Centrale des marchés
prestations d'enquête en continu pour la connaisance et le suivi des publics du Mucem (observatoire des publics) 13 prestations d'enquête en continu pour la connaisance et le suivi des publics du Mucem à Marseille ville : Marseille Cedex 03. lieu : 21 rue Bugeaud Cs90106 6 avenue du Mahatma Gandhi code_...
MuCEM 13331Marseille
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Prestations d'enquête en continu pour la connaisance et le suivi des publics du Mucem (observatoire des publics)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430965

Date de clôture estimée : 22/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/12/12)
12-238876
JOUE (15/12/12)
398066-2012

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MuCEM, 21 rue Bugeaud Cs90106 6 avenue du Mahatma Gandhi, à l'attention de Mme RICHET Cécile, F-13331 Marseille Cedex 03.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, 21rue Bugeaud Cs90106, à l'attention de Mme RICHET Cécile, F-13331 Marseille Cedex 03. E-mail : cecile.richet@culture.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, 21rue Bugeaud Cs90106, à l'attention de Mme RICHET Cécile, F-13331 Marseille Cedex 03. E-mail : cecile.richet@culture.gouv.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=87977&orgAcronyme=f5j

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, 21rue Bugeaud Cs90106, à l'attention de Mme RICHET Cécile, F-13331 Marseille Cedex 03. E-mail : cecile.richet@culture.gouv.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=87977&orgAcronyme=f5j
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations d'enquête en continu pour la connaisance et le suivi des publics du Mucem (observatoire des publics).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 10 Services d'études de marché et de sondages.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmarseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent appel d'offres concerne la mise en place d'un marché de prestations intellectuelles ayant pour objet des prestations d'enquête en continu pour la connaissance et le suivi des publics du Mucem.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est un marché mixte forfaitaire et à bons de commande. Le montant minimum du marché est égal au montant du forfait proposé par le titulaire. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Aucune demande de paiement ne peut être transmise avant le démarrage des Prestations.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, les candidats sont avertis du fait que le Mucem exigera que l'attributaire du Contrat revête la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : Capacité économique et financière, capacités professionnelles et techniques eu égard à l'objet du contrat.
Si candidat en redressement judiciaire : copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) (candidat ou chaque
membre du groupement)
dc1 : Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (candidat ou mandataire du groupement) - renseignée, datée et signée - incluant notamment la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art 43 et 44 du code des marchés
publics.
Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (candidat ou chaque membre du groupement.
Documents justificatifs relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant : (Dc2)
-Le chiffre d'affaires global des trois dernières années
-le chiffre d'affaires concernant les prestations / fournitures objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles
-ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées
- bilan (ou extrait), concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (en cours de validité).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
moyens TECHNIQUES : Déclaration indiquant les moyens techniques (locaux, agences, outillage, matériel et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
eventuels certificats de qualification professionnelle et/ou certificats de qualité ou références équivalentes.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
C2012_PUB05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 janvier 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le Marché issu de la consultation sera conclu pour une durée ferme de douze (12 mois) à compter de sa notification, renouvelable tacitement trois fois pour la même durée sauf dénonciation expresse de la part du Mucem trois mois avant la fin de l'année d'exécution en cours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22 rue de Breteuil, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 décembre 2012.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00