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13 acquisition et installation de journaux lumineux de bord et de logiciels de génération de messages sur le reseau d'autobus de la rtm et prestations associées à Marseille 13 acquisition et installation de journaux lumineux de bord et de logiciels de génération de messages sur le reseau d'autobus de la rtm et prestations associées à Marseille ville : Marseille co...
Régie des transports de Marseille 13013Marseille 0491105259
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13 acquisition et installation de journaux lumineux de bord et de logiciels de génération de messages sur le reseau d'autobus de la rtm et prestations associées à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171708

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/07/12)
12-151167
JOUE (28/07/12)
240497-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie des transports de Marseille, entité Marchés Publics - 3, rue Paul Langevin - bureau n°25, F-13013 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 10 52 25. Fax : (+33) 4 91 10 52 59.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit :

I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition et installation de journaux lumineux de bord et de logiciels de generation de messages sur le reseau d'autobus de la rtm et prestations associees.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente procédure a pour objet l'acquisition et l'installation de journaux lumineux de bord et de logiciels de génération de messages sur le réseau d'autobus de la RTM. Il s'agit d'une procédure visant la passation de marchés négociés, en application des articles 144.i.1°, 165 et 166 du Code des Marchés Publics. Les marchés à passer sont des marchés industriels. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux Marchés publics Industriels (Ccag/Mi), approuvé par l'arrêté du 16 septembre 2009.
Les marchés à passer sont des marchés fractionnés à tranches conditionnelles, en application de l'article 72 du Code des Marchés Publics. La procédure est allotie et est décomposée en :
LOT n°1 : acquisition et installation de journaux lumineux de bord sur le reseau d'autobus de la rtm et prestations associees
lot n°2 : acquisition et installation de logiciels de generation de messages sur le reseau d'autobus de la rtm et prestations associees.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32260000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
négociée avec mise en concurrence.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
EM/KP n°011.059.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 2012

Lot n° : 1

Intitulé : ACQUISITION ET INSTALLATION DE JOURNAUX LUMINEUX DE BORD SUR LE RESEAU D'AUTOBUS DE LA RTM ET PRESTATIONS ASSOCIEES

V.1.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2012

V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Hanover, 10 avenue Henri Matisse, 59300 Aulnoy-lez-valenciennes.

V.1.4) Informations sur le montant du marché :

V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
oui.

Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : 6 000 EUR.

V.1) Attribution et valeur du marché :

Lot n° : 2

Intitulé : ACQUISITION ET INSTALLATION DE LOGICIELS DE GENERATION DE MESSAGES SUR LE RESEAU D'AUTOBUS DE LA RTM ET PRESTATIONS ASSOCIEES

V.1.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2012

V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Hanover, 10 avenue Henri Matisse, 59300 Aulnoy-lez-valenciennes.

V.1.4) Informations sur le montant du marché :

V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.2) Informations complémentaires :
Pour attribuer le marché à l'offre économiquement la plus avantageuse, la RTM se fonde sur les critères pondérés suivants :
Au titre du lot n°1 :
Les prix des prestations pondérés à 60 %, seront analysés au vu des éléments pondérés suivants représentant 100 % du critère prix à savoir :
- montant porté à l'acte d'engagement tel que résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire de la Tranche Ferme (50 %)
- montant de la tranche conditionnelle n°1 eu égard au Bordereau des Prix Unitaires de la dite tranche et au Devis Descriptif Détaillé Estimatif y afférant (30 %).
- Montant de la tranche conditionnelle n°2 eu égard au Bordereau des Prix Unitaires de la dite tranche et au Devis Descriptif Détaillé Estimatif y afférant (10 %).
- Montant de la tranche conditionnelle n°3 eu égard au Bordereau des Prix Unitaires de la dite tranche et au Devis Descriptif Détaillé Estimatif y afférant et ce sur la durée totale de ladite tranche soit 10 ans (10 %).
La valeur technique pondérée à 40 %, sera analysée au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique :
- description de l'offre technique (40 %)
- modalités d'exécution de la garantie (25 %)
- délais d'exécution (15 %)
- organisation des prestations et moyens matériels et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, objets du marché (10 %)
- modalités par lesquelles les actions et activités du candidat, en lien direct ou indirect (équipements des locaux de production, organisation générale du travail....) avec l'objet du marché, intègrent les préoccupations environnementales et relatives au développement durable (10 %).
au titre du lot n°2 :
Les prix des prestations pondérés à 40 %, seront analysés au vu des éléments pondérés suivants représentant 100 % du critère prix à savoir :
- montant porté à l'acte d'engagement tel que résultant de la Décompositiondu Prix Global et Forfaitaire de la Tranche Ferme (55 %)
- montant de la tranche conditionnelle n°1 eu égard au Bordereau des Prix Unitaires de la dite tranche et au Devis Descriptif Détaillé Estimatif y afférant (35 %).
- Montant de la tranche conditionnelle n°2 eu égard au Bordereau des Prix Unitaires de la dite tranche et au Devis Descriptif Détaillé Estimatif y afférant et ce sur la durée totale de ladite tranche soit 10 ans (10 %).
La valeur technique pondérée à 60 %, sera analysée au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique :
- description de l'offre technique (40 %)
- modalités d'exécution de la garantie (25 %)
- délais d'exécution (15 %)
- organisation des prestations et moyens matériels et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, objets du marché (10 %)
- modalités par lesquelles les actions et activités du candidat, en lien direct ou indirect (équipements des locaux de production, organisation générale du travail....) avec l'objet du marché, intègrent les préoccupations environnementales et relatives au développement durable (10 %).
montant attribué pour le lot 1 : Tranche ferme + Tranche conditionnelle 1 + Tranche conditionnelle2 + Tranche conditionnelle 3 = 1 011163,60 EUR /Ht pour la durée du marché
la tranche ferme a pour objet l'acquisition et l'installation de journaux lumineux de bord sur 221 autobus du réseau de la RTM. Elle a une durée maximum de 24 mois à compter de la date de notification du marché. La tranche conditionnelle 1 a pour objet l'acquisition et l'installation de journaux lumineux de bords
pour les autres autobus de la RTM. La présente tranche est à bons de commande sans minimum ni maximum d'engagement, et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. La présente tranche a une durée de 36mois comptés à partir de son affermissement. La tranche conditionnelle 2 a pour objet l'acquisition et l'installation d'équipements de diffusion sonore extérieure sur les autobus de la RTM. La présente tranche est à bons de commandes sans
minimum ni maximum d'engagement, et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. La présente tranche a une durée de 36 mois comptés à partir de son affermissement. La tranche conditionnelle 3 a pour objet les prestations de maintenance sur les équipements, objets du présent marché. La présente tranche est à bons de commandes sans minimum ni maximum d'engagement, et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. La présente tranche a une durée d'un an à compter de son affermissement. Elle pourra être reconduite 9 fois. Chaque reconduction a une durée de 1 an. Les tranches conditionnelles pourront être affermies dans un délai de 60 mois à compter de la
notification du marché. La RTM émettra un ordre de service qui les affermira. Dans l'hypothèse où les tranches conditionnelles ne seraient pas affermies, aucune indemnité d'attente ni de dédit ne sera versée au titulaire.
Montant attribué pour le lot 2 : Tranche ferme + Tranche conditionnelle 1 + Tranche conditionnelle2 + Tranche conditionnelle 3 = 76233 EUR /Ht pour la durée du marché.
la tranche ferme a pour objet l'acquisition et l'installation de logiciels de génération de messages sur 221 autobus du réseau de la RTM. Elle a une durée maximum de 24 mois à compter de la date de notification du marché. La tranche conditionnelle 1 a pour objet l'acquisition et l'installation de logiciels de génération de
messages pour les autres autobus de la RTM. La présente tranche est à bons de commande sans minimum ni maximum d'engagement, et s'exécutera au fur et à mesure del'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. La présente tranche a une durée de 36 mois comptés à partir de son affermissement. La tranche conditionnelle 2 a pour objet les prestations de maintenance sur les équipements, objets du présent marché. La présente tranche est à bons de commandes sans minimum ni maximum d'engagement, et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. La présente tranche a une durée d'un an à compter de son affermissement. Elle pourra être reconduite 9 fois. Chaque reconduction a une durée de 1 an. Les tranches conditionnelles pourront être affermies dans un délai de 60 mois à compter de la
notification du marché. La RTM émettra un ordre de service qui les affermira. Dans l'hypothèse où les tranches conditionnelles ne seraient pas affermies, aucune indemnité d'attente ni de dédit ne sera versée au titulaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juillet 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 157 B, annonce n° 142 du 13 août 2011

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d Marseille, 22/24 rue breteuil, F-13006 Marseille

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Inter Régional de Règlement Amiable (CIRAL) - Préfecture Région PACA,, 20, boulevard Paul Peytal,, F-13006 Marseille

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif d Marseille, 22/24 rue bretueil,F-,13006 Marseille,

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 juillet 2012

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