Centrale des marchés
travaux d'entretien en peinture et tapisserie dans les parties communes et logements habites de 13 HABITAT - 3 lots geographiques 13 travaux d'entretien en peinture et tapisserie dans les parties communes et logements habites de 13 habitat - 3 lots géographiques ville : Marseille Cedex 4 lieu : 80 rue Albe B.P. 31 code_...
OPAC Sud 13234Marseille jlaurenti@13habitat.fr 0491127200
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Travaux d'entretien en peinture et tapisserie dans les parties communes et logements habites de 13 HABITAT - 3 lots geographiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693414

Date de clôture estimée : 26/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85064
JOUE (14/05/13)
156431-2013
SOURCEWEB (13/05/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC Sud, 80 rue Albe B.P. 31, à l'attention de Bureau 001 Direction des Marchés Publics, F-13234 Marseille Cedex 4. Tél. : (+33) 4 91 12 72 68. E-mail : jlaurenti@13habitat.fr. Fax : (+33) 4 91 12 72 00.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : OPH 13 HABITAT - Pôle Administratif, 80 rue Albe B.P. 31, à l'attention de M. Botella Bernard, F-13234 Marseille Cedex 4. Tél. : (+33) 4 91 12 72 48. E-mail : botella@13habitat.fr. Fax : (+33) 4 91 12 72 00

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : OPH 13 HABITAT - Direction des Marchés Publics - Bureau 001, 80 rue Albe B.P. 31, F-13234 Marseille Cedex 4. Tél. : (+33) 4 91 12 72 68. E-mail : jlaurenti@13habitat.fr. Fax : (+33) 4 91 12 72 00. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : OPH 13 HABITAT - Direction des Marchés Publics - Bureau 001, 80 rue Albe B.P. 31, F-13234 Marseille Cedex 4. Tél. : (+33) 4 91 12 72 68. Fax : (+33) 4 91 12 72 00
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'entretien en peinture et tapisserie dans les parties communes et logements habites de 13 HABITAT - 3 lots geographiques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesbouches du Rhône.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marchés à bons de commande au sens de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30/12/05 conclus avec un opérateur économique
sur chacun des 3 lots géographiques et exécutés au fur et à mesure de l'émission des bons de commande ou bons de travaux sans négociation ni remise en concurrence.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'entretien en peinture et tapisserie dans les parties communes et logements habites de 13 HABITAT - 3 lots geographiques - marche a bons de Commande
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre pour chaque lot auquel ils répondent, seul les documents relatifs à la candidature pourront être commun à tous les lots. Le candidat devra indiquer son ordre de priorité d'attribution des lots. Un même candidat ne pourra être titulaire que de deux lots au maximum. Cette disposition est prise en raison notamment de la disponibilité recherchée des différentes entreprises pour réduire les durées d'intervention et de travaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45442100, 45432220.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bon de commande. Durée du marché : 4 ans à compter de la date de notification.
Lot 1 : Territoire 1 - montant minimum : 1 500 000 €o(s) (H.T.) - pas de maximum
lot 2 : Territoire 2 - montant minimum : 1 500 000 €o(s) (H.T.) - pas de maximum
lot 3 : Territoire 3 - montant minimum : 1 500 000 €o(s) (H.T.) - pas de maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Territoire 1 : Agences La Rose, Les Néréides, Le Trioulet, La Marie et Aubagne
1) Description succincte :
Lot 1 : Territoire 1 : Agences La Rose, Les Néréides, Le Trioulet, La Marie et Aubagne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100, 45432220.
3) Quantité ou étendue :
Estimation de la consommation entre 1 500 000 €o(s) (H.T.) et 6 000 000 €o(s) HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Territoire 2 : Agences Aygalades, Flamants, Campagne Lévêque, Vitrolles, Aix en Provence, Chartreux et Marseille Centre Ville
1) Description succincte :
Lot 2 : Territoire 2 : Agences Aygalades, Flamants, Campagne Lévêque, Vitrolles, Aix en Provence, Chartreux et Marseille Centre Ville
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100, 45432220.
3) Quantité ou étendue :
Estimation de la consommation entre 1 500 000 €o(s) (H.T.) et 6 000 000 €o(s) HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Territoire 3 : Agences Arles Sud, Arles Nord, Miramas, Salon, Martigues Nord, Martigues Sud, Port de Bouc et Port Saint Louis
1) Description succincte :
Lot 3 : Territoire 3 : Agences Arles Sud, Arles Nord, Miramas, Salon, Martigues Nord, Martigues Sud, Port de Bouc et Port Saint Louis
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100, 45432220.
3) Quantité ou étendue :
Estimation de la consommation entre 1 500 000 €o(s) (H.T.) et 6 000 000 €o(s) HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire sous 30 jours.
Ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme juridique imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités juridiques, professionnelles, financières et techniques en fonction des justificatifs et des déclarations faites par le candidat, ses cotraitants et sous-traitants éventuels.
Conformité à l'article 17 du décret n° 2005 - 1742 du 30 décembre 2005.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lot 1 : chiffre d'affaires minimal de l'ordre de : 1 500 000 €o(s) Ht
Lot 2 : chiffre d'affaires minimal de l'ordre de : 1 500 000 €o(s) Ht
Lot 3 : chiffre d'affaires minimal de l'ordre de : 1 500 000 €o(s) (H.T.).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références similaires sur les cinq dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. prix des travaux au vu du montant total du devis estimatif
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrait gratuit des dossiers au bureau 001 de l'oph 13 HABITAT ou envoi en RAR contre remboursement sur demande écrite de l'entreprise, ou téléchargé via le site : www.achatpublic.com
Les plis doivent être transmis à l'oph 13 HABITAT soit sur support papier au bureau 001 (ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30) soit par voie électronique sur le même site : www.achatpublic.com
Pour toutes précisions se reporter au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours OPH 13 HABITAT - Direction des Marchés Publics - Tél : 04.91.12.72.68 - Fax : 04.91.12.72.00 - Courriel : jlaurenti@13habitat.fr,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2013.

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