1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: M. Le maire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de machines agricoles légères pour la ville de Marseille (2 lots)
Description: Fourniture et livraison de machines agricoles légères pour la ville de Marseille (2 lots)
Identifiant de la procédure: f6a8724c-eb77-4017-8b19-7663d7e6a7ec
Avis précédent: eb99ae0e-bbdc-4be3-8af0-93d2c057b0cf-02
Identifiant interne: 24_1727
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16000000 Machines agricoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
OUVERTE - Durée du marché : 48 mois - Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi), sur rendez-vous : Mairie de Marseille - Direction Générale Adjointe Maîtriser Nos Moyens - Direction de l'Achat et de la Commande Publique - 39 bis rue Sainte - 13233 Marseille - Cedex 20 - Tél : 04 91 55 19 30
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-0001 - Machines agricoles thermiques
Description: LOT-0001 - Machines agricoles thermiques
Identifiant interne: 25/17506
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16000000 Machines agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1°) Prix de l'offre : 60 % 2°) Valeur technique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: M. Le maire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Machines agricoles électro-portatives
Description: Machines agricoles électro-portatives
Identifiant interne: 25/17507
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16000000 Machines agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1°) Prix de l'offre : 60 % 2°) Valeur technique de l'offre : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: M. Le maire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 640 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Société Nouvelle Loisirs Motoculture
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL Société Nouvelle Loisirs Motoculture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25/17506
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/03/2025
Date de conclusion du marché: 17/04/2025
Organisation qui signe le marché: M. Le maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS TERRACULTURE PROVENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS TERRACULTURE PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25/17507
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/03/2025
Date de conclusion du marché: 17/04/2025
Organisation qui signe le marché: M. Le maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: M. Le maire
Numéro d’enregistrement: 21130055300016
Adresse postale: Hôtel de Ville - quai du port
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13233
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491551934
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS TERRACULTURE PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 48809070500010
Adresse postale: 1 chemin d'Eguilles
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442230029
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL Société Nouvelle Loisirs Motoculture
Numéro d’enregistrement: 45237475400011
Adresse postale: 1900 chemin de Bouenhoure
Ville: AIX-EN-PROVENCE
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442963790
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13286
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cddbf35a-1fe4-41be-ba0e-92987dbcaaa2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 08:39:23 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 302350-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025
