Centrale des marchés
accord-Cadre pour l'acquisition d'objets publicitaires 13 fourniture d'objets publicitaires pour le Groupe Euromed Management à Marseille ville : Marseille Cedex 9 lieu : domaine de Luminy - B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921 code_postal : 13...
Groupe Euromed Management 13288Marseille 0491827952
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Accord-Cadre pour l'acquisition d'objets publicitaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552391

Date de clôture estimée : 16/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/13)
13-62293
JOUE (10/04/13)
116460-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Groupe Euromed Management, domaine de Luminy - B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921, à l'attention de M. Dobak-Nguyen Brice, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. Fax : (+33) 4 91 82 79 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.euromed-marseille.com/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy - B.P. 921 rue Antoine BOURDELLE, à l'attention de Service Achats, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy - B.P. 921 rue Antoine BOURDELLE, à l'attention de Service achats, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=104023&orgAcronyme=l2m

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy - B.P. 921 rue Antoine BOURDELLE, à l'attention de Service Achats, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=104023&orgAcronyme=l2m
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre pour l'acquisition d'objets publicitaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesgroupe Euromed Management, 13100 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre pour l'acquisition d'objets publicitaires
l'accord-cadre comprend notamment :
-l'élaboration et la transmission préalable d'un bon à tirer,
-la fourniture des objets et matières premières d'impression,
-la personalisation des objets notamment par le marquage (sérigraphie, tampographie, broderie, doming, gravure lazer, l'embossage, transfert numérique, transfert sérigraphique, sublimation etc...)
-le conditionnement,
-la livraison.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39294100, 19000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n°1: est conclu sans minimum et avec un maximum d'engagement :
-période initiale d'exécution : 100 000,00 EUR (H.T.).
-Pour chaque préiode de reconduction : 100 000,00 EUR (H.T.). Il est prévu 3 périodes de reconduction.
lot n°2 : est conclu sans minimum et avec un maximum d'engagement :
-période initiale d'exécution : 150 000,00 EUR (H.T.).
-Pour chaque préiode de reconduction : 150 000,00 EUR (H.T.). Il est prévu 3 périodes de reconduction.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à commpter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 36 mois suivant les modalités définies au cahier des clauses administratives particulières.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Objets publicitaires textiles
1) Description succincte :
Objets publicitaires textiles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19000000, 39294100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Objets pubicitaires divers
1) Description succincte :
Objets pubicitaires divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39294100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de garantie ni de cautionnement.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur fonds propres et subventions. Le mode de règlement est le virement. Paiement à 30 jours sur présentation de facture (demande de paiement) dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics.
Les prix de l'accord-cadre sont unitaires et révisables suivant les modalités définies au cahier des clauses administratives particulières.
Les prix déterminés par le titulaire au bordereau des prix unitaires de l'accord-cadre sont des prix plafonds valables durant toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Pour autant, il est précisé qu'en cas de groupement momentané de titulaires, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidatureou formulaire Dc1 : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée) ;
Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée) ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entredans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1) : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée) ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (le candidat peut utiliser le formulaire Dc2);
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
liste des principales fournitures et prestations de même type effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (possibilité d'utiliser le formulaire DC 2);.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EM13COM13ACAO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Transmission des offres sur support papier ou par voie électronique conformément aux indications du règlement de consultation.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de ses capacités financières, professionnelles et techniques, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
L'attention des concurrentsest attirée sur le fait que toute candidature incomplète pourra entrainer le rejet de la candidature si le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de déterminer les capacités juridique, techniques, professionnelles et financières du candidat. Le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen.
Afin de faciliter l'analyse des offres, lorsque le candidat a choisi le mode de transmission sur support papier, outre la version papier du BPU complété contenant une signature originale, il fournira également sur support physique électronique (CDROM ou clef Usb) une version électronique du BPU complété sous format Excel (ou tableur équivalent).
Le candidat fournira, pour chacun des lots pour lequel il répond, les échantillons pour l'ensemble des fournitures listées dans le BPU conformément aux indications du réglement de consultation.
Pour l'indication des délais de livraison le candidat ne pourra proposer des délais en jours ouvrés supérieurs aux maximums indiqués. Si le candidat propose des demi-journées (ex : 2,5 jours), le pouvoir adjudicateur, lors de la notation des offres, arrondira au chiffre supérieur (ex: 3 jours)
le candidat reportera exactement les délais maximum qu'il a définis au mémoire technique dans le BPU. Ceci permettra au pouvoir adjudicateur de savoir les produits en stocks, hors stocks ou sur mesure en fonction des quantités et des types de produits commandés. Le candidat ne pourra proposer des délais autres que ceux proposés dans son mémoire technique sous peine de rejet de son offre pour contradiction.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique (CD, Clef Usb...), par email ou sur papier n'est autorisée.
Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr thème : marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.tamarseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://www.marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 4 91 81 12 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.tamarseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://www.marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 4 91 81 12 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 avril 2013.

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