Centrale des marchés
accompagnement du service faculté du groupe euromed management au déploiement de la plateforme Moodle 13 prestation d'accompagnement du service faculté du groupe euromed management au déploiement de la plateforme moodle à Marseille ville : Marseille Cedex 9 lieu : domaine de Luminy - B.P. 921 ...
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Accompagnement du service faculté du groupe euromed management au déploiement de la plateforme Moodle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666434

Date de clôture estimée : 27/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-68529
JOUE (18/04/13)
127976-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Groupe Euromed Management, domaine de Luminy - B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921, à l'attention de M. Dobak-Nguyen Brice, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.euromed-marseille.com/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy rue Antoine Bourdelle, à l'attention de Service Achats, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy rue Antoine Bourdelle, à l'attention de Service Achats, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=107371&orgAcronyme=l2m

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy rue Antoine Bourdelle, contact : domaine de Luminy rue Antoine Bourdelle, à l'attention de Service Achats, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=107371&orgAcronyme=l2m
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accompagnement du service faculté du groupe euromed management au déploiement de la plateforme Moodle.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdomaine de Luminy, 13009 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accompagnement du service faculté du groupe euromed management au déploiement de la plateforme Moodle.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72220000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent appel d'offres ouvert est passé en application des articles 33 3al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et sans minimum d'engagement.
Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini(e) comme suit :
Période initiale du marché : 50 000,00 EUR Ht
1ère période de reconduction : 50 000,00 EUR Ht
2ième période de reconduction : 50 000,00 EUR Ht
3ième période de reconduction : 50 000,00 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché.
La notification consiste en un envoi d'une copie du marché signé au titulaire. La date de notification est la date de réception de cette copie par le titulaire.
Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 36 mois.
Conformément à la faculté, visée à l'article 16 du Code des Marchés Publics dernier alinéa, de reconduire le marché de manière expresse, le représentant du pouvoir adjudicateur se prononcera par écrit sur la décision de reconduction avant la fin de chaque période d'exécution.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur fonds propres. Le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.
Paiement à 30 jours sur présentation de facture (demande de paiement) dans les conditions de l'article 98 du code des marchés
publics. Pour l'avance, il sera fait application des conditions réglementaires. Prix unitaire actualisable et ferme.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Pour autant, il est précisé qu'en cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature ou formulaire Dc1 : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6.2 du règlement de consultation) ;
Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc2) : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6.2 du règlement de consultation) ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (le candidat peut utiliser le formulaire Dc2) ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (possibilité d'utiliser le formulaire DC 2) ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (possibilité d'utiliser le formulaire DC 2) ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EM13FAC04AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr thème : marchés publics
le dossier de consultation à destination des entreprises est disponible par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique (CD, Clef Usb...), par email ou sur papier n'est autorisée.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
-les garanties et capacités techniques et financière.
-les capacités professionnelles.
Transmission des offres sur support papier ou par voie électronique conformément aux indications du
règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.tamarseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://www.marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 4 91 81 12 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.tamarseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://www.marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 4 91 81 12 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 avril 2013.

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