1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description: La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1.3° et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour partie exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Pour cette partie, les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). - pour partie exécuté au moyen de la conclusion de marchés subséquents selon les articles R2162-7 et R2162-9 du Code de la Commande Publique Cette partie sera exécutée à prix global et forfaitaire. La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations par courriel à l'adresse du courrier électronique, indiquée sur le profil d'acheteur AWS dans sa « fiche entreprise et/ou par visioconférence. Le cas échéant, la personne publique négociera avec les trois entreprises ayant obtenu la meilleure note globale sur l'ensemble des critères et ayant obtenu la moyenne au critère n°2 relatif à la valeur technique de l'offre (c'est-à-dire une note globale au moins égale à 3/6). Les offres n'ayant pas obtenue la moyenne au critère de la valeur technique, c'est-à-dire une note globale au moins égale à 3/6, ne seront pas admises à la négociation et seront rejetées. Dans le cas de l'obtention d'un nombre inférieur d'offres, l'administration se réserve la possibilité de négocier avec moins de 3 candidats. Cependant, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Les prestations sont réparties en 6 lots qui feront l'objet de marchés séparés
Identifiant de la procédure: ff20a387-37ce-4739-a6b8-0f430e8e62f6
Identifiant interne: 2024-497
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant du marché 5 080 000 euro(s) Ht Lot 1 Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône Montant : 2 080 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 52 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 520 000 Euros Ht Lot 2 Prestations de traiteur prestige réalisées dans les Bouches-du-Rhône. Montant : 1 200 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 30 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 300 000 Euros Ht Lot 4 Prestations de traiteur dans le département des Alpes Maritimes. Montant : 800 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 5 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 200 000 Euros Ht Lot 5 Prestations de traiteur dans le département du Var Montant 1 000 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 5 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 250 000 Euros Ht La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra par courrier au plus tard trois mois avant la date de reconduction du marché. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Description: Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 356528-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions des cas pratiques n°1 et 2 de l'annexe n°1
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des pièces proposées analysée au regard des tests pratiqués
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Description: Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 356528-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratique de l'annexe n°1
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des pièces proposées analysée au regard des tests pratiqués
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Description: Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 356528-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Description: Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 356528-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Description: Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 356528-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes
Description: Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 356528-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOC GESTION ETS MARROU CASTELLANE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOC GESTION ETS MARROU CASTELLANE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 080 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024241122
Titre: Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GAUDEFROY RECEPTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: GAUDEFROY RECEPTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024241123
Titre: Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GAUDEFROY RECEPTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: GAUDEFROY RECEPTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024241124
Titre: Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GAUDEFROY RECEPTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: GAUDEFROY RECEPTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024241125
Titre: Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8C05D755-D74D-DBEB-00FEC1561B6D174B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 21129
Adresse postale: Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville: Marseille
Code postal: 13481
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: MUSELIER Renaud
Téléphone: 0491575057
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 8C05D779-931D-B4DC-37A70C3220001332
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement: 8C05D7C8-A4D2-050F-9D4894BA36F909E0
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOC GESTION ETS MARROU CASTELLANE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483725-1-1-1
Adresse postale: 2 Bd Baille
Ville: Marseille 6
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491781768
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GAUDEFROY RECEPTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483725-1-2-1
Adresse postale: 1945 Rte Nationale 8
Ville: Ollioules
Code postal: 83190
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494631616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GAUDEFROY RECEPTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483725-1-4-1
Adresse postale: 1945 Rte Nationale 8
Ville: Ollioules
Code postal: 83190
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494631616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GAUDEFROY RECEPTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483725-1-5-1
Adresse postale: 1945 Rte Nationale 8
Ville: Ollioules
Code postal: 83190
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494631616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 722edd8f-b1b8-4c08-b67b-c4905d233cba - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 16:20:03 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 3902-2025
Numéro de publication au JO S: 3/2025
Date de publication: 06/01/2025
