1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation et rénovation énergétique de l'Internat du lycée Paul Cézanne à Aix-en-Provence (13090)
Description: Les travaux de réhabilitation et la rénovation énergétique de l'Internat du lycée Paul Cézanne consiste en : - L'amélioration de la performance énergétique : isolation thermique des façades par l'extérieur, remplacement des menuiseries extérieures, isolation de la toiture, remplacement des émetteurs et installation d'une régulation terminale, ventilation des chambres et locaux de jour, changement des luminaires ; - Les finitions intérieures, peintures et installation de faux-plafonds ; - Le recloisonnement des chambres des internes, des surveillants et des locaux attenants qui permettra un réagencement des chambres et une isolation phonique ; - Le remplacement du mobilier ; - La création d'un accueil et d'une bagagerie au sous-sol ; - La mise en place d‘une installation photovoltaïque ; - Une mise aux normes PMR et le désamiantage. La consultation est décomposée en 13 lots : Lot n° 1 : DESAMIANTAGE (CPV 45262660-5 : Travaux de désamiantage ) Lot n° 2 : CURAGE INTERIEUR - MACONNERIE (CPV 452232204 : Travaux de gros-oeuvre) Lot n° 3 : ETANCHEITE (CPV 452614204 : Travaux de d'étanchéification) Lot n° 4 : MENUISERIES EXT ALU - OCCULTATIONS - SERRURERIE (CPV 454210004 : Travaux de menuiseries) Lot n° 5 : FACADES ITE (CPV 454430004 : Travaux de façades) Lot n° 6 : MENUISERIES INTERIEURES (CPV 454210004 : Travaux de menuiseries) Lot n° 7 : AGENCEMENT (CPV 454210004 : Travaux de menuiseries) Lot n° 8 : CLOISONS - FAUX PLAFONDS (CPV 441123001 : Travaux de cloisons) Lot n° 9 : SOLS SOUPLES (CPV 454321115 : Travaux de pose de revêtements de sols souples) Lot n° 10 : CARRELAGES - FAIENCES (CPV 454300000 : Travaux de revêtements de sols et murs) Lot n° 11 : ELECTRICITE CFO-CFA (CPV 453110000 : Travaux de câblage et d'installations électriques) Lot n° 12 : CVC-PLOMBERIE - DESENFUMAGE (CPV 453300009 : Travaux de plomberie) Lot n° 13 : PEINTURE - SIGNALETIQUE - NETTOYAGE (CPV 454421008 : Travaux de peinture) Les lots 5, 6, 7 et 8 sont des marchés à tranches et décomposés comme suit : Lot 5 - FACADES ITE Tranche Ferme (TF) : Echafaudage y compris pour les autres lots, enduits de façades sur ITE, bardage métallique, plafonds métalliques. Tranche optionnelle (TO) : Reprise de peinture sur la gaine ascenseur non modifiée. Lot 6 : MENUISERIES INTERIEURES Tranche Ferme (TF) : Portes de distribution intérieures, révision des portes existantes conservées, façades des gaines techniques, cloisons compactes, plinthes bois. Tranche optionnelle (TO) : Cylindre porte Lot 7 : AGENCEMENT Tranche Ferme (TF) : foyer avec entre kitchenette, tisanerie des chambres, salle de soins, bagagerie, tableaux pour salle de cours, panneau d'affichage , équipement de chaque chambre comprenant penderie, bureau, meuble lavabos, tête de lit, rangement valise, revêtement mural. Tranche optionnelle (TO) : Revêtement bureau Lot 8 : CLOISONS - FAUX PLAFONDS Tranche Ferme (TF) : Cloisons de séparation type 98 :48 et 72/48, habillage collé sur murs existants, gaines techniques et de désenfumage, doublage intérieur, faux plafonds démontables et fixes, isolation en plafond, flocage. Tranche optionnelle (TO) : Plafond chambres Des clauses sociales et environnementales sont prévues à l'article 6.3 du CCAP. Les prix sont forfaitaires et révisables mensuellement. Le présent marché démarre à compter de sa notification et s'achève au terme du délai de garantie de parfait achèvement, soit 12 mois à compter de la réception complète et définitive de l'ouvrage. La durée prévisionnelle est estimée à 34 mois
Identifiant de la procédure: 3dcd34e2-db1f-461f-a8b0-fd7e5fe1c518
Identifiant interne: 2024-828
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant du marché 2 914 961.59 euro(s) Ht lot n°1 - Desamiantage: Montant Ht: 116 800 euro(s)Lot n°2 : Urage Interieur - Maconnerie/ Montant Ht : 257 644.90 euro(s)Lot n° 4 : Menuiseries Ext Alu - Occultations - Serrurerie : Montant Ht : 457 767 euro(s)Lot n° 5 : Facades Ite : Montant Ht 260 778,22 euro(s)Lot n° 6 : Menuiseries Interieures : Montant Ht 195 368,35 euro(s)Lot n° 7 : Agencement : Montant Ht 341 008,62 euro(s)Lot n° 8 - Cloisons - Faux Plafonds : Montant Ht 182 011.79 euro(s)Lot n° 9 - Sols Souples : Montant Ht 62 894 euro(s)Lot n° 10 - Carrelages - Faiences : Montant Ht 114 800 euro(s)Lot n° 11 - Electricite Cfo - Cfa : Montant Ht 429 814.58 euro(s)Lot n°12 : Cvc-Plomberie-Desenfumage : Montant Ht 417 129.03 euro(s)Lot n°13 : Peinture - Signaletique - Nettoyage : Montant Ht 78 945.10 euro(s)Durée prévisionnelle 34 mois à compter de la notification, y compris Gpa Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DESAMIANTAGE
Description: Désamiantage des revêtements de sol des chambres existantes en deux phases de travaux et des conduites et sorties en toiture des ventilations primaires. Préparation et installations en vue de deux Interventions pendant les vacances scolaires
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CURAGE INTERIEUR - MACONNERIE
Description: Démolition des cloisonnements intérieurs y compris dépose des portes et faïences, dépose de l'ensemble des revêtements de sol et des plafonds, ouverture de châssis dans les façades, rebouchage de certains châssis en façade et trémies en plancher, réhausse des acrotères
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ETANCHEITE
Description: Dépose des lanterneaux et du complexe d'étanchéité existant, mise en oeuvre d'un nouveau complexe d'étanchéité isolant, reprise des évacuations EP, mise en place de nouveaux lanterneaux
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIES EXT ALU - OCCULTATIONS - SERRUR
Description: Remplacement des menuiseries existantes, mise en place d'occultations par VR ou stores, brises-soleil fixes, reprise et complément de garde-corps et de mains courantes, grilles, garde-corps de sécurité en terrasse
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FACADES ITE
Description: Echafaudages y compris pour les autres lots, enduits de façades sur ITE, bardage métallique, plafonds métalliques
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: Portes de distribution intérieures, révision des portes existantes conservées, façades des gaines techniques, cloisons compactes, plinthes bois
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: AGENCEMENT
Description: Zones communes : foyer avec entre kitchenette, tisanerie des chambres, salle de soins, bagagerie, tableaux pour salle de cours, panneau d'affichage. Chambres : équipement de chaque chambre comprenant penderie, bureau, meuble lavabos, tête de lit, rangement valise, revêtement mural
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CLOISONS - FAUX PLAFONDS
Description: Cloisons de séparation type 98:48 et 72/48, habillage collé sur murs existants, gaines techniques et de désenfumage, doublage intérieur, faux-plafonds démontables et fixes, isolation en plafond, flocage
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44112300 Cloisons
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: SOLS SOUPLES
Description: Revêtements textiles en lames et en dalles, revêtement linoléum, tapis essuie-pieds
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CARRELAGES - FAIENCES
Description: Revêtements de sols en carrelage y compris plinthes droites ou à gorge, revêtements muraux en faïences, siphons de sol, bandes appel vigilance dans escaliers
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: ELECTRICITE CFO - CFA
Description: Installations électriques courants forts et courants faibles pour tous les locaux modifiés. Installation d'une production photovoltaïque en toiture du bâtiment d'une surface d'environ 100 m²
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: CVC - PLOMBERIE - DESENFUMAGE
Description: Dépose des équipements existants obsolètes, reprise du système de chauffage avec radiateurs basse température, réalisation de nouvelles alimentations en eau EF depuis la sous-station existante et ECS depuis la production ECS existante, réalisation d'une nouvelle ventilation par extraction simple flux ; le désenfumage existant sera modifié mais les volets VB et les exutoires seront remplacés, remplacement de tous les équipements de plomberie-sanitaire, mise en oeuvre d'une GTB
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: PEINTURE - SIGNALETIQUE - NETTOYAGE
Description: Peintures intérieures y compris préparation sur bois, PVC, canalisations, métallerie. Revêtements muraux y compris préparations sur murs et plafonds, signalétique. Nettoyage général des locaux pour les OPR et pour la livraison
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 914 961,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
Offre:
Identifiant de l’offre: DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 116 800,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025250894
Titre: Desamiantage
Date de conclusion du marché: 23/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FIGARELLA*JEAN MARC/
Offre:
Identifiant de l’offre: FIGARELLA*JEAN MARC/
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 257 644,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024241209
Titre: Curage Interieur - Maconnerie
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM BOUISSE
Offre:
Identifiant de l’offre: SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM BOUISSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 457 767,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025251192
Titre: Menuiseries Ext Alu - Occultations - Serrur
Date de conclusion du marché: 14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Provence Ravalement Peinture
Offre:
Identifiant de l’offre: Provence Ravalement Peinture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 260 778,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025251132
Titre: Facades Ite
Date de conclusion du marché: 16/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOINE MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: MOINE MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 195 368,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025251133
Titre: Menuiseries Interieures
Date de conclusion du marché: 06/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARCITA
Offre:
Identifiant de l’offre: ARCITA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 341 008,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025250895
Titre: Agencement
Date de conclusion du marché: 29/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAS ENTREPRISE
Offre:
Identifiant de l’offre: MAS ENTREPRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 182 011,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025250882
Titre: Cloisons - Faux Plafonds
Date de conclusion du marché: 21/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SGPM
Offre:
Identifiant de l’offre: SGPM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 62 894,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025250903
Titre: Sols Souples
Date de conclusion du marché: 23/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AIC BAT
Offre:
Identifiant de l’offre: AIC BAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 114 800,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024241210
Titre: Carrelages - Faiences
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO PROVENCE ET COTE D AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: INEO PROVENCE ET COTE D AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 429 814,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025250902
Titre: Electricite Cfo - Cfa
Date de conclusion du marché: 27/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCHI AND CO
Offre:
Identifiant de l’offre: FRANCHI AND CO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 41 729,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025250872
Titre: Cvc - Plomberie - Desenfumage
Date de conclusion du marché: 13/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B-Y PEINTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: B-Y PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 78 945,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025251134
Titre: Peinture - Signaletique - Nettoyage
Date de conclusion du marché: 06/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 742CB603-C055-CF48-E636DCDD2A1258F7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 21129
Adresse postale: Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville: Marseille
Code postal: 13481
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: MUSELIER Renaud
Téléphone: 0491575057
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 742CB632-0581-6F57-9F2CB6F28A0A7802
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement: 742CB662-BD82-7DF0-E95F88D3A2D519E5
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-1-1
Adresse postale: 106 All Andre Ampere
Ville: Gemenos
Code postal: 13420
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0496187681
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FIGARELLA*JEAN MARC/
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-2-1
Adresse postale: 8 Rue du Déoule,Za du Plan de Lardier
Ville: Monetier-Allemont
Code postal: 05110
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: 0492664265
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM BOUISSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-4-1
Adresse postale: 170 Imp Bel Air
Ville: Taillades
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490714996
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Provence Ravalement Peinture
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-5-1
Adresse postale: 156 Av De Frais Vallon
Ville: Marseille 13
Code postal: 13013
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0986774560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MOINE MENUISERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-6-1
Adresse postale: 21 Imp Des Romarins
Ville: Boulbon
Code postal: 13150
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0490439560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ARCITA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-7-1
Adresse postale: 973 Rue De La Castelle
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467020169
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: MAS ENTREPRISE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-8-1
Adresse postale: 10 Bd Ampere
Ville: Marseille 14
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491531641
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SGPM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-9-1
Adresse postale: 27 Rue Des Saladelles
Ville: Saint-Mitre-Les-Remparts
Code postal: 13920
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442073823
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AIC BAT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-10-1
Adresse postale: 90 Che Du Ruisseau Mirabeau
Ville: Marseille 16
Code postal: 13016
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491097777
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: INEO PROVENCE ET COTE D AZUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-11-1
Adresse postale: 205 Rue Georges Claude
Ville: Aix-En-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0492513876
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: FRANCHI AND CO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-12-1
Adresse postale: 71 Che Gilbert Charmasson
Ville: Marseille 16
Code postal: 13016
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 049180960
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: B-Y PEINTURE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1508014-1-13-1
Adresse postale: 585 Rue Edouard Daladier
Ville: Carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0972892663
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a0a8cb5-fb78-4d79-aa8f-2ca012ad3f06 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 15:37:04 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 257255-2025
Numéro de publication au JO S: 77/2025
Date de publication: 18/04/2025
