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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône - 4 lots
Description: Accord cadre pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône - 4 lots
Identifiant de la procédure: 6b72c417-ddec-4dc3-a9db-ac7341c71e08
Avis précédent: 79a66ec0-37cc-4285-85cd-8d916c6974dd-01
Identifiant interne: 2025-0210
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion, 44617100 Cartons, 44424200 Ruban adhésif, 44143000 Palettes, 60161000 Services de transport de colis
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département (4ème arrondissement) et ensemble des sites et des services du CD13 situés à Marseille et sur le territoire du Département des Bouches-du-Rhône
Ville: Marseille
Code postal: 13 004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant maximum global cumulé (4 lots) pour une durée d'un an, reconductible 3 fois : 7 940 000 Euros HT. Echantillons pour les lots 1 et 3 - Estimations annuelles pour le lot 1 : 676 260 - le lot 2 : 308 000 - le lot 3 : 44 800 - le lot 4 : 296 500 Euros HT. Prise d'effet des notifications au 28/02/2026 pour les lots 1 ainsi que 3 et au 25/02/2026 pour le lot 4. Le lot 2 a été déclaré sans suite et relancé (voir avis d'attribution 2025-0387)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 070 240,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 940 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le lot 1 Fournitures scolaires pour l'ensemble des élèves collégiens de l'accord-cadre 2025-0210 sans montant minimum et un maximum annuel de 1 000 000 euros HT pour une durée d'une reconductible 3 fois a été attribué à CHARLEMAGNE Le lot 3 Contenants en matériaux éco-responsables avec logo du CD13 pour les élèves de 6ème de l'accord-cadre 2025-0210 sans montant minimum et un maximum annuel de 465 000 euros HT pour une durée d'une reconductible 3 fois à MILHE ET AVONS Base Le lot 4 Fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des articles commandés de l'accord-cadre 2025-0210 sans montant minimum et un maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'une reconductible 3 fois à NEOLOG (VIAPOSTE) Pour rappel, le lot 2 Calculatrice scientifique à l'attention des élèves de 6è a été déclaré sans suite et relancé (2025-0387).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures scolaires à l'attention des élèves collégiens des Bouches-du-Rhône
Description: Fournitures scolaires à l'attention des élèves collégiens des Bouches-du-Rhône Sans montant minimum et un maximum global de 4 000 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Identifiant interne: 2025-0210 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département (4ème arrondissement) et ensemble des sites et des services du CD13 situés à Marseille et sur le territoire du Département des Bouches-du-Rhône
Ville: Marseille
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 705 040,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour le lot 1, maximum annuel de 1 000 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère 1 est pondéré à 55% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 2 Qualité est pondéré à 40% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 3 : Performances en matière de protection de l'environnement est pondéré à 5% Pour le détail, se référer au RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0210
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Sacs en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnée et/ou bio) avec possibilité de portage et un système de fermeture pour les élèves de 6ème
Description: Sacs en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnée et/ou bio) avec possibilité de portage et un système de fermeture pour les élèves de 6ème Sans montant minimum et un maximum global de 280 000 euros HT pour 12 mois reconductible 3 fois
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18936000 Sacs en textile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département (4ème arrondissement) et ensemble des sites et des services du CD13 situés à Marseille et sur le territoire du Département des Bouches-du-Rhône
Ville: Marseille
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 179 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour le lot 3, maximum annuel de 70 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois. 1 variante était possible pour le lot 3. Pour ce lot, une erreur de saisie indiquait dans l'avis initial un critère n°3 Délai. Cet erreur est supprimée via cet avis rectificatif.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère 1 est pondéré à 50% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 2 Qualité est pondéré à 40% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 3 Performances environnementales est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0210
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Logistique de l'opération avec réception des articles commandés, fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les 200 établissements répartis dans les Bouches-du-Rhône
Description: Logistique de l'opération avec réception des articles commandés, fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les 200 établissements répartis dans les Bouches-du-Rhône. Sans montant minimum et un maximum global de 1 800 000 euros HT pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 60161000 Services de transport de colis
Nomenclature complémentaire (cpv): 44617100 Cartons, 44424200 Ruban adhésif, 44143000 Palettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département (4ème arrondissement) et ensemble des sites et des services du CD13 situés à Marseille et sur le territoire du Département des Bouches-du-Rhône
Ville: Marseille
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 186 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour le lot 4, maximum annuel de 450 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère 1 est pondéré à 30% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 2 Qualité est pondéré à 60% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 3 Performances environnementales est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0210
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 387 728,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 080 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 3 387 728,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 076 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHARLEMAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-0210 CHARLEMAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 076 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-0210 LOT 1
Titre: Lot1 : Fournitures scolaires pour l’ensemble des élèves collégiens des Bouches-du-Rhône
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370862-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 104 160,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MILHE ET AVONS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-0210 MILHE ET AVONS Base
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 104 160,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-0210 LOT 3
Titre: Lot 3 : Sacs en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou 1 860 000 issus d’exploitation raisonnée et/ou bio) avec possibilité de portage et un système de fermeture pour les élèves de 6ème
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370862-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 207 568,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEOLOG
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-0210 NEOLOG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 207 568,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-0210 LOT 4
Titre: Lot 4 : Logistique de l'opération avec réception des articles commandés, fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les 200 établissements répartis dans les Bouches-du-Rhône
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370862-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Numéro d’enregistrement: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0413311313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHARLEMAGNE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 659 501 837 00044
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL ZAC Les Espaluns Impasse Lavoisier 83160 LA VALETTE DU VAR
Téléphone: 33 0498080819
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MILHE ET AVONS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 05780200100032
Adresse postale: 160, Chemin de Notre Dame de Consolation CS006
Ville: MARSEILLE CEDEX 13
Code postal: 13384
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491106666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NEOLOG
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 4973 255 747 00233
Adresse postale: 67 Avenue Fontainebleau
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0145597000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e8921b73-7de4-4eac-b007-1bdd3f6c3c90 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2026 11:57:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 180938-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026
