Centrale des marchés
13 Une prestation de nuémrisation et de structuration XML d'ouvrages pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille 13 Une prestation de nuémrisation et de structuration XML d'ouvrages pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille ville : Marseille Cedex 03 code_postal : 13331 lieu : campus de Marseille Di...
Université d'Aix-Marseille 13331Marseille roxane.nourine@univ-amu.fr 0413551138
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13 Une prestation de nuémrisation et de structuration XML d'ouvrages pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944466

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-11170
JOUE (24/01/14)
26547-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université d'Aix-Marseille, campus de Marseille Direction des Affaires Générales Direction Déléguée à la Commande Publique, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de roxane NOURINE, F-13331 Marseille Cedex 03. Tél. : (+33) 4 13 55 04 64. E-mail : roxane.nourine@univ-amu.fr. Fax : (+33) 4 13 55 11 38.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103709&orgAcronyme=f2h.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
ac 03-2013bis "Une prestation de nuémrisation et de structuration XML d'ouvrages pour le CLEO de l'université d'aix marseille".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : campus Marseille - cLEO - 3, place Victor Hugo, 13331 Marseille Cedex 03.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'université d'aix Marseille et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations de numérisation avec reconnaissance optique de caractères (Ocr) et/ou l'encodage en XML d'ouvrages en Sciences de l'humaines et sociales (Shs), en langues française, anglaise, portugaise, arabe, allemande, italienne ou espagnole ou, éventuellement, dans d'autres langues.
Les prestations sont décrites de manière générale dans le cahier des charges de l'accord - cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.
L'accord cadre est passé sans montant minimum, ni montant maximum.
Le montant estimatif annuel de la prestation pour l'ensemble du marché est de 250 000 EUR ht
Il sera retenu pour le marché, trois (3) titulaires sauf si le nombre de candidats admissibles est inférieur à ce nombre. En aucun cas, il ne pourra être inférieur à deux (2) candidats.
Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres conformément aux articles 28, 29 et 42 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005. Les marchés subséquents passés sur le fondement du présent accord cadre seront des marché à bons de commande conformément à l'article 43 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72312200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AC03-2013 BIS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 063-105902 du 29/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 0

Intitulé : Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'Université d'Aix Marseille et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations de numérisation avec reconnaissance optique de caractères (OCR) et/ou l'encodage en XML d'ouvrages en Sciences de l'humaines et sociales (SHS), en langues française, anglaise, portugaise, arabe, allemande, italienne ou espagnole ou, éventuellement, dans d'autres langues.
Les prestations sont décrites de manière générale dans le cahier des charges de l'accord - cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.
L'accord cadre est passé sans montant minimum, ni montant maximum.
Le montant estimatif annuel de la prestation pour l'ensemble du marché est de 250 000 EUR (H.T.)
Il sera retenu pour le marché, trois (3) titulaires sauf si le nombre de candidats admissibles est inférieur à ce nombre. En aucun cas, il ne pourra être inférieur à deux (2) candidats.
Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres conformément aux articles 28, 29 et 42 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005. Les marchés subséquents passés sur le fondement du présent accord cadre seront des marché à bons de commande conformément à l'article 43 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005.
V.1) Date d'attribution du marché : 21 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Accord cadre multi attributaire :
- societe numen
- societé inovcom
- societe jouve
Dans le cadre de cet accord cadre, l'Université mettra en concurrence la totalité des titulaires à la survenance du besoin selon les modalités fixée dans les pièces de l'accord cadre.,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : convention attributive d'aide n° Anr-11-Eqx-0013.
VI.2) Informations complémentaires :
En application de la législation sur le droit d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable et communicable sur demande auprès du service des marchés publics, aux coordonnées indiquées ci-dessous, dans la limite du secret industriel et commercial protégé par la loi :
Université d'aix Marseille
Campus de Marseille saint charles
Service des marchés publics
3, place Victor Hugo - case M
13 331 Marseille Cedex 03
Tél. : 04.13.55.04.64 - fax : 04.13.55.11.38
Courriel : roxane.nourine@univ-amu.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 65 B, annonce n° 188 du 3 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22 rue Breteuil, F-13006 Marseille E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr Tél. : (+33) 4 91 13 48 33 Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffes du tribunal de Marseille, 22 rue Breteuil,F-,13006 Marseille, E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr, tél. : (+33) 4 91 13 48 33, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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