Centrale des marchés
soclage d'oeuvres d'art 13 réalisation du soclage de 156 objets du Musée départemental Arles antique en vue de leur exposition dans la nouvelle extension du musée consacrée à l'opération Arles Rhône ville : Marseille C...
Musée départemental Arles Antique 13256Marseille carine.caudron@cg13.fr 0413315145
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Soclage d'oeuvres d'art

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692589

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84281
JOUE (11/05/13)
155118-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Musée départemental Arles Antique, 52 avenue de saint just 52 avenue de saint just, à l'attention de Mme caudron carine, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 04 13 31 51 33. E-mail : carine.caudron@cg13.fr. Fax : (+33) 04 13 31 51 45.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général des Bouches du Rhône - Musée départemental Arles Antique, presqu'Île du cirque romain, à l'attention de Mme Carine CAUDRON, F-13635 Arles Cedex. Tél. : (+33) 04 13 31 51 33. E-mail : carine.caudron@cg13.fr. Fax : (+33) 04 13 31 51 45. URL : https://marches.cg13.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général des Bouches du Rhône - Musée départemental Arles Antique, presqu'Île du cirque romain, à l'attention de Mme Carine CAUDRON, F-13635 Arles Cedex. Tél. : (+33) 04 13 31 51 33. E-mail : carine.caudron@cg13.fr. Fax : (+33) 04 13 31 51 45

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général des Bouches du Rhône, 52 av de saint just, contact : direction Juridique, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 04 13 31 16 20. Fax : (+33) 04 13 31 14 98. URL : https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7727&orgAcronyme=cg13
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
soclage d'oeuvres d'art.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmusée départemental Arles antique, 13200 Arles.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation du soclage de 156 objets du Musée départemental Arles antique en vue de leur exposition dans la nouvelle extension du musée consacrée à l'opération Arles Rhône 3.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92311000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget départemental conformémment à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'interêts moratoires (décret 2013-269 du 29 mars 2013). Le taux des interêts moratoires est égal au taux d'interêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les interêts moratoires ont commencé à courrir, majoré de 8 points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise ou association unique, ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée aprés l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr) ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation (cf. Rc). Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Fournir la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur ww.economie.gouv.fr). Fournir un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du chiffre d'affaires (Ht) réalisé au cous des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos notamment relatif aux prestations objet de la procédure; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra justifier d'au moins cinq années d'expériences de soclage d'expositions permanentes ou temporaires de musées archéologiques pour pouvoir faire une offre (cf. Rc).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. délai de traitement
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPADCMDAA-AR3S.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 31 mai 2013, à 14:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 mai 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La procédure relève de l'article 30 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 22 rue de breteuil, F-13006 Marseille. Tél. : (+33) 04 91 13 48 13. Fax : (+33) 04 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL - préfecture de région - secrétariat général pour les affaires générales, boulevard peyral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 04 91 15 63 74. Fax : (+33) 04 91 15 61 90
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Direction juridique service juridique et assurance, 52 avenue de saint Just, F-13256 Marseille. Tél. : (+33) 04 13 31 15 76. Fax : (+33) 04 13 31 14 98
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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