Centrale des marchés
fourniture et livraison d'articles de bureau 13 Fourniture et livraison d'articles de bureau au siège de 13 Habitat à Marseille ville : Marseille Cedex 4 lieu : 80 rue Albe B.P. 31 code_postal : 13234 pays : F-
OPH 13 Habitat 13234Marseille jlaurenti@13habitat.fr
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Fourniture et livraison d'articles de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850703

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/10/13)
347426-2013
BOAMP (15/10/13)
13-181363
SOURCEWEB (11/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPH 13 Habitat, 80 rue Albe B.P. 31, contact : direction des Marchés Publics - porte 001, à l'attention de M. Laurenti Jean, F-13234 Marseille Cedex 4. Tél. : (+33) 04 91 12 72 68. E-mail : jlaurenti@13habitat.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : OPH 13 HABITAT, 80 rue Albe B.P. 31, contact : service Logistique et Moyens Généraux, à l'attention de M. Du gardin Bruno, F-13234 Marseille Cedex 04. Tél. : (+33) 04 91 12 73 41. E-mail : bdugardin@13habitat.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : OPH 13 HABITAT, 80 rue Albe B.P. 31, contact : direction des Marchés Publics, F-13234 Marseille Cedex 4. Tél. : (+33) 04 91 12 72 68. E-mail : bpenna@13habitat.fr. Fax : (+33) 04 91 12 72 00

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : OPH 13 HABITAT, 80 rue Albe B.P. 31, contact : direction des Marchés Publics, F-13234 Marseille Cedex 04. URL : http://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison d'articles de bureau.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services80, rue Albe, 13004 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
160 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison d'articles de bureau au siège de 13 HABITAT, 80, rue albe 13004 Marseille et dans les Agences situées à Marseille et dans diverses villes du département des Bouches du Rhône.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30/12/05 conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
La consultation donnera lieu à un marché sans minimum et un montant maximum de 250 000 €o(s) (H.T.) pour la durée du marché (2 ans).
Le marché est conclu pour 2 ans à compter du 1er Janvier 2014, renouvelable 1 fois pour 2 ans supplémentaires par reconduction expresse.
13 HABITAT se réserve le droit de faire appel à des entreprises adaptées à hauteur de 5 000 €o(s) (H.T.) maximum par an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire sous 30 jours.
Ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités professionnelles, financières, juridiques et techniques en fonction des justificatifs et des déclarations faites par le candidat et ses co-traitants éventuels.
Conformité à l'article 17 du Décret 2005-1742 du 30/12/2005.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires annuel minimum du prestataire devra être de l'ordre de 500 000 EUR (H.T.).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références sur les 3 dernières années portant sur des prestations similaires au présent marché, réalisées ou en cours de réalisation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. offre de prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0077.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrait gratuit des dossiers au bureau 001 de 13 HABITAT ou envoi en RAR contre remboursement sur demande écrite de l'entreprise, ou téléchargé via le site :www.achatpublic.com
Les plis doivent être transmis à 13 HABITAT soit sur support papier au bureau 001 (ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 ) soit par voie électronique sur le même site : www.achatpublic.com
Pour toutes précisions se reporter au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours OPH 13 HABITAT Direction des Marchés Publics, 80 rue Albe B.P. 31, F-13234 Marseille Cedex 04. E-mail : jlaurenti@13habitat.fr. Tél. : (+33) 04 91 12 72 68. Fax : (+33) 04 91 12 72 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2013.

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