A proximité de Marseille 13295 Bouches Du Rhone
Acheteur : HOPITAUX DE PROVENCE
80 rue Brochier
13295 Marseille
Tel : 0491382016
  Reste 46 jours - Date de clôture estimée : 16/07/2026  
114 Lots
Lot 1
TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE
Lot 2
TROUSSE DE SONDAGE
Lot 3
CHAMP DOUBLE U
Lot 4
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD
Lot 5
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Lot 6
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE
Lot 7
TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD
Lot 8
TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION
Lot 9
TROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD
Lot 10
TROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE
Lot 11
TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE
Lot 12
TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE
Lot 13
TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD
Lot 14
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD
Lot 15
TROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD
Lot 16
TROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD
Lot 17
TROUSSE GREFFE - CHU NORD
Lot 18
TROUSSE DE VALVE CARDIAQUE
Lot 19
TROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE
Lot 20
TROUSSE DE PERICARDE
Lot 21
TROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE
Lot 22
TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE
Lot 23
TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE
Lot 24
TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE
Lot 25
TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE
Lot 26
TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE
Lot 27
TROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE
Lot 28
TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE
Lot 29
TROUSSE DE PACE MAKER
Lot 30
TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE
Lot 31
TROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES
Lot 32
TROUSSE DE MAIN INTERVENTION
Lot 33
TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE
Lot 34
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD
Lot 35
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE
Lot 36
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES
Lot 37
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE
Lot 38
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD
Lot 39
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE
Lot 40
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES
Lot 41
TROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD
Lot 42
TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE
Lot 43
TROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD
Lot 44
TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE
Lot 45
TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD
Lot 46
TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD
Lot 47
TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES
Lot 48
TROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE
Lot 49
TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE
Lot 50
TROUSSE DE GENOU - CHU NORD
Lot 51
TROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Lot 52
STOCKINETTES ORTHOPEDIQUES
Lot 53
TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE
Lot 54
TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE
Lot 55
TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE
Lot 56
TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE
Lot 57
TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD
Lot 58
TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD
Lot 59
TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES
Lot 60
TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE
Lot 61
TROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE
Lot 62
SET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE
Lot 63
TROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE
Lot 64
TROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES
Lot 65
TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE
Lot 66
TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE
Lot 67
TROUSSE URO-GYNECO
Lot 68
TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD
Lot 69
TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD
Lot 70
TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE
Lot 71
TROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION
Lot 72
TROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION
Lot 73
TROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION
Lot 74
TROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE
Lot 75
TROUSSE DE FACE
Lot 76
TROUSSE DENT
Lot 77
TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Lot 78
TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE
Lot 79
TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Lot 80
TROUSSE CRANE - CHU NORD
Lot 81
TROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD
Lot 82
CHAMP DE CRANIOTOMIE
Lot 83
TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE
Lot 84
CHAMP FENETRE NON PLASTIFIE
Lot 85
SAC A LUXATION
Lot 86
BOL A GUIDE
Lot 87
SET HEMODIALYSE FAV
Lot 88
SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES
Lot 89
SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE
Lot 90
SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES
Lot 91
SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL
Lot 92
SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE
Lot 93
SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES
Lot 94
PLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage
Lot 95
SET DE BADIGEON GHT
Lot 96
CHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES
Lot 97
TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE
Lot 98
TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION
Lot 99
TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD
Lot 100
SET PICC LINE
Lot 101
SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE
Lot 102
TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION
Lot 103
TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION
Lot 104
TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT
Lot 105
CAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque
Lot 106
CHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM
Lot 107
TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE
Lot 108
TROUSSE DE BASE - CHU NORD
Lot 109
PACK VTC NORD
Lot 110
TROUSSE ROBOT - CHU NORD
Lot 111
CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm
Lot 112
SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES
Lot 113
CHAMP FENETRE STERILE
Lot 114
TROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE
Secteurs d'activité
Équipement pour bloc opératoire.
Champs opératoires.
Consommables médicaux.
Trousses médicales.

2026-0011 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES : TROUSSES DE SPECIALITE DRAPAGE OPERATOIRE ET SETS DE SOIN - DRAP27 (2027-2031)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/05/2026
JOUE - 357973-2026
357973-2026 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux – 2026-0011 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES : TROUSSES DE SPECIALITE DRAPAGE OPERATOIRE ET SETS DE SOIN - DRAP27 (2027-2031)
OJ S 100/2026 27/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHOPITAUX DE PROVENCE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2026-0011 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES : TROUSSES DE SPECIALITE DRAPAGE OPERATOIRE ET SETS DE SOIN - DRAP27 (2027-2031)
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Familles : Trousses de spécialité drapage opératoire et sets de soin- DRAP27
Identifiant de la procédure109c2880-ebf7-4f4e-82d6-3b31171bb58a
Identifiant interne2026-0011
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA42 632 840,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre114
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire114
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE
DescriptionTROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE<br/>
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA201 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitreTROUSSE DE SONDAGE
DescriptionTROUSSE DE SONDAGE<br/>
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA566 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0003
TitreCHAMP DOUBLE U
DescriptionCHAMP DOUBLE U<br/>
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA11 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0004
TitreTROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0005
TitreTROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA48 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0006
TitreTROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0007
TitreTROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA813 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0008
TitreTROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION
DescriptionTROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION<br/>
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA125 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0009
TitreTROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA725 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0010
TitreTROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE
DescriptionTROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE<br/>
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA397 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0011
TitreTROUSSE D'ISOLATION VERTICALE
DescriptionTROUSSE D'ISOLATION VERTICALE<br/>
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA182 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0012
TitreTROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 056 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0013
TitreTROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0014
TitreTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA124 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0015
TitreTROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA66 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0016
TitreTROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA186 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0017
TitreTROUSSE GREFFE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE GREFFE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0018
TitreTROUSSE DE VALVE CARDIAQUE
DescriptionTROUSSE DE VALVE CARDIAQUE<br/>
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA501 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0019
TitreTROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE
DescriptionTROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE<br/>
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA446 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0020
TitreTROUSSE DE PERICARDE
DescriptionTROUSSE DE PERICARDE<br/>
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA102 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0021
TitreTROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE
DescriptionTROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE<br/>
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA234 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0022
TitreTROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE
DescriptionTROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE<br/>
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA570 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0023
TitreTROUSSE D'ANGIOGRAPHIE
DescriptionTROUSSE D'ANGIOGRAPHIE<br/>
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 130 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0024
TitreTROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionTROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0025
TitreTROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE
DescriptionTROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE<br/>
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 169 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0026
TitreTROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE
DescriptionTROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE<br/>
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 429 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0027
TitreTROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionTROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 056 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0028
TitreTROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA460 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0029
TitreTROUSSE DE PACE MAKER
DescriptionTROUSSE DE PACE MAKER<br/>
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA333 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0030
TitreTROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionTROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA168 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0031
TitreTROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES
DescriptionTROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES<br/>
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA42 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0032
TitreTROUSSE DE MAIN INTERVENTION
DescriptionTROUSSE DE MAIN INTERVENTION<br/>
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA957 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0033
TitreTROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0034
TitreTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD
DescriptionTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD<br/>
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA194 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0035
TitreTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA208 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0036
TitreTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES
DescriptionTROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES<br/>
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA252 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0037
TitreTROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0038
TitreTROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD
DescriptionTROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD<br/>
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA697 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0039
TitreTROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA185 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0040
TitreTROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES
DescriptionTROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES<br/>
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA402 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0041
TitreTROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD
DescriptionTROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD<br/>
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA620 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0042
TitreTROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE
DescriptionTROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE<br/>
Identifiant interne43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA349 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0043
TitreTROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD
DescriptionTROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD<br/>
Identifiant interne44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA520 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0044
TitreTROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA648 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0045
TitreTROUSSE DE HANCHE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE HANCHE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA552 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0046
TitreTROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA231 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0047
TitreTROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES
DescriptionTROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES<br/>
Identifiant interne48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0048
TitreTROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE
DescriptionTROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE<br/>
Identifiant interne49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA38 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0049
TitreTROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA105 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0050
TitreTROUSSE DE GENOU - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE GENOU - CHU NORD<br/>
Identifiant interne51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA158 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0051
TitreTROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA84 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0052
TitreSTOCKINETTES ORTHOPEDIQUES
DescriptionSTOCKINETTES ORTHOPEDIQUES<br/>
Identifiant interne53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA135 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0053
TitreTROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA473 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0054
TitreTROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA119 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0055
TitreTROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA352 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0056
TitreTROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA135 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0057
TitreTROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA179 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0058
TitreTROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD<br/>
Identifiant interne59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA555 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0059
TitreTROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES
DescriptionTROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES<br/>
Identifiant interne60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA286 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0060
TitreTROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionTROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0061
TitreTROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionTROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA64 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0062
TitreSET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE
DescriptionSET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE<br/>
Identifiant interne63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 025 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0063
TitreTROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionTROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA319 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0064
TitreTROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES
DescriptionTROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES<br/>
Identifiant interne65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA228 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0065
TitreTROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE
DescriptionTROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE<br/>
Identifiant interne66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0066
TitreTROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE
DescriptionTROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE<br/>
Identifiant interne67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0067
TitreTROUSSE URO-GYNECO
DescriptionTROUSSE URO-GYNECO<br/>
Identifiant interne68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA806 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0068
TitreTROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0069
TitreTROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0070
TitreTROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionTROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA264 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0071
TitreTROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION
DescriptionTROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION<br/>
Identifiant interne72
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 115 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0072
TitreTROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION
DescriptionTROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION<br/>
Identifiant interne73
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA874 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0073
TitreTROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION
DescriptionTROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION<br/>
Identifiant interne74
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0074
TitreTROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE
DescriptionTROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE<br/>
Identifiant interne75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA762 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0075
TitreTROUSSE DE FACE
DescriptionTROUSSE DE FACE<br/>
Identifiant interne76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA435 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0076
TitreTROUSSE DENT
DescriptionTROUSSE DENT<br/>
Identifiant interne77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA183 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0077
TitreTROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne78
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0078
TitreTROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne79
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA259 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0079
TitreTROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA175 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0080
TitreTROUSSE CRANE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE CRANE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA302 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0081
TitreTROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA96 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0082
TitreCHAMP DE CRANIOTOMIE
DescriptionCHAMP DE CRANIOTOMIE<br/>
Identifiant interne83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA73 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0083
TitreTROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE
DescriptionTROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE<br/>
Identifiant interne84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0084
TitreCHAMP FENETRE NON PLASTIFIE
DescriptionCHAMP FENETRE NON PLASTIFIE<br/>
Identifiant interne85
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA57 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0085
TitreSAC A LUXATION
DescriptionSAC A LUXATION<br/>
Identifiant interne86
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0086
TitreBOL A GUIDE
DescriptionBOL A GUIDE<br/>
Identifiant interne87
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0087
TitreSET HEMODIALYSE FAV
DescriptionSET HEMODIALYSE FAV<br/>
Identifiant interne88
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 492 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0088
TitreSET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES
DescriptionSET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES<br/>
Identifiant interne89
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0089
TitreSET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE
DescriptionSET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
Identifiant interne90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0090
TitreSET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES
DescriptionSET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES<br/>
Identifiant interne91
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0091
TitreSET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL
DescriptionSET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL<br/>
Identifiant interne92
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 365 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0092
TitreSET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE
DescriptionSET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE<br/>
Identifiant interne93
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA124 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0093
TitreSET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES
DescriptionSET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES<br/>
Identifiant interne94
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0094
TitrePLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage
DescriptionPLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage<br/>
Identifiant interne95
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 110 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0095
TitreSET DE BADIGEON GHT
DescriptionSET DE BADIGEON GHT<br/>
Identifiant interne96
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA510 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0096
TitreCHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES
DescriptionCHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES<br/>
Identifiant interne97
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0097
TitreTROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne98
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 240,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0098
TitreTROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION
DescriptionTROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION<br/>
Identifiant interne99
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA515 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0099
TitreTROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA406 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0100
TitreSET PICC LINE
DescriptionSET PICC LINE<br/>
Identifiant interne101
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA95 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0101
TitreSET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE
DescriptionSET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE<br/>
Identifiant interne102
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA227 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0102
TitreTROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION
DescriptionTROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION<br/>
Identifiant interne103
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA207 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0103
TitreTROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION
DescriptionTROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION<br/>
Identifiant interne104
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA253 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0104
TitreTROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT
DescriptionTROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT<br/>
Identifiant interne105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA39 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0105
TitreCAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque
DescriptionCAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque<br/>
Identifiant interne106
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA950 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0106
TitreCHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM
DescriptionCHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM<br/>
Identifiant interne107
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA156 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0107
TitreTROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE
DescriptionTROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE<br/>
Identifiant interne108
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA175 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0108
TitreTROUSSE DE BASE - CHU NORD
DescriptionTROUSSE DE BASE - CHU NORD<br/>
Identifiant interne109
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA179 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0109
TitrePACK VTC NORD
DescriptionPACK VTC NORD<br/>
Identifiant interne110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA334 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0110
TitreTROUSSE ROBOT - CHU NORD
DescriptionTROUSSE ROBOT - CHU NORD<br/>
Identifiant interne111
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 020 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0111
TitreCHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm
DescriptionCHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm<br/>
Identifiant interne112
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA22 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0112
TitreSET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES
DescriptionSET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES<br/>
Identifiant interne113
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0113
TitreCHAMP FENETRE STERILE
DescriptionCHAMP FENETRE STERILE<br/>
Identifiant interne114
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0114
TitreTROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE
DescriptionTROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE<br/>
Identifiant interne115
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518100 Champs opératoires, 33141620 Trousses médicales, 33162100 Équipement pour bloc opératoire, 39518100 Champs opératoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGht Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13  
VilleBouches-du-Rhône
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Date de fin de durée31/03/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAphm
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1E1A2986-EF82-93D1-99CF87B69C5B8DAD
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielHOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement59526
Adresse postale80 rue Brochier
VilleMarseille
Code postal13295
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactCREMIEUX François
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0491382016
Adresse internethttp://marchespublics.ght13.fr/
Profil de l’acheteurhttp://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement1E1A29A5-957C-966E-0C637DC1BEF8F145
Adresse postale31, rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement1E1A29B5-E0F4-BCC4-A6924D3E76554D57
Adresse postale31, rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis98d671ac-b351-4dcf-b7e6-665d695901ec  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/05/2026 15:10:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis357973-2026
Numéro de publication au JO S100/2026
Date de publication27/05/2026