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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HÔPITAUX DE PROVENCE
Description: PRESTATIONS D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HÔPITAUX DE PROVENCE. Concernant la partie à bons de commande, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de : - Lot 1 : 624 000 euro(s) HT - Lot 2 : 240 000 euro(s) HT - Lot 3 : 120 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 351b86f9-4d78-4f6b-95b4-0a3da01ac2fb
Identifiant interne: 2026-0398
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 984 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies du site Timone, de Sainte-Marguerite et des autres membres du GHT susceptibles d'adhérer au contrat
Description: Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies du site Timone, de Sainte-Marguerite et des autres membres du GHT susceptibles d'adhérer au contrat
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme de 12 mois courant à partir de la date indiquée dans le courrier de notification. Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. Durée maximum : 48 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 624 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour lesrisques professionnels
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyensannuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pourchacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration surl'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner + Déclaration sur l'honneur concernant lesmesures restrictives eu égard aux actions de la Russie + La copie du oudes jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement estadmis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attiréesur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité àpoursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marchépublic
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffred'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet ducontrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description du critère de sélection: Les certificats de qualifications indiqués ci-après ou la preuve d'une compétence équivalente (références, attestations de bonne exécution) pour tous les lots : Qualification Opqibi 0104 - Amo en exploitation maintenance Qualification Opqibi 2203 - Maîtrise des coûts d'exploitation et de maintenance. Ces qualifications constituent un niveau minimal de capacité technique exigé
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principalesprestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Bouches-du-Rhône
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La période ferme est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, dans la limite de 48 mois. Concernant la partie à bons de commande, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de : - Lot 1 : 624 000 euro(s) HT - Lot 2 : 240 000 euro(s) HT - Lot 3 : 120 000 euro(s) HT Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies des sites Conception et Nord
Description: Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies des sites Conception et Nord
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme de 12 mois courant à partir de la date indiquée dans le courrier de notification. Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. Durée maximum : 48 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour lesrisques professionnels
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyensannuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pourchacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration surl'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner + Déclaration sur l'honneur concernant lesmesures restrictives eu égard aux actions de la Russie + La copie du oudes jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement estadmis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attiréesur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité àpoursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marchépublic
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffred'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet ducontrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description du critère de sélection: Les certificats de qualifications indiqués ci-après ou la preuve d'une compétence équivalente (références, attestations de bonne exécution) pour tous les lots : Qualification Opqibi 0104 - Amo en exploitation maintenance Qualification Opqibi 2203 - Maîtrise des coûts d'exploitation et de maintenance. Ces qualifications constituent un niveau minimal de capacité technique exigé
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principalesprestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Bouches-du-Rhône
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La période ferme est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, dans la limite de 48 mois. Concernant la partie à bons de commande, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de : - Lot 1 : 624 000 euro(s) HT - Lot 2 : 240 000 euro(s) HT - Lot 3 : 120 000 euro(s) HT Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi du marché d'exploitation de chaufferies du CGD13
Description: Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi du marché d'exploitation de chaufferies du CGD13
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme de 12 mois courant à partir de la date indiquée dans le courrier de notification. Reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. Durée maximum : 48 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour lesrisques professionnels
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyensannuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pourchacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration surl'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner + Déclaration sur l'honneur concernant lesmesures restrictives eu égard aux actions de la Russie + La copie du oudes jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement estadmis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attiréesur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité àpoursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marchépublic
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffred'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet ducontrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description du critère de sélection: Les certificats de qualifications indiqués ci-après ou la preuve d'une compétence équivalente (références, attestations de bonne exécution) pour tous les lots : Qualification Opqibi 0104 - Amo en exploitation maintenance Qualification Opqibi 2203 - Maîtrise des coûts d'exploitation et de maintenance. Ces qualifications constituent un niveau minimal de capacité technique exigé
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principalesprestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Bouches-du-Rhône
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La période ferme est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, dans la limite de 48 mois. Concernant la partie à bons de commande, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de : - Lot 1 : 624 000 euro(s) HT - Lot 2 : 240 000 euro(s) HT - Lot 3 : 120 000 euro(s) HT Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 41B340A0-EF7C-ECBA-DB07BB4924CE3FB4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code postal: 13295
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: CREMIEUX François
Téléphone: 0491382016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 41B340C4-A14B-8548-890B4538960648C8
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 41B340D9-BFC9-C399-B6C20560C184A32C
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d0e79e6c-cc1f-4489-b807-6fc3cd2d224f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 17:10:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 618896-2026
Numéro de publication au JO S: 173/2026
Date de publication: 08/09/2026
