Achat d'actions de formation pour la mise en oeuvre du programme régional de formations compétences clés pour la période 2026-2030

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Adresse électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Achat d'actions de formation pour la mise en oeuvre du programme régional de formations compétences clés pour la période 2026-2030

Description: La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1-3°du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, pour partie à prix unitaire et exécuté au moyen de bons de commande et pour partie à marchés subséquents (selon les articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique)

Identifiant de la procédure: 50fb43b9-ae0f-41f8-a6ae-d4646ead3995

Identifiant interne: 2025-0683

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: ACO060

Description: Artisanat, commerce - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: ACO130

Description: Artisanat, commerce - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: ACO450

Description: Artisanat, commerce - Départements alpins

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: ACO830

Description: Artisanat, commerce - Département du Var

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: ACO840

Description: Artisanat, commerce - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: AGP060

Description: Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: AGP130

Description: Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: AGP450

Description: Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Départements alpins

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: AGP830

Description: Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département du Var

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: AGP840

Description: Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: ASL060

Description: Animation et loisirs - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: ASP060

Description: Sport - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: ASL130

Description: Animation, sport, loisirs - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: ASL450

Description: Animation et loisirs - Départements alpins

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: ASP450

Description: Sport - Départements alpins

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: ASL830

Description: Animation, sport, loisirs - Département du Var

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: ASL840

Description: Animation, sport, loisirs - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: BTP060

Description: Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: BTO130

Description: Bâtiments, travaux publics, construction durable - Second oeuvre - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: BTP130

Description: BTP130 Bâtiments, travaux publics, construction durable - Gros oeuvre - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: BTP450

Description: Bâtiments, travaux publics, construction durable - Départements alpins

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: BTP830

Description: Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département du Var

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: BTP840

Description: Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: HTO060

Description: Hôtellerie, tourisme, restauration - Services - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: HTR060

Description: Hôtellerie, tourisme, restauration - Cuisine - Département des Alpes-MaritimesHôtellerie, tourisme, restauration - Cuisine - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: HTR130

Description: Hôtellerie, tourisme, restauration - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: HTR450

Description: Hôtellerie, tourisme, restauration - Départements alpins

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: HTR830

Description: Hôtellerie, tourisme, restauration - Département du Var

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: HTR840

Description: Hôtellerie, tourisme, restauration - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: ICC060

Description: Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: ICC130

Description: Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: ICC830

Description: Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département du Var

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: ICC840

Description: Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 33

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: IND060

Description: Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 34

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: IND130

Description: Industries, matériaux, mécanique, électronique - Hors production métallurgie - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 35

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: INP130

Description: Industries, matériaux, mécanique, électronique - Production métallurgie - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 36

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: IND450

Description: Industries, matériaux, mécanique, électronique - Départements alpins

Identifiant interne: 37

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: IND830

Description: Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département du Var

Identifiant interne: 38

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: IND840

Description: Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 39

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: MTL060

Description: Mobilité durable et logistique - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 40

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: MTL130

Description: Mobilité durable et logistique - Transports aérien et maritime - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 41

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: MTT130

Description: Mobilité durable et logistique - Transport terrestre - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 42

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: MTL450

Description: Mobilité durable et logistique - Départements alpins

Identifiant interne: 43

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: MTL830

Description: Mobilité durable et logistique - Département du Var

Identifiant interne: 44

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: MTL840

Description: Mobilité durable et logistique - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 45

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: NUM030

Description: Numérique, cybersécurité, IA, data - Région

Identifiant interne: 46

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: NUM060

Description: Numérique, cybersécurité, IA, data - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 47

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: NUM130

Description: Numérique, cybersécurité, IA, data - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 48

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: NUM450

Description: Numérique, cybersécurité, IA, data - Départements alpins

Identifiant interne: 49

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: NUM830

Description: Numérique, cybersécurité, IA, data - Département du Var

Identifiant interne: 50

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: NUM840

Description: Numérique, cybersécurité, IA, data - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 51

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: SAP060

Description: Services à la personne - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 52

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: SAP130

Description: Services à la personne - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 53

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: SAP450

Description: Services à la personne - Départements alpins

Identifiant interne: 54

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: SAP830

Description: Services à la personne - Département du Var

Identifiant interne: 55

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: SAP840

Description: SAP840 Services à la personne - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 56

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: SEC060

Description: Sécurité des biens et des personnes - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 57

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: SEC130

Description: Sécurité des biens et des personnes - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 58

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: SEC830

Description: Sécurité des biens et des personnes - Département du Var

Identifiant interne: 59

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: SUP030

Description: Fonctions support - Région

Identifiant interne: 60

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: SUP060

Description: Fonctions support - Département des Alpes-Maritimes

Identifiant interne: 61

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: SUP130

Description: Fonctions support - Département des Bouches-du-Rhône

Identifiant interne: 62

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: SUP450

Description: Fonctions support - Départements alpins

Identifiant interne: 63

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: SUP830

Description: Fonctions support - Département du Var

Identifiant interne: 64

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: SUP840

Description: Fonctions support - Département du Vaucluse

Identifiant interne: 65

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80500000 Services de formation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 337594-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques:

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 537D0563-A388-C402-DEA76A07ECC6D6CE

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Numéro d’enregistrement: 21129

Adresse postale: Hotel de Région 27 Place Jules Guesde

Ville: Marseille

Code postal: 13481

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Point de contact: MUSELIER Renaud

Adresse électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr

Téléphone: 0491575057

Adresse internet: http://www.maregionsud.fr

Profil de l’acheteur: http://achat.maregionsud.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement: 537D05B8-02D1-039F-4A843ECBF720A356

Adresse postale: 31 rue jean François Leca

Ville: Marseille

Code postal: 13281

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: 0491134813

Télécopieur: 0491811387

Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Numéro d’enregistrement: 537D05E2-9645-C1C3-A5D96F290E03DDFD

Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001

Ville: Marseille

Code postal: 13282

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales

Adresse électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr

Téléphone: 0484354554

Télécopieur: 0484354460

Adresse internet: https://www.paca.pref.gouv.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement: 537D05FA-BF32-61A2-E79089CB7CB5AB2E

Adresse postale: 31 rue jean François Leca

Ville: Marseille

Code postal: 13281

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: 0491134813

Télécopieur: 0491811387

Adresse internet: https://www.paca.pref.gouv.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Identifiant/version de l’avis: 5524d333-a4f2-4527-8bb1-d422e3f1ea23 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 19/06/2025 15:20:43 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 402262-2025

Numéro de publication au JO S: 118/2025

Date de publication: 24/06/2025

Achat d'actions de formation pour la mise en oeuvre du programme régional de formations compétences clés pour la période 2026-2030

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME