Centrale des marchés
acquisition d'une presse de compression et d'une machine de découpe à jet d'eau pour le lycée jean perrin à marseille (13) 13 acquisition d'une presse de compression et d'une machine de découpe à jet d'eau pour le lycée Jean Perrin, à Marseille ville : Marseille lieu : 74 rue verdillon code_postal : 13010 pays ...
Lycée Jean Perrin 13010Marseille ges.lyc.perrin@ac-aix-marseille.fr
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Acquisition d'une presse de compression et d'une machine de découpe à jet d'eau pour le lycée jean perrin à marseille (13)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 554093

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/04/13)
121792-2013
BOAMP (12/04/13)
13-64641
SOURCEWEB (11/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Lycée Jean Perrin, 74 rue verdillon, à l'attention de M. alain ferdinand, F-13010 Marseille. E-mail : ges.lyc.perrin@ac-aix-marseille.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://lefair.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://lefair.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'une presse de compression et d'une machine de découpe à jet d'eau pour le lycée jean perrin à marseille (13).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : lot n° 01 solution de base : acquisition d'une presse de compression/option n° 1 : possibilités d'évolution du système vers une température de 450°c/option n° 2 : extension de garantie de 3 années supplémentaires
lot n° 02 : solution de base : acquisition d'une machine de découpe à jet d'eau/option n° 1 : type de pompe à puissance différente de la solution de base/option n° 2 :refroidissement de la pompe si non intégré dans la solution de base/option n° 3 : filtration avant rejet à l'égout/option n° 4 : dispositif d'anticollision/option n° 5 : coupe en immersion en précisant le procédé/option n° 6 : deuxième tête de découpe/option n° 7 : possibilités d'évolution du système (axes de la tête de découpe)/option n° 8 : broche de perçage et logiciel associé/option n° 9 : extension de garantie de 3 années supplémentaires.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Acquisition d'une presse de compression
1) Description succincte :
Acquisition d'une presse de compression pour le lycée jean perrin à marseille (13)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Acquisition d'une machine de découpe à jet d'eau
1) Description succincte :
Acquisition d'une machine de découpe à jet d'eau pour le lycée jean perrin à marseille (13)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 512-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.déclaration appropriées de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com/réponse par voie électronique : déposer vos offres (documents énumérés ci-après) sur la plateforme de dématérialisation http://www.e-marchespublics.com/ site sécurisé) en suivant la procédure détaillée sur ce site.les justificatifs à produire seront signés électroniquement par la personne habilitée (utilisation d'un certificat de signature électronique, pas de document signé puis scanné).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de marseille, 22,24 rue breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée; référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique ( article l551-1 du code de justice administrative)- conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics; référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article l521-1 du code de justice administrative; référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ( article l551-13 et suivant du code de justice administrative): recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 n°291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 avril 2013.

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