1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de batteries et prestations associées pour le matériel roulant routier de la RTM
Description: La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet la fourniture de batteries et l'achat de systèmes de diagnostic, de recharge et de démarrage autonome pour les batteries ainsi que des cosses, câbles de démarrage et autres articles en lien direct avec l'objet de l'accord-cadre, pour les véhicules roulants routiers de la RTM.
Identifiant de la procédure: 02acb931-152a-41ce-9daa-27915c877bf3
Avis précédent: 5a329b2c-c5a0-4f83-a70c-73c7a6b89459-02
Identifiant interne: 2025001
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché sera conclu pour une durée ferme de 6 ans. A ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le Dossier de consultation au stade de la candidature (DAC). Le Dossier de consultation des entreprises "DCE" pour la "phase offres" sera remis ultérieurement aux candidats retenus en phase candidatures.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31440000 Batteries
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de batteries et prestations associées pour le matériel roulant routier
Description: Fourniture de batteries, de systèmes de diagnostic, de recharge et de démarrage autonome pour les batteries ainsi que des cosses, câbles de démarrage et autres articles en lien direct avec l'objet de l'accord-cadre.
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31440000 Batteries
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les fournitures doivent être livrées aux lieux de livraison (tous situés sur le département des Bouches-du-Rhône), ainsi qu'aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé au vu du montant total du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), au regard des prix indiqués au Bordereau des Prix unitaires (BPU), annexe 1 à l'Acte d'engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, analysée et appréciée au vu du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Durée de la garantie sur les batteries autobus proposées au BPU et dans le cadre de réponse technique (80 %) Sous-critère 2 : Optimisation du délai de livraison (15 %) Sous-critère 3 : Minimum de commande (5 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Secrétariat général pour les affaires régionales
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 493 877,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AD FARSY
Offre:
Identifiant de l’offre: AD FARSY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 493 877,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500100
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/10/2025
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 129630-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement: 05980406200087
Adresse postale: 79, Boulevard de Dunkerque Immeuble Astrolabe
Ville: Marseille
Code postal: 13235
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 049122 4191
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AD FARSY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 06580456900187
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13010
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Secrétariat général pour les affaires régionales
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François LECA
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13235
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 594d3e08-4146-4605-958c-aab01dd7fb29 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2026 09:12:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 24385-2026
Numéro de publication au JO S: 9/2026
Date de publication: 14/01/2026
