Centrale des marchés
13 extension du bâtiment cemerem (bâtiment f - hôpital de la timone) afin de pouvoir aménager les locaux nécessaires à l'installation d'une irm 7 tesla, à Marseille 13 extension du bâtiment cemerem (bâtiment f - hôpital de la timone) afin de pouvoir aménager les locaux nécessaires à l'installation d'une irm 7 tesla, à Marseille la présente consultation porte s...
Pôle Equipements Travaux Services 13354Marseille 0491381147
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13 extension du bâtiment cemerem (bâtiment f - hôpital de la timone) afin de pouvoir aménager les locaux nécessaires à l'installation d'une irm 7 tesla, à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693501

Date de clôture estimée : 05/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85081
SOURCEWEB (13/05/13)

13Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Pôle Equipements Travaux Services.
Correspondant : M. Général le directeur, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 télécopieur : 04-91-38-11-47.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : la présente consultation porte sur une extension du bâtiment CEMEREM (Bâtiment F - hôpital de la Timone) afin de pouvoir aménager les locaux nécessaires à l'installation d'une IRM 7 Tesla, dans les conditions précisées dans le CCTP n° 13-0694.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : hopital de la timone - 264 rue Saint Pierre -, 13385 Marseille.

Code NUTS : øFR824ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est composé de deux lots :
- lot 01 : Travaux d'installation - entreprise générale (Gros oeuvre, second oeuvre, lots techniques)
- lot 02 : Cage de Faraday
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la procédure de consultation est le MAPA . Elle est faite en application des articles 26ii et 28 du Code des Marchés Publics.
Il s'agit d'un marché public de travaux.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : en application de l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours . Le mode de financement est celui du budget de l'ap-hm - classe 2.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 47 du CMP, de même que celles qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 45 et 46 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
l'attention du candidat est attirée sur le fait qu'il peut produire une copie des certificats fiscaux et sociaux ou l'etat Annuel des Certificats Reçus (modèle Noti2), dès la présentation de sa candidature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 juin 2013, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DTST130694.

Renseignements complémentaires : le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : 130694
l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères désignés ci-après et pondérés de la façon suivante, pour chaque lot :
Lot n° 1 - travaux d'installation - entreprise générale (Gros oeuvre, second oeuvre, lots techniques)
prix : 60 %
Valeur technique :15 %
Valeur environnement : 25 %
* Le critère prix sera noté de la façon suivante :
La note 10 est attribuée à l'offre conforme moins-disant (Offremd).
La note attribuée aux autres offres (Offrex) est fonction de leur écart avec l'offre moins-disant :
La formule suivante est appliquée :
Note " Prix des prestations " = (Offremd / Offrex) x 10
ensuite la note obtenue sera pondérée à 60 %.
Le critère valeur technique sera évalué de la façon suivante :
Noté sur 10, il sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au paragraphe B de l'article 9.3 du Rc.
Sous-Critère 1 - installation de chantier et gestion des accès ; moyens humains dédiés à l'opération avec tâches sous traitées identifiées (effectifs du sous-traitant pour la réalisation des tâches...) Noté sur 6
sous-critère 2 - moyens en matériels (utilisés pour l'exécution des travaux...) Noté sur 2
sous-critère 3 - provenance des fournitures (fournisseurs, type, référence, et caractéristiques des matériaux proposés...) Noté sur 2
total :10
ensuite la note obtenue sera pondérée à 15 %.
Le critère valeur environnement (Note B) sera évalué de la façon suivante :
Noté sur 10, il sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au paragraphe B de l'article 9.3 du Rc.
Sous-Critère 1 - moyens de l'entreprise pour mettre en oeuvre la prise en charge et l'évacuation des déchets de chantier ainsi que leur traçabilité. (Méthodologie et mise en oeuvre pour le traitement des déchets, évacuation, mode d'élimination). Noté sur 4
sous-critère2 - moyens pour éviter toutes nuisances sonores, émission de poussières, vibrations... Afin de garantir la continuité des services avoisinant le chantier (Caractéristiques acoustiques des engins utilisés et propositions en vue de réduire les nuisances sonores et autres propositions relatives aux aspects écologiques) Noté sur 6
total : 10
ensuite la note obtenue sera pondérée à 25 %.
Lot n° 2 - cage de Faraday
Prix * : 60 %
Valeur technique, note A** : 30 %
Valeur environnement, note B*** : 10 %
* Le critère prix sera noté de la façon suivante :
La note 10 est attribuée à l'offre conforme moins-disant (Offremd).
La note attribuée aux autres offres (Offrex) est fonction de leur écart avec l'offre moins-disant :
La formule suivante est appliquée :
Note " Prix des prestations " = (Offremd / Offrex) x 10
ensuite la note obtenue sera pondérée à 60 %.
Le critère valeur technique (Note A) sera évalué de la façon suivante :
Noté sur 10, il sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au paragraphe B de l'article 9.3 du Rc.
Sous-Critère 1 - installation de chantier et gestion des accès ; moyens humains dédiés à l'opération avec tâches sous traitées identifiées (effectifs du sous-traitant pour la réalisation des tâches...) Noté sur 4
sous-critère 2 - moyens en matériels (utilisés pour l'exécution des travaux...) Noté sur 2
sous-critère 3 - provenance des fournitures (fournisseurs, type, référence, et caractéristiques des matériaux proposés...) Noté sur 4
total: 10
ensuite la note obtenue sera pondérée à 30 %.
Le critère valeur environnement (Note B) sera évalué de la façon suivante :
Noté sur 10, il sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé au paragraphe B de l'article 9.3 du Rc.
Sous-Critère 1 - moyens de l'entreprise pour mettre en oeuvre la prise en charge et l'évacuation des déchets de chantier ainsi que leur traçabilité. (Méthodologie etmise en oeuvre pour le traitement des déchets, évacuation, mode d'élimination). Noté sur 5
sous-critère 2 - moyens pour éviter toutes nuisances sonores, émission de poussières, vibrations... Afin de garantir la continuité des services avoisinant le chantier (Caractéristiques acoustiques des engins utilisés et propositions en vue de réduire les nuisances sonores et autres propositions relatives aux aspects écologiques) Noté sur 5
total : 10
ensuite la note obtenue sera pondérée à 10 %.
En cas d'égalité des candidats, il sera fait référence aux rangs des critères pour les départager.
Pour la date de remise des candidatures et des offres, le fuseau horaire de référence est le gmt/utc+1
les documents du DCE sont soit communicables sur support papier soit téléchargeables à l'adresse Internet suivante : http://www.achats-hopitaux.com.La transmission des dossiers ( fichier candidature et fichier offre) peut s'effectuer, au choix du candidat, soit par voie électronique soit sur support papier ( avec dans ce dernier cas faculté d'utiliser un support physique électronique).au jour et à l'heure limite de réception des dossiers, seul sera pris en compte, en cas de transmission multiple, le dernier dossier reçu (candidature + offre) qu'il soit transmis par voie électronique, ou sur support papier. Pour les documents pour lesquels l'offre est volumineuse leur transmission complète doit être intervenue avant la date et l'heure limite de réception aux heures d'ouverture du bureau de 8h30 à 16 heures. Dans l'immédiat, la mise en oeuvre au niveau de l'ap-hm de la dématérialisation de la procédure de passation des marchés s'arrête au stade de la réception des dossiers de candidature et d'offre ; ces dossiers font l'objet d'une opération de re-matérialisation à cette échéance et les candidats s'engagent donc à accepter l'éventuelle signature manuscrite d'un marché papier. Le règlement de la consultation fournit des informations complémentaires au sujet des dossiers transmis et reçus par voie électronique.
Les candidats peuvent se procurer les documents auprès de l'imprimerie Nationale (B.P. 514 - 59505 DOUAI - tél. :03.27.93.70.90) ou sur le site Internet du Ministère en charge des Finances http://www.minefe.gouv.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : cellule Marchés et Achats
Bureau 227.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mai 2013.
APHM Direction des Travaux et des Services Techniques.
Correspondant : Mme Tésorière Anne, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, tél. : 04-91-38-18-40, télécopieur : 04-91-38-11-47, courriel : dtst-marches@ap-hm.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : APHM Direction des Travaux et des Services Techniques.
Correspondant : M. Barelli Fabrice, cellule Marchés et Achats 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, télécopieur : 04-91-38-11-47, courriel : dtst-marches@ap-hm.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : APHM Direction des Travaux et des Services Techniques.
Correspondant : Mme Tésorière Anne, cellule Marchés et Achats 80, rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, tél. : 04-91-38-18-40, télécopieur : 04-91-38-11-47, courriel : dtst-marches@ap-hm.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_21h_IXkcxk.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille tél. : 04-91-13-48-33.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille ou Comité consultatif de règlement amiable des litiges bd Paul Peytral 13282 Marseille tél. : 04-91-15-63-74.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 travaux d'installation - entreprise générale (Gros oeuvre, second oeuvre, lots techniques).
Le marché est décrit suivant un ensemble de prestations homogènes correspondantes aux corps d'états ci-dessous :
- gros oeuvre / vrd / Menuiseries extérieures / Façades / Serrurerie
- cloison / doublage / Menuiseries intérieures / Faux plafond
- peinture / Sol
- etanchéité
- electricité
- cvc / Plomberie / Désenfumage
- fluides médicaux
le contenu des prestations attendues pour chaque corps d'état est présenté dans le CCTP n° 13-0675.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Lot(s) 2 Cage de Faraday
Les précisions techniques sont définies dans le CCTP n° 13-0675 correspondant à ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

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