 II 6°du CMP, l'université d'aix Marseille pourra avoir recours aux marchés complémentaires et/ ou de prestations similaires au présent marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 novembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif.
Délai global de paiement : 30 jours.
Paiement sur ressources propres de l'établissement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures .

Pour candidat individuel ou groupement : lettre de candidature ou déclaration DC 1 dûment complétée datée et signée :http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf
- un dossier particulier pour chaque membre du groupement (ou candidat individuel) comprenant ;
- la déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée, imprimé Dc2 disponible sur le site suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.

Ces documents doivent être dûment remplis, datés de 2012 et signés.

Le candidat précisera également une adresse courriel permettant de procéder aux échanges par voie électronique durant la passation de la procédure.

Capacité économique et financière - références requises : selon le formulaire Dc2.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références similaires sur les trois dernières années -En cas d'absence de références (entreprise de création récente) la capacité sera estimée sur les moyens financiers techniques et humains.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 1)prix des prestations : 30 % ;
- 2) qualité du service du fournisseur : 70 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 octobre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA n°140-2012.

Renseignements complémentaires .

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopieur au 04 91 39 66 04 ou sur place à l'adresse suivante :

Université d'aix-marseille -

Direction des affaires générales- direction Déléguée à la Commande Publique. Service des marchés publics- jardin du Pharo- 58 boulevard Charles Livon- 13284 Marseille Cedex 07 - niveau R-2 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h, en un seul exemplaire ou par voie dématérialisée aux adresses suivantes :
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_bFiyMNskus ;
- http://marchespublics.univmed.fr/procedures-ouvertes

Les dossiers " papier " des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse suivante : Université d'aix Marseille Direction des affaires générales. Direction Déléguée à la Commande Publique. - Service des marchés publics- jardin du Pharo- 58 boulevard Charles Livon- 13284 Marseille Cedex 07 - niveau R-2 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h en un seul exemplaire

Par voie dématérialisée :

La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com.

Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la Salle des Marchés d'achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre.

Phase 1 : Utilisation de la plate-forme de dématérialisation :Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le présent règlement de la consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com.

Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme.

Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.

Phase II : Retrait du DCE :

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante :

Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_bFiyMNskus

Pour ce faire, les soumissionnaires devront renseigner un formulaire d'identification. A cet effet, ils fournissent le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier, les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

Afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, l'université d'aix-marseille publie sur son profil acheteur :

Http://marchespublics.univmed.fr/procedures-ouvertes

L'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir :

Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_bFiyMNskus

Nb : Le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE. Voir suite de la procédure sur le règlement de consultation.

Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 du Cmp) :

1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail , qui sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;

2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance du certificat.

Le marché ne peut être attribué au candidat dont l'offre a été retenue que si celui-ci produit dans le délai imparti les certificats et attestations prévus au 1° et au 2° du présent article. S'il ne peut produire ces documents dans le délai imparti, son offre est rejetée et il est éliminé.

Le candidat dont l'offre a été classée immédiatement après la sienne est sollicité pour produire les certificats et attestations nécessaires, avant que le marché ne lui soit attribué.

Si nécessaire, cette procédure peut être reproduite tant qu'il subsiste des offres conformes au sens des dispositions de l'article 35.i.1° du CMP.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Université d'Aix-Marseille
Direction des affaires générales
Direction Déléguée à la Commande Publique
Service des marchés publics.
jardin du Pharo 58, boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_bFiyMNskus.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Université d'Aix-Marseille
Direction des affaires générales
Direction Déléguée à la Commande Publique
Service des marchés publics.
Correspondant : aurélie Levraut jardin du Pharo 58, boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, courriel : aurelie.levraut@univ-amu.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_bFiyMNskus.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22/24, rue de Breteuil, 13006 Marseille, tél. : (+33)4-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : (+33)4-91-81-13-87, adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Marseille 22/24, rue de Breteuil, 13006 Marseille, tél. : (+33)4-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00