Centrale des marchés
fourniture de matériels et produits de peintures et papiers peints 13 fourniture de matériels et produits de peintures et papiers peints à Marseille ville : Marseille Cedex 13. pays : F- lieu : 25 avenue de Frais Vallon code_postal : 13388
Habitat Marseille Provence 13388Marseille
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Fourniture de matériels et produits de peintures et papiers peints

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742931

Date de clôture estimée : 06/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-113720
JOUE (27/06/13)
210577-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Habitat Marseille Provence, 25 avenue de Frais Vallon, à l'attention de service des Marchés, F-13388 Marseille Cedex 13.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.hmpmarseille.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Habitat Marseille Provence, 25 avenue de Frais Vallon, à l'attention de valérie Zerah, F-13388 Marseille Cedex 13. Tél. : (+33) 4 86 13 57 02. E-mail : v.zerah@hmpmarseille.fr. Fax : (+33) 4 91 10 80 25

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Habitat Marseille Provence, 25 avenue de Frais Vallon, contact : service des Marchés, F-13388 Marseille Cedex 13. Fax : (+33) 4 91 10 80 25

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Habitat Marseille Provence, 25 avenue de Frais Vallon, à l'attention de service des Marchés, F-13388 Marseille Cedex 13
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels et produits de peintures et papiers peints.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesliste des résidences figurant en annexe 1 au CCAP.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 18.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de matériels et produits de peintures et papiers peints.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44111400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Le montant minimum annuel du marché est fixé à
- lot n° 1 : 12 500,00 EUR ht ;
- lot n° 2 : 10 000,00 EUR ht ;
- lot n° 3 :15 000,00 EUR (H.T.).
Le montant maximum du marché, toutes périodes de reconduction comprises, est fixé à
- lot n° 1 :250 000,00 EUR ht ;
- lot n° 2 : 200 000,00 EUR ht ;
- lot n° 3 :300 000,00 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché reconductible deux fois pour des périodes identiques de un an.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 mai 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Agence Est et S.M.G.
1) Description succincte :
Agence Est et S.M.G.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Agence Littoral et SMG
1) Description succincte :
Agence Littoral et SMG
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Agence Sud et S.M.G.
1) Description succincte :
Agence Sud et S.M.G.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres de l'établissement. Paiement par virement bancaire dans le délai de 30 jours suivant la réception de la demande de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces à produire au stade de la candidature :
1 - formulaire Dc1, dûment daté et signé, accompagné de la déclaration du candidat Dc2 et ses annexes (ou documents équivalents). Ces documents devront comporter les coordonnées valides du candidat (numéro de téléphone, de télécopie et adresse électronique) permettant de recevoir les informations relatives aux résultats de la consultation.
2 - pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise
3 - copie du jugement prononcé si l'entreprise est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : matériels et moyens de l'entreprise : moyens en personnel permanent et personnel technique + moyens en matériel.
- références pour des prestations objet de la consultation au cours des 3 dernières années : indiquez le montant, la date et le destinataire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. les prix unitaires
Pondération : 75.
2. la valeur technique
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
HMP_13_20130624W2_01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 septembre 2013, à 12:00

Documents payants : oui.

Prix : 10 EUR.

Modalités de paiement : un dossier de Consultation sera remis sur support papier à la demande de l'entreprise contre paiement d'un chèque de 10 EUR libellé à l'ordre du comptable d'habitat Marseille Provence (prévenir à l'avance) ou peut être téléchargé gratuitement sur le site www.marches-securises.fr.
Dans le cas d'un téléchargement, les opérateurs économiques ne sont pas tenus de s'identifier. Il est toutefois recommandé d'indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique, afin que le candidat puisse être informé des modifications ou des précisions apportées au dossier de consultation des entreprises.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 22/24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Habitat Marseille Provence Direction Juridique - Mme Joanna Henri, 25 avenue de Frais Vallon, F-13388 Marseille Cedex 13. E-mail : j.henri@hmpmarseille.fr. Tél. : (+33) 4 91 10 80 81. Fax : (+33) 4 91 10 80 25
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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