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13 marché relatif aux travaux de maçonnerie et de plomberie pour la prolongation d'un escalier de secours niveau aile sud-ouest du bâtiment a, du groupe euromed management, Domaine de Luminy à Marseille 13 marché relatif aux travaux de maçonnerie et de plomberie pour la prolongation d'un escalier de secours niveau aile sud-ouest du bâtiment a, du groupe euromed management, Domaine de Luminy à Mars...
Mme mas rostain Engracia Marseille
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13 marché relatif aux travaux de maçonnerie et de plomberie pour la prolongation d'un escalier de secours niveau aile sud-ouest du bâtiment a, du groupe euromed management, Domaine de Luminy à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73897

Date de clôture estimée : 24/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65677
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI Marseille Provence.
Correspondant : Mme Mas Rostain Engracia, CCI Marseille Provence, palais de la Bourse - B.P. 21856 Palais de la Bourse - B.P. 21856, 13221 Marseille Cedex 01, tél. : 04-91-39-58-69, télécopieur : 04-91-39-34-10, courriel : marchespublics@ccimp.com, adresse internet : http://www.ccimp.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Organismes public contribuant développement économique.

Objet du marché : marché relatif aux travaux de maçonnerie et de plomberie pour la prolongation d'un escalier de secours niveau aile sud-ouest du bâtiment A, du Groupe Euromed Management - site de Luminy (2 lots) Le présent marché s'inscrit dans le cadre d'un marché de travaux "Prolongation d'un escalier de secours niveau aile sud-ouest du bâtiment A du Groupe Euromed Management Site de Luminy -5 lots" pour lequel les lots 2 "maçonnerie" et 5 "plomberie" ont fait l'objet d'un avis d'infructuosité de l'offre. Dans cette mesure, les stipulations du présent marché prennent en compte l'ensemble de l'opération afin que les prestataires puissent apprécier avec certitude l'ensemble des travaux et mesurer les incidences de chaque lot sur le sien.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45262522
Objets supplémentaires : 45330000, 44115210.

Lieu d'exécution : domaine de Luminy, 13009 Marseille.

Code NUTS : FR824.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) concernent les travaux de maçonnerie et de plomberie pour la prolongation d'un escalier de secours niveau aile sud-ouest du bâtiment A, du Groupe Euromed Management - site de Luminy (2 lots)
Le présent marché s'inscrit dans le cadre d'un marché de travaux "Prolongation d'un escalier de secours niveau aile sud-ouest du bâtiment A du Groupe Euromed Management Site de Luminy - 5 lots" pour lequel les lots 2 "maçonnerie" et 5 "plomberie" ont fait l'objet d'un avis d'infructuosité de l'offre.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des Marchés Publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ce marché fait l'objet d'un prix global et forfaitaire pour chacun des 2 lots.
Aucune variante n'est autorisée.
Les délais d'exécution partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer l'exécution des travaux lui incombant.
Le délai d'exécution propre à chaque lot, pour lequel le titulaire s'engage, est déterminé dans le calendrier général d'exécution (calendrier détaillé d'exécution établi par le maître d'oeuvre durant la période de préparation). Ce document, accepté par tous, deviendra contractuel et servira de base pour l'application des pénalités intermédiaires.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 17 juillet 2012.

Cautionnement et garanties exigés : aucune retenue de garantie ne sera appliquée, ni aucune caution personnelle et solidaire exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propres. Le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Paiement à 30 jours sur présentation de facture dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics. Pour l'avance, il sera fait application des conditions réglementaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les entreprises peuvent répondre dans le cadre d'un groupement d'entreprises (cf. Art 51 du Code des Marchés Publics). La forme de ce groupement ne peut pas être exigée au stade de la candidature.
En revanche, au stade de l'attribution du marché et en cas de groupement conjoint, la CCIMP imposera que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
Les critères retenus pour le jugement des offres des 2 lots sont pondérés de la manière suivante :
1-prix des prestations (C1), sur la base du montant total du DPGF : 60 %
2-valeur technique (C2) : 40 %, appréciée au regard du mémoire technique du
candidat, avec la sous-pondération suivante : - sc1 : méthodologie et organisation des travaux en site occupé : isolement du chantier au bruit, poussière ... (40 %)
- sc2 : moyens mis en oeuvre pour respecter : la circulation et la sécurité du public (40 %)
- sc3 : délais d'exécution (20 %).

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour les candidats dont le montant du marché représente plus de 30 % de leur chiffre d'affaires annuel, ils devront apporter la preuve de leur capacité financière à exécuter le marché.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : démolition gros oeuvre : amiante Qualibat 1512 et 1513 ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix sur la base du prix global et forfaitaire : 60 % ;
- critères techniques : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 avril 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SC12IMG09A00.

Renseignements complémentaires : un projet de marché comprenant les pièces ci-après - l'acte d'engagement (A.E.) et ses annexes : à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés de l'entreprise ayant vocation à être titulaire du contrat ;
- le bordereau de décomposition du prix global forfaitaire (Dpgf) à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager l'entreprise ; - un calendrier détaillé d'exécution des travaux. Ce calendrier devra présenter les délais d'exécution en semaine pour l'exécution des travaux, et ce conformément au calendrier prévisionnel des travaux prévu en page 7 du CCTP.
- Un mémoire justificatif contractuel. Le mémoire justificatif contractuel comprendra toutes justifications et observations de l'entreprise, la méthodologie d'intervention, les moyens mis en oeuvre, les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux le concernant et toute information pouvant mettre en valeur l'offre. - Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) : cahier joint au dossier de consultation, à accepter sans aucune modification daté et signé ; - un certificat de visite des locaux obligatoire :
Contact pour rendez-vous : Vincent BARBE (Service Technique - euromed Management)
Téléphone : 04 91 82 77 01 - mobile : 06 03 34 34 95 E-Mail : vincent.barbe@euromed-marseille.com
le mémoire technique et le planning de réalisation des travaux permettront de procéder à l'analyse du critère " Valeur technique ".
Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique.
Il est précisé que le candidat devra signer électroniquement tous les documents qui doivent recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier.
En conséquence, tous les documents, pièces et certificats qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une procédure papier, doivent être signés électroniquement dans le cadre d'une procédure dématérialisée.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise, avant la date limite de remise des plis (au plus tard le 24 Avril 2012 - 12 heures), sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde " selon les modalités spécifiées à l'article 6.1 du présent document.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
L'attention du soumissionnaire est attirée sur le délai administratif demandé par les organismes de certification pour la délivrance des certificats de signature. Il convient donc d'anticiper le plus possible la demande de certificat par rapport à la date limite de réception des offres.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : Plate-Forme des Achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Il est possible de télécharger les documents correspondants en ayant le choix de s'authentifier ou non sur la plate-forme. Cependant, il est important de rappeler qu'en cas de modification de la consultation (dates, rectificatifs/compléments, questions/réponses), la CCIMP devra être en mesure de contacter les entreprises pour leur transmettre les éléments actualisés. C'est pourquoi il est conseillé de s'authentifier et de laisser ses coordonnées sur la plate-forme pour télécharger le dossier de consultation.
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Date limite d'obtention : 18 avril 2012, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20465&orgAcronyme=l2m.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CCI Marseille Provence.
Correspondant : Mme mas rostain Engracia service des Marchés Palais de la Bourse La Canebière, 13001 Marseille, tél. : 04-91-39-58-69, courriel : marchespublics@ccimp.com, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20465&orgAcronyme=l2m.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22, rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, télécopieur : 04-91-81-12-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Inter Régional de règlement amiable (CIRAL) préfecture Région PACA - 20, Bd. Paul Peytral, 13006 Marseille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille 22, rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 2 maçonnerie.
Ce lot comprend :
- la dépose et l'évacuation des revêtements existants.
- mise en sécurité du chantier avant exécution.
- Pose d'un échafaudage ou tout autre processus permettant la mise en oeuvre du prolongement de l'escalier.
- Percement au diamètre voulu des colonnes sèches et reprise de toutes étanchéités.
L'entreprise devra effectuer le sondage du support, la fourniture et la pose du revêtement bêton pour la création de l'escalier de secours.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 5 plomberie.
Ce lot comprend la fourniture et la pose de l'ensemble des colonnes sèches et de tous les accessoires requis sur toute la façade. Leur diamètre est de 65mm (débit de 60m /h) ou 100mm (100m /h) selon la réglementation applicable. Une prise incendie est placée à chaque niveau en Dn40 ou Dn65 (selon réglementation applicable).

C.P.V. - Objet principal : 39715300
Objets supplémentaires : 45330000

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