2025-0785 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UROLOGIE, GYNECOLOGIE

1.1.

Acheteur

Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: 2025-0785 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UROLOGIE, GYNECOLOGIE - FAMDIVAO2 (2025-2029)

Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant de la procédure: 4c41dcee-7a1b-4a1f-9941-a340e53ca301

Identifiant interne: 2025-0785

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 6 465 735,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 25

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Implant biliaire en polyéthylène

Description: Implant biliaire en polyéthylène&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 81 480,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Implant pancréatique en polyéthylène avec extrémité duodénale (proximale) simple crosse

Description: Implant pancréatique en polyéthylène avec extrémité duodénale (proximale) simple crosse&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 53 835,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Stent en nitinol entièrement recouvert de silicone

Description: Stent en nitinol entièrement recouvert de silicone&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 190 605,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Implant colique couvert

Description: Implant colique couvert&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 155 025,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Anse à polypectomie hybride chaud / froid

Description: Anse à polypectomie hybride chaud / froid&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 28 875,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Expanseur cutané en silicone avec valve déportée

Description: Expanseur cutané en silicone avec valve déportée&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 51 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Expanseur cutané en silicone avec valve pédiatrique à distance

Description: Expanseur cutané en silicone avec valve pédiatrique à distance&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 167 625,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Aérateur transtympanique droit

Description: Aérateur transtympanique droit&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 119 700,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Prothèse ossiculaire en titane

Description: Prothèse ossiculaire en titane&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 271 230,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Processeur compatible avec l'implant cochléaire multicanaux NEURELEC pour renouvellement patient

Description: Processeur compatible avec l'implant cochléaire multicanaux NEURELEC pour renouvellement patient&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 426 525,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Feuille de silicone

Description: Feuille de silicone&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 783 150,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Fil de suture non résorbable en silicone pour la commissure antérieure du larynx

Description: Fil de suture non résorbable en silicone pour la commissure antérieure du larynx&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 39 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Cathéter de dilatation urétral à élution médicamenteuse

Description: Cathéter de dilatation urétral à élution médicamenteuse&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 472 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Fibre laser compatible avec le laser Lumenis

Description: Fibre laser compatible avec le laser Lumenis&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 525 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: "Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice ""In-Out"""

Description: &quot;Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice &quot;&quot;In-Out&quot;&quot;&quot;&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 92 055,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Implant de soutien de l'urètre par voie rétropubienne

Description: Implant de soutien de l'urètre par voie rétropubienne&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 251 775,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Prothèse de renfort monofilament pariétal tridimensionnelle non résorbable en polyester par laparosc

Description: Prothèse de renfort monofilament pariétal tridimensionnelle non résorbable en polyester par laparosc&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Prothèse de renfort monofilament tridimensionnelle non résorbable en polyester

Description: Prothèse de renfort monofilament tridimensionnelle non résorbable en polyester&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 277 430,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Prothèse de renfort monofilament non résorbable en polypropylène biface

Description: Prothèse de renfort monofilament non résorbable en polypropylène biface&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Prothèse de renfort monofilament anatomique préformée 3D non résorbable en polypropylène

Description: Prothèse de renfort monofilament anatomique préformée 3D non résorbable en polypropylène&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 351 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Prothèse de renfort

Description: Prothèse de renfort&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Treillis suturable non résorbable en polypropylène

Description: Treillis suturable non résorbable en polypropylène&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 89 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Réservoir avec entrée latérale

Description: Réservoir avec entrée latérale&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 22 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Cathéter ouvert permettant un drainage atrial et péritonéal

Description: Cathéter ouvert permettant un drainage atrial et péritonéal&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 62 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: "Connecteur droit, en ""Y"" et en ""T"""

Description: &quot;Connecteur droit, en &quot;&quot;Y&quot;&quot; et en &quot;&quot;T&quot;&quot;&quot;&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184000 Prothèses, 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13

Ville: Marseille

Code postal: 13354

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 30/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027. Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 975,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793372

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793372

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 9 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 13/04/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu: Aphm

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 03D835E8-A225-83A3-A077C1EA1BE33250

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE

Numéro d’enregistrement: 59526

Adresse postale: 80 rue Brochier

Ville: Marseille

Code postal: 13295

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Point de contact: CREMIEUX François

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Téléphone: 0491382016

Adresse internet: http://marchespublics.ght13.fr/

Profil de l’acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement: 03D8363F-BDD4-47DF-517B73E97174D50A

Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca

Ville: Marseille

Code postal: 13002

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: 0491134813

Télécopieur: 0491811387

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement: 03D8364F-CF88-72E9-8FAD45491A4D8D13

Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca

Ville: Marseille

Code postal: 13002

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: 0491134813

Télécopieur: 0491811387

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Identifiant/version de l’avis: 1390b340-3040-42ed-9dce-535a905bd9d1 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 13/03/2026 11:40:46 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 179865-2026

Numéro de publication au JO S: 52/2026

Date de publication: 16/03/2026

2025-0785 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UROLOGIE, GYNECOLOGIE - FAMDIVAO2 (2025-2029)

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME