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A proximité de Châtillon 92320 Hauts De Seine
Acheteur : commune de chatillon
92320 Chatillon
Tel : +33 158071500
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/01/2024  
11 Lots
Lot 1
séjours " Nature " - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Lot 2
séjour " Multi-Activités " - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Lot 3
séjour " Montagne " - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Lot 4
séjour d'été " Bord de mer " pour des enfants de 6 à 11 ans
Lot 5
séjour de printemps " Sensations sportives de pleine nature " pour des enfants de 8 à 11 ans
Lot 6
séjour " sports de glisse " - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Lot 7
séjour " sports de glisse " - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Lot 8
séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Lot 9
séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Lot 10
séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Lot 11
séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Secteurs d'activité
Services de colonies de vacances.
Services de centres aérés et de centres de vacances.
Services de voyages.
Services de centres aérés.
Services de centres de vacances.

organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/12/2023
JOUE - 774401-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de chatillon
Numéro national d'identification: 21920020100016
Adresse postale: 1, place de la Liberation
Ville: Chatillon
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92320
Pays: France
Courriel: Marches-publics@chatillon92.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ville-chatillon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864199&orgAcronyme=z7x
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.maximilien.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)

Numéro de référence: M23-110
II.1.2)Code CPV principal
55243000 Services de colonies de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

neant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjours " Nature " - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
55242000 Services de centres de vacances
63515000 Services de voyages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjours " Nature " - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 60 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 45 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour " Multi-Activités " - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour " Multi-Activités " - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 40 000 euros HHT - valeur estimée annuel (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour " Montagne " - été - pour des enfants de 6 à 11 ans

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55242000 Services de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour " Montagne " - été - pour des enfants de 6 à 11 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 40 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour d'été " Bord de mer " pour des enfants de 6 à 11 ans

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55242000 Services de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour d'été " Bord de mer " pour des enfants de 6 à 11 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 50 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 30 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour de printemps " Sensations sportives de pleine nature " pour des enfants de 8 à 11 ans

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour de printemps " Sensations sportives de pleine nature " pour des enfants de 8 à 11 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 40 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour " sports de glisse " - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
63515000 Services de voyages
55241000 Services de centres aérés
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour " sports de glisse " - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 50 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 30 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour " sports de glisse " - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour " sports de glisse " - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 40 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 30/06/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 25 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 11 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 50 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 35 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55242000 Services de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 25 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 15 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63515000 Services de voyages
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000 Services de centres aérés
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 30 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 19 000 euros (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

*Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché) (partie F1 du Dc2) ;*Attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

*Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre) ;*Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/01/2024
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/01/2024
Heure locale: 15:00
Lieu:

chatillon

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2028

VI.3)Informations complémentaires:

le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Les lots 12 et 13 seront passés sans publicité ni mise en concurrence et sont mentionnés dans les documents de la consultation à titre indicatif*les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :a)prix unitaires indiqué dans l'acte d'engagement;b)prix émanant de marchés subséquents, pour les prestations ne figurant pas dans le Bpu/Dqe (du fait de besoins particuliers ou de toute autre cause).Le présent avis est rédige et publié en français.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/12/2023
Répondre Accès au DCE