1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Aix-Marseille-Provence
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'études préalables à la reconquête des terres agricoles productives du territoire métropolitain
Description: Réalisation d'études préalables à la reconquête des terres agricoles productives du territoire métropolitain.
Identifiant de la procédure: a478f316-744e-4d0b-8ed5-cb9f7d8c0b7b
Avis précédent: f6c96cd2-7269-4de2-935f-3cd65273d0df-02
Identifiant interne: 73240019
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Direction de la commande publique 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le montant estimatif HT de 1 996 175 euros correspond à la somme des montants estimatifs HT de tous les lots pour la durée totale de l'accord-cadre.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 996 175,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Elaboration d'études pour la définition d'un projet agricole de territoire lié à un aménagement hydraulique agricole
Description: Elaboration d'études pour la définition d'un projet agricole de territoire lié à un aménagement hydraulique agricole
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 137 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour le lot 5, avec 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Ce lot sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord-cadre n'est pas reconductible. Montant estimatif pour la durée du marché : 137 800 euros HT. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 170 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour le lot 5, le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires plafonds.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : * Sous-critère A : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et des expériences de l'équipe : 40 % * Sous-critère B : Qualité du mémoire technique au regard de l'appropriation par une description détaillée des objectifs de la maîtrise d'ouvrage, de la compréhension des enjeux et de la méthodologie liée à la conduite de la prestation : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Missions de conseil pour l'émergence de projets agricoles à toutes échelles (site, territoire, commune)
Description: Missions de conseil pour l'émergence de projets agricoles à toutes échelles (site, territoire, commune)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 58 175,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour le lot 1, avec 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Pour ce lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord-cadre n'est pas reconductible. Montant estimatif pour la durée du marché : 58 175 euros HT. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour le lot 1, le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : * Sous-critère A : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et des expériences de l'équipe : 40 % * Sous-critère B : Qualité du mémoire technique au regard de l'appropriation par une description détaillée des objectifs de la maîtrise d'ouvrage, de la compréhension des enjeux et de la méthodologie liée à la conduite de la prestation : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Elaboration de diagnostics et d'études pour la définition de projets agricoles à l'échelle territoriale
Description: Elaboration de diagnostics et d'études pour la définition de projets agricoles à l'échelle territoriale
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 454 350,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour le lot 4, avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Ce lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord-cadre n'est pas reconductible. Montant estimatif pour la durée du marché : 454 350 euros HT. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 550 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour le lot 5, le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires plafonds.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : * Sous-critère A : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et des expériences de l'équipe : 40 % * Sous-critère B : Qualité du mémoire technique au regard de l'appropriation par une description détaillée des objectifs de la maîtrise d'ouvrage, de la compréhension des enjeux et de la méthodologie liée à la conduite de la prestation : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Missions d'accompagnement à la remise en culture de foncier agricole public ou assimilé
Description: Missions d'accompagnement à la remise en culture de foncier agricole public ou assimilé
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 475 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 570 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour le lot 2, avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Pour ce lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord-cadre n'est pas reconductible. Montant estimatif pour la durée du marché : 475 000 euros HT. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 570 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour le lot 2, le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : * Sous-critère A : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et des expériences de l'équipe : 40 % * Sous-critère B : Qualité du mémoire technique au regard de l'appropriation par une description détaillée des objectifs de la maîtrise d'ouvrage, de la compréhension des enjeux et de la méthodologie liée à la conduite de la prestation : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Missions d'accompagnement à la mise en oeuvre de projets agricoles spécifiques (agriculture urbaine, ferme urbaine productive et pédagogique, régie agricole)
Description: Missions d'accompagnement à la mise en oeuvre de projets agricoles spécifiques (agriculture urbaine, ferme urbaine productive et pédagogique, régie agricole)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 725 150,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour le lot 6, avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes). Ce lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord-cadre n'est pas reconductible. Montant estimatif pour la durée du marché : 725 150 euros HT. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 870 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour le lot 6, le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : * Sous-critère A : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et des expériences de l'équipe : 40 % * Sous-critère B : Qualité du mémoire technique au regard de l'appropriation par une description détaillée des objectifs de la maîtrise d'ouvrage, de la compréhension des enjeux et de la méthodologie liée à la conduite de la prestation : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Missions d'accompagnement à l'implantation d'une activité d'élevage
Description: Missions d'accompagnement à l'implantation d'une activité d'élevage
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 145 700,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour le lot 3, avec 1 opérateur économique. Pour ce lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord-cadre n'est pas reconductible. Montant estimatif pour la durée du marché : 145 700 euros HT. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour le lot 3, le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : * Sous-critère A : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et des expériences de l'équipe : 40 % * Sous-critère B : Qualité du mémoire technique au regard de l'appropriation par une description détaillée des objectifs de la maîtrise d'ouvrage, de la compréhension des enjeux et de la méthodologie liée à la conduite de la prestation : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 405 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Chambre de l'agriculture des Bouches-du Rhône
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement CA 13 (mandataire), CITE DE L'AGRICULTURE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250076F00
Titre: Lot 1 Missions de conseil pour l'émergence de projets agricoles à toutes échelles (site et territoire)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Terraterre
Offre:
Identifiant de l’offre: TERRATERRE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250076F00
Titre: Lot 1 Missions de conseil pour l'émergence de projets agricoles à toutes échelles (site et territoire)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 570 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Chambre de l'agriculture des Bouches-du Rhône
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement CA 13 (mandataire), CITE DE L'AGRICULTURE - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 42 200,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 7
Description: 2 sous-traitants : SCP, CASA
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250077F00
Titre: Lot 2 Missions d'accompagnement à la remise en culture de foncier agricole public ou assimilé
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 570 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Potagers et Compagnie
Offre:
Identifiant de l’offre: POTAGERS &COMPAGNIE - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 16 666,67 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 3
Description: SADEF
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250077F00
Titre: Lot 2 Missions d'accompagnement à la remise en culture de foncier agricole public ou assimilé
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 570 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Terreauciel
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement TERREAUCIEL (mandataire), FABRIQUES architectures paysages, DELALANDE Samuel, AgroParisTech Innovation, TESORA, Entreprise Individuelle LE MELEDO MARIE - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250077F00
Titre: Lot 2 Missions d'accompagnement à la remise en culture de foncier agricole public ou assimilé
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Chambre de l'agriculture des Bouches-du Rhône
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement CA 13 (mandataire), CERPAM - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 24 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 14
Description: SCP
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250078F00
Titre: Lot 3 Missions d'accompagnement à l'implantation d'une activité d'élevage
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Chambre de l'agriculture des Bouches-du Rhône
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement CA 13 (mandataire), SAFER, SCP - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 4 880,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 0
Description: Agence Paysage
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250079F00
Titre: Lot 4 Elaboration de diagnostics et d'études pour la définition de projets agricoles à l'échelle territoriale
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Terreauciel
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement TERREAUCIEL (mandataire), ECOSYS - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250079F00
Titre: Lot 4 Elaboration de diagnostics et d'études pour la définition de projets agricoles à l'échelle territoriale
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SCE (mandataire), ASTREDHOR - INSTITUT DES PROFESSIONNELS DU VÉGÉTAL, LA CLE DES CHAMPS - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250079F00
Titre: Lot 4 Elaboration de diagnostics et d'études pour la définition de projets agricoles à l'échelle territoriale
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société du canal de Provence
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SCP (mandataire), CA 13 - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250080F00
Titre: Lot 5 Elaboration d'études pour la définition d'un projet agricole de territoire lié à un aménagement hydraulique
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Studeis
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement STUDEIS (mandataire), SICAA - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250080F00
Titre: Lot 5 Elaboration d'études pour la définition d'un projet agricole de territoire lié à un aménagement hydraulique
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/01/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cité de l'agriculture
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement CITE DE L'AGRICULTURE (mandataire), POTAGERS & COMPAGNIE, ASTREDHOR, CULTURES PERMANENTES, Rémi JUNQUERA, SCP, CA 13, ESPELIA SAS - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 28 080,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 3
Description: Laboratoire Développement Méditerranée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250081F00
Titre: Lot 6 Missions d'accompagnement à la mise en oeuvre de projets agricoles spécifiques (agriculture urbaine, ferme urbaine productive et pédagogique, régie agricole)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Terreauciel
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement TERREAUCIEL (mandataire), DELALANDE Samuel, AGROPARISTECH INNOVATION, TESORA, ENTREPRISE INDIVIDUELLE LE MELEDO Marie - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250081F00
Titre: Lot 6 Missions d'accompagnement à la mise en oeuvre de projets agricoles spécifiques (agriculture urbaine, ferme urbaine productive et pédagogique, régie agricole)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Dix la distribution autrement
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement DIX-LA DISTRIBUTION AUTREMENT (mandataire), VER DE TERRE PRODUCTION, ECOCEATY (CSA2), SAS CYCLOPONICS, ASSOCIATION LANDESTINI - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 60 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 6
Description: Montachet Expertise et Conseil
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250081F00
Titre: Lot 6 Missions d'accompagnement à la mise en oeuvre de projets agricoles spécifiques (agriculture urbaine, ferme urbaine productive et pédagogique, régie agricole)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33 491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d’enregistrement: 20005480700017
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Ville: Marseille
Code postal: 130007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Chambre de l'agriculture des Bouches-du Rhône
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 18130005400010
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13626
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Terreauciel
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79848703900033
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Potagers et Compagnie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 87825586800019
Ville: LE VAL
Code postal: 83143
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34508145900389
Ville: AUBAGNE
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Société du canal de Provence
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 05781313100026
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13182
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Studeis
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50242598600044
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Cité de l'agriculture
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82329848400036
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Dix la distribution autrement
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83093771000028
Ville: Chartronges
Code postal: 77820
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Terraterre
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75334813500025
Ville: AUBENAS
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b5fbc805-c02f-4e93-897d-96517c2506fd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2025 12:31:36 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 296660-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025
