Centrale des marchés
France-Marseille: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules Description II.1) Intitulé attribué au marché II.1.1) Fournitures Achat Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acq...
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France-Marseille: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796287

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/08/13)
271311-2013
FRANCE
Entité marchés publics, 3 rue Paul Langevin, bureau n° 25
marchespublics@rtm.fr
Régie des transports de Marseille
+33 491105259
13013
+33 491105225
Marseille

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Activité principale
I.2) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
I.3) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
II.1.1) Fournitures
Achat

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance d'autobus de marque Evobus de la régie des transports de Marseille
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.4) 34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Négociée avec publication préalable d'une mise en concurrence
Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Prix le plus bas
Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) EM/CH no13.006
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.1) Avis de marché

2013/S 72-120492
120492-2013


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Marché nº: 2013002400
Lot nº: 1 - Intitulé: Le lot no1 concerne les pièces détachées de mécanique et d'équipements homologuées constructeur, hors pièces de carrosserie

Attribution et valeur du marché
V.1)
10.7.2013
Date d'attribution du marché:
V.1.1)
Nombre d'offres reçues: 2
Informations sur les offres
V.1.2)
Evobus France
13127
9 bis avenue de Rome, ZI Les Estroublans
Vitrolles
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.1.3)
Informations sur le montant du marché
V.1.4)
Information sur la sous-traitance
V.1.5)
Prix payé pour les achats d'opportunité
V.1.6)
Marché nº: 20130002600
Lot nº: 2 - Intitulé: Le lot no2 concerne les pièces détachées de mécanique et d'équipements "équivalentes à l'origine", hors pièces de carrosserie

Attribution et valeur du marché
V.1)
10.7.2013
Date d'attribution du marché:
V.1.1)
Nombre d'offres reçues: 2
Informations sur les offres
V.1.2)
ATS
62510
Zone industrielle du Lobel, rue Louvois
Arques
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.1.3)
Informations sur le montant du marché
V.1.4)
Information sur la sous-traitance
V.1.5)
Prix payé pour les achats d'opportunité
V.1.6)
Marché nº: 20130002500
Lot nº: 3 - Intitulé: Le lot no3 concerne les pièces détachées de carrosserie

Attribution et valeur du marché
V.1)
10.7.2013
Date d'attribution du marché:
V.1.1)
Nombre d'offres reçues: 3
Informations sur les offres
V.1.2)
Evobus
13127
9 bis avenue de Rome, ZI Les Estroublans
Vitrolles
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.1.3)
Informations sur le montant du marché
V.1.4)
Information sur la sous-traitance
V.1.5)
Prix payé pour les achats d'opportunité
V.1.6)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) le montant minimum d'engagement sur la durée du lot no1 est de : 900 000 EUR (HT). Montant issu du DDED de l'attributaire du lot estimé à 2 951 419,66 EUR/HT. Le marché est conclu sans montant maximum d'engagement. La durée du marché est de quatre (4) ans ferme à compter de sa date de notification.
Le montant minimum d'engagement sur la durée du lot no2 est de : 160.000 euro(s) (H.T.). Le marché est conclu sans montant maximum d'engagement. Montant issu du Ddedde l'attributaire du lot estimé à 646 677,43 euros/ht.
La durée du marché est de quatre (4) ans ferme à compter de sa date de notification.
Le montant minimum d'engagement sur la durée du lot no3 est de : 460.000 euro(s) (H.T.). Le marché est conclu sans montant maximum d'engagement. Montant issu du DDED de l'attributaire du lot estimé à 1 658 191,52 euros/ht.
La durée du marché est de quatre (4) ans ferme à compter de sa date de notification
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 71 B, annonce no 100 du 11 avril 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 août 2013.

Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) +33 491134813
+33 491811387
Tribunal administratif de Marseille
13006
22/24 rue Breteuil
Marseille

Organe chargé des procédures de médiation

Comité inter-régional de règlement amiable (CIRAL) – Préfecture région PACA
13006
20 boulevard Paul Peytral
Marseille


Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: il est possible de saisir le Tribunal Administratif de Marseille en exerçant l'un des recours suivants :
- un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (dans les conditions de l'article L 551-5 du Code de justice administrative) dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi du courrier informant le candidat que son offre n'a pas été retenue ;
- un référé contractuel dans un délai de 31 (trente et un) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (dans les conditions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative) ;
- un recours en indemnisation dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier ou de la publication de la décision attaquée (dans les conditions de l'article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) ;
- un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de l'avis d'attribution sur les journaux officiels (joue / boamp);
- enfin, conformément aux exigences de l'article 80-i du Code des Marchés Publics, nous vous informons que la signature du contrat ne pourra intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi du courrier informant le candidat que son offre n'a pas été retenue

Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 7.8.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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