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13 Prestations de formation en langues (allemand, arabe, russe, chinois, japonais, anglais, italien, espagnol, portugais, français langue étrangère) au profit du Groupe Euromed Management à Marseille 13 Prestations de formation en langues (allemand, arabe, russe, chinois, japonais, anglais, italien, espagnol, portugais, français langue étrangère) au profit du Groupe Euromed Management à Marseil...
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13 Prestations de formation en langues (allemand, arabe, russe, chinois, japonais, anglais, italien, espagnol, portugais, français langue étrangère) au profit du Groupe Euromed Management à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 223665

Date de clôture estimée : 29/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/09/12)
12-182187
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Groupe Euromed Management.
Correspondant : M. Dobak-Nguyen Brice, domaine de Luminy - B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921, 13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, télécopieur : 04-91-82-79-52, courriel : sosachat@euromed-management.com, adresse internet : http://www.euromed-marseille.com/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : marche alloti de prestations de formation en langues (allemand, arabe, russe, chinois, japonais, anglais, italien, espagnol, portugais, français langue étrangère), de participation aux oraux des concours en langues, de surveillance des tests certificateurs Toeic/Toefl, de séances de coaching individuel ou en groupe en langues.

Catégorie de services : 24.

C.P.V. - Objet principal : 80580000
Objets supplémentaires : 80500000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR824.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marche alloti de Prestations de formation en langues (allemand, arabe, russe, chinois, japonais, anglais, italien, espagnol, portugais, français langue étrangère), de participation aux oraux des concours en langues, de surveillance des tests certificateurs Toeic/Toefl, de séances de coaching individuel ou en groupe en langues
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum d'engagement en quantité passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2013 et jusqu'au 31 août 2013.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les demandes de paiement seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des
demandes de paiement des fournitures réceptionnées. Paiement sur fonds propres par virement. Les prestations seront réglées par application aux quantités commandées des prix forfaitaires horaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement mais en cas de groupement conjoint, le mandataire de ce groupement est solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.

Situation juridique - références requises : lettre de candidature ou formulaire Dc1 à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6 du présent règlement de consultation) ;
Pouvoir de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique et, le cas échéant, le groupement d'entreprise ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou Dc1) : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6 du présent règlement de consultation) ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (possibilité d'utiliser le formulaire DC 2) ;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : EM12ICL16FMAPA1000S0NUL.

Renseignements complémentaires : il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), et le Noti2 (état annuel des certificats fiscaux et sociaux reçus) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au règlement de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr thème : marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/. Il est fortement recommandé au candidat de s'enregistrer sur la plateforme afin d'être tenu informer des éventuelles modifications du cahier des charges.
Le pouvoir adjudicateur ne procède à aucun envoi du dossier de consultation aux entreprises sur support physique électronique, par courriel ou sur support papier.
Les offres peuvent être remises sur support papier ou par voie dématérialisée conformément aux indications du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : GROUPE EUROMED MANAGEMENT.
Correspondant : Service Achats domaine de Luminy - B.P. 921
rue Antoine Bourdelle Domaine de Luminy - B.P. 921, 13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, télécopieur : 04-91-82-79-52, courriel : sosachat@euromed-management.com, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=74533&orgAcronyme=l2m.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : GROUPE EUROMED MANAGEMENT.
Correspondant : Service Achats domaine de Luminy - B.P. 921 rue Antoine Bourdelle Domaine de Luminy - B.P. 921, 13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, télécopieur : 04-91-82-79-52, courriel : sosachat@euromed-management.com, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : GROUPE EUROMED MANAGEMENT.
Correspondant : Service Achats domaine de Luminy - B.P. 921
rue Antoine Bourdelle Domaine de Luminy - B.P. 921, 13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, télécopieur : 04-91-82-79-52, courriel : sosachat@euromed-management.com, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : GROUPE EUROMED MANAGEMENT.
Correspondant : Service Achats domaine de Luminy - B.P. 921
rue Antoine Bourdelle Domaine de Luminy - B.P. 921, 13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, télécopieur : 04-91-82-79-52, courriel : sosachat@euromed-management.com, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : GROUPE EUROMED MANAGEMENT.
Correspondant : Service Achats domaine de Luminy - B.P. 921
rue Antoine Bourdelle Domaine de Luminy - B.P. 921, 13288 Marseille Cedex 9, tél. : 04-91-82-79-06, télécopieur : 04-91-82-79-52, courriel : sosachat@euromed-management.com, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=74533&orgAcronyme=l2m.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-12-87, adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-12-87, adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 formation collective et en présentiel en langue japonaise.
Formation collective et en présentiel en langue japonaise.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 120 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 2 formation collective et en présentiel en langue portugaise.
Formation collective et en présentiel en langue portugaise.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 160 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 3 formation collective et en présentiel en langue française comme langue étrangère.
Formation collective et en présentiel en langue française comme langue étrangère.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 730 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 4 formation collective et en présentiel en langue russe et participation aux oraux des concours en langue russe.
Formation collective et en présentiel en langue russe
participation aux oraux des concours en langue russe.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 730 heures
seuil maximum pour la participation aux oraux des concours 15 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 5 formation collective et en présentiel en langue allemande et participation aux oraux des concours en langue allemande.
Formation collective et en présentiel en langue allemande
participation aux oraux des concours en langue allemande.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 280 heures
seuil maximum pour la participation aux oraux des concours 280 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 6 formation collective et en présentiel en langue arabe Participation aux oraux des concours en langue arabe.
Formation collective et en présentiel en langue arabe
participation aux oraux des concours en langue arabe.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 280 heures
seuil maximum pour la participation aux oraux des concours 280 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 7 formation collective et en présentiel en langue chinoise Participation aux oraux des concours en langue chinoise.
Formation collective et en présentiel en langue chinoise
participation aux oraux des concours en langue chinoise.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 400 heures
seuil maximum pour la participation aux oraux des concours 50 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 8 formation collective et en présentiel en langue anglaise Participation aux oraux des concours en langue anglaise Surveillance des tests certificateurs Toeic/Toefl.
Formation collective et en présentiel en langue anglaise
participation aux oraux des concours en langue anglaise
surveillance des tests certificateurs Toeic/Toefl.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 1900 heures
seuil maximum pour la participation aux oraux des concours 1700 heures
seuil maximum pour la surveillance des tests ToeiC et TOEFL 330 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 9 formation collective et en présentiel en langue italienne Participation aux oraux des concours en langue italienne Séances de coaching individuel ou en groupe en langue italienne.
Formation collective et en présentiel en langue italienne
participation aux oraux des concours en langue italienne
séances de coaching individuel ou en groupe en langue italienne.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 260 heures
seuil maximum pour la participation aux oraux des concours 150 heures
seuil maximum pour session de coaching 200 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 10 formation collective et en présentiel en langue espagnole Participation aux oraux des concours en langue espagnole Séances de coaching individuel ou en groupe en langue espagnole.
Formation collective et en présentiel en langue espagnole
participation aux oraux des concours en langue espagnole
séances de coaching individuel ou en groupe en langue espagnole.

Informations complémentaires : seuil maximum pour la formation (cours) 850 heures
seuil maximum pour la participation aux oraux des concours 800 heures
seuil maximum pour session de coaching 550 heures.

C.P.V. - Objet principal : 80580000

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