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A proximité de Marseille 13286 Bouches Du Rhone
Acheteur : SA d'HLM UNICIL (13)
11 rue Armeny CS 300001
13286 Marseille Cedex 06
Tel : +33 491139113
  Reste 41 jours - Date de clôture estimée : 30/10/2024  
Répondre Accès au DCE
10 Lots
Lot 1
MACONNERIE – GROS ŒUVRE – TOITURE - ETANCHE
Lot 2
ISOLATION DES COMBLES ET VS
Lot 3
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES- OCCULTATION
Lot 4
SOLS, FAIENCE, PEINTURE
Lot 5
PLOMBERIE
Lot 6
CHAUFFAGE ECS
Lot 7
ELECTRICITE CFO/CFA
Lot 8
VRD
Lot 9
ESPACES VERTS
Lot 10
DESAMIANTAGE
Secteurs d'activité
Installations de chauffage.
Travaux de maçonnerie.
Travaux de plomberie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'isolation.
Travaux de remise en état.
Travaux de peinture.
Travaux de désamiantage.
Travaux de terrassement.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de gros oeuvre.
Électricité.

Travaux de réhabilitation globale, résidence le Hameau de La Garde, La Ciotat

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2024
JOUE - 562962-2024
562962-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de remise en état – Travaux de réhabilitation globale, résidence le Hameau de La Garde, La Ciotat
OJ S 183/2024 19/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA d'HLM UNICIL (13)
Adresse électronique: i.britodossantos@unicil.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation globale, résidence le Hameau de La Garde, La Ciotat
Description: Le présent règlement de consultation concerne l'opération de travaux de réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées ; située à la croisée de l'Avenue du Cardinal Maurin, de l'Avenue du Mugel et de l'Avenue Floréal, 13 600 LA CIOTAT, pour le compte de la SA d'HLM UNICIL.
Identifiant de la procédure: 41ff23e7-81ad-43a8-ac62-57eaacdfabc3
Identifiant interne: 24-399
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Résidence "Hameau de La Garde", Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Se référer au RC
Faillite: Se référer au RC
Corruption: Se référer au RC
Concordat: Se référer au RC
Participation à une organisation criminelle: Se référer au RC
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Se référer au RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Se référer au RC
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Se référer au RC
Fraude: Se référer au RC
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Se référer au RC
Insolvabilité: Se référer au RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Se référer au RC
Biens administrés par un liquidateur: Se référer au RC
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Se référer au RC
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au RC
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Se référer au RC
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Se référer au RC
Coupable d’une faute professionnelle grave: Se référer au RC
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Se référer au RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Se référer au RC
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Se référer au RC
État de cessation d’activités: Se référer au RC
Paiement d’impôts et taxes: Se référer au RC
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Se référer au RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MACONNERIE – GROS ŒUVRE – TOITURE - ETANCHE
Description: Travaux de maçonnerie, gros oeuvre dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ISOLATION DES COMBLES ET VS
Description: Travaux d'isolation des combles dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: LA CIOTAT
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES- OCCULTATION
Description: Travaux de menuiseries intérieures et extérieures dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: SOLS, FAIENCE, PEINTURE
Description: Travaux de sols, faïence, peinture dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: PLOMBERIE
Description: Travaux de plomberie dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CHAUFFAGE ECS
Description: Travaux de chauffage dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: ELECTRICITE CFO/CFA
Description: Travaux d'électricité dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: VRD
Description: Travaux de VRD dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: ESPACES VERTS
Description: Travaux de maçonnerie, gros oeuvre dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: DESAMIANTAGE
Description: Travaux désamiantage dans le cadre de la réhabilitation globale de la résidence « HAMEAU DE LA GARDE », composée de 125 Logements, répartis sur 3 bâtiments collectifs et de 25 Villas jumelées.
Identifiant interne: 24-399.12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Cardinal Maurin  
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère: 
Type: Autre
Description: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d’enregistrement: 57362075400032
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001  
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13286
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: i.britodossantos@unicil.fr
Téléphone: +33 491139113
Télécopieur: +33 491139113
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.unicil.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130111200776
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN  
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: tj-marseille@justice.fr
Téléphone: +33 049115505
Adresse internet: www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 29a3a211-eee1-4eb1-ac26-06e18870ad06 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 16:28:02 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: espagnol
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 562962-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
Source de l'annonce : https://www.unicil.fr
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