Centrale des marchés
contrôle technique et Coordination SPS pour la construction d'un axe rouge entre l'igh et le BMT 13 prestation de contrôle technique et Coordination SPS pour la construction d'un axe rouge entre l'igh et le BMT, hôpital de la timone à Marseille code_postal : 13354 ville : Marseille Cedex ...
Pôle Equipements Travaux Services 13354Marseille
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Contrôle technique et Coordination SPS pour la construction d'un axe rouge entre l'igh et le BMT

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742134

Date de clôture estimée : 05/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-113795

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Pôle Equipements Travaux Services, cellule Marchés et Achats 80 rue Brochier, à l'attention de M. le directeur Direction des Travaux et des Services Techniques, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail : dtst-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 04 91 38 11 47.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AP-HM, direction des Travaux et des Services Techniques. Cellule des Marchés et Achats 80, rue Brochier, contact : bureau 226, à l'attention de M. Barelli Fabrice, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail : dtst-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 04 91 38 11 47

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AP-HM, direction des Travaux et des Services Techniques. Cellule Marchés et Achats. 80, rue Brochier, contact : bureaux n°227, à l'attention de Mme TESORIERE Anne, F-13354 Marseille Cedex 05. Tél. : (+33) 04 91 38 18 40. E-mail : dtst-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 04 91 38 11 47

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AP-HM, direction des Travaux et des Services Techniques. Cellule Marchés et Achats. 80, rue Brochier, contact : bureaux n°227, à l'attention de Mme TESORIERE Anne, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail : dtst-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 04 91 38 11 47
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
Santé.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
contrôle technique et Coordination SPS pour la construction d'un axe rouge entre l'igh et le BMT.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesap-hm - hôpital de la Timone - 265, rue St Pierre -, 13005 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne 2 lots
- lot 1 : le contrôle technique de construction
- lot 2 : la coordination Sps
Pour la construction d'un axe rouge (escalier et monte-malades) entre les 2 IGH - hôpital de La Timone.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71000000, 71247000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour :
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 1

Intitulé : Contrôle Technique
1) Description succincte :
Pour la construction d'un AXE ROUGE (escalier et monte-malades) entre les 2 IGH - Hôpital de La Timone.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000, 71247000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : la coordination SPS
1) Description succincte :
Pour la construction d'un AXE ROUGE (escalier et monte-malades) entre les 2 IGH - Hôpital de La Timone.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000, 71247000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de financement est celui du budget de l'ap-hm - budget H. Classe 2.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En application de l'article 51 du Code des Marchés Publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles de la concurrence.
En cas d'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur exige que le groupement, s'il n'est pas constitué sous cette forme, soit solidaire, pour la bonne exécution des prestations.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose .
- Pour le lot n°2 relatif à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, le candidat devra transmettre une copie de son attestation de compétence
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- l'attestation sur l'honneur, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société (modèle Dc2).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère relatif à la qualité de l'offre, sur 40 ( idem pour les 2 lots ) le critère relatif à la qualité de l'offre sera analysé sur la base du mémoire technique proposé par les candidats selon les sous-critères suivants : - sous critère 1 méthodologie et note technique : 20 points - sous critère 2 qualification et compétences des intervenants : 20 points
Pondération : 40.
2. critère relatif au prix des prestations sur 60 points. - critère relatif au prix des prestations,sur 60 .-controle technique : le critère relatif au prix sera analysé selon les sous critères suivants : sous critère 1 montant de la prestation globale etudes et chantier : 50 points - sous critère 2 montant des 3 missions complémentaires : 5 points - sous critère 3 montant du mois supplémentaire : 5 points - critère relatif au prix des prestations,sur 60 .-sps : le critère relatif au prix sera analysé selon les sous-critères suivants : - sous critère 1 montant de la prestation globale etudes et chantier : 55 points - sous critère 2 montant du mois supplémentaire : 5 points
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DTST130863.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 août 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert . Elle est faite en application des articles 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Il s'agit d'un marché public de prestations intellectuelles.
Le délai d'exécution part à compter de la notification du présent marché pour chacun des lots.
1- offre de base :
Contrôle technique sur Etudes et chantier, avec missions complémentaires
coordination SPS sur Etudes et chantier
2 -Prestations supplémentaires éventuelles (uniquement pour le lot 1)
- prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Mission Pha. Cette mission porte sur la capacité de l'ouvrage à satisfaire aux obligations réglementaires quand elles existent ou aux prescriptions contractuelles retenues par le maitre de l'ouvrage.
- Prestation supplémentaire éventuelle n°2 : Mission Th. Cette mission porte sur l'isolation thermique et les économies d'énergie du bâtiment.
- Prestation supplémentaire éventuelle n°3 : Mission Hand
Le délai d'exécution est fixé comme suit
Offre de base:
délai maxi forfaitaire :
4 à 6 mois pour Etudes
18 mois pour la Réalisation
Options
Incluses dans le délai maxi
pour le cas où le délai global maxi 24 mois, serait dépassé, le prestataire doit indiquer dans l'acte d'engagement son prix de prestation par mois supplémentaire.
Le maître d'ouvrage se réserve le droit de mettre fin au contrat, à la fin de chacune des phases décrites au Ccp.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui seraient nécessaires au cours de l'étude du dossier de consultation et l'élaboration des offres, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, leur demande soit par la biais de la plateforme à l'adresse suivante http://www.achats-hopitaux.com , soit par télécopie au 04.91.38.11.47, ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : assistance publique - hopitaux de Marseille
Direction des Travaux et des Services Techniques
Bureau 227, 2 étage
80, rue Brochier
13354 marseille Cedex 05
la demande de renseignements complémentaires devra faire apparaître le numéro et l'intitulé de la procédure.
Les renseignements devront être adressés aux personnes suivantes : M. Barelli.
Les renseignements complémentaires apportés par l'ap-hm, en réponse aux demandes reçues des candidats, seront communiquées simultanément en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
En cas de report de la date limite de remise des offres, les dispositions du présent article sont applicables en fonction de la nouvelle date retenue.
Pour la date de remise des candidatures et des offres, le fuseau horaire de référence est le gmt/utc+2
le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : 130863.
Les documents du DCE n° 130863 sont soit communicables sur support papier soit téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.achats-hopitaux.com.La transmission des dossiers ( fichier candidature et fichier offre) peut s'effectuer, au choix du candidat, soit par voie électronique soit sur support papier ( avec dans ce dernier cas faculté d'utiliser un support physique électronique). Au jour et à l'heure limite de réception des dossiers, seul sera pris en compte, en cas de transmission multiple, le dernier dossier reçu (candidature + offre) qu'il soit transmis par voie électronique, ou sur support papier. Pour les documents pour lesquels l'offre est volumineuse leur transmission complète doit être intervenue avant la date et l'heure limite de réception. Dans l'immédiat, la mise en oeuvre au niveau de l'ap-hm de la dématérialisation de la procédure de passation des marchés s'arrête au stade de la réception des dossiers de candidature et d'offre ; ces dossiers font l'objet d'une opération de re-matérialisation à cette échéance et les candidats s'engagent donc à accepter l'éventuelle signature manuscrite d'un marché papier. Le règlement de la consultation fournit des informations complémentaires au sujet des dossiers transmis et reçus par voie électronique.
Envoi des documents : Les documents seront transmis soit par voie électronique à l'adresse http://www.achats-hopitaux.com selon les modalités décrites à l'article XIV du règlement de consultation,soit sur support papier, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé, à l'adresse suivante :assistance publique hopitaux de marseille-direction des travaux et des services techniques-cellule marches et achats - bureau 227 au 2ème étage-80, rue Brochier-13354 MARSEILLE Cedex 05 avant la date et heures limites de réception des offres fixées sur le présent avis de publicité, aux heures d'ouverture du bureau de 8h30 à 17h00.
les candidats peuvent se procurer les documents ci-dessous auprès de l'imprimerie Nationale (B.P. 514 - 59505 DOUAI - tél.03 27 93 70 90) ou sur le site Internet du Ministère en charge des Finances http://www.minefe.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 04 91 13 48 33
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Marseille ou Comité consultatif de règlement amiable des litiges, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. : (+33) 04 91 15 63 74
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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