1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS DANS LES DISCIPLINES AVIRON ET CANOË
Description: ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS DANS LES DISCIPLINES AVIRON ET CANOË (RELANCE LOT 1)
Identifiant de la procédure: fb5c5b0e-b371-4158-8f86-081a651b397e
Avis précédent: 82ea722d-ec2a-471a-bae4-96d508daca57-01
Identifiant interne: 2025-0386
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air, 37412000 Équipements de sports nautiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département (4ème arrondissement) et ensemble des sites et des services du CD13 situés à Marseille et sur le territoire du Département des Bouches-du-Rhône Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just - 13004 Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT, et une durée de 24 mois ferme.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cet accord-cadre a été notifié à la société CASAL SPORT le 06/02/2026. Montant maximum global pour une durée de 24 mois ferme : 40 000 Euros HT. Date d’envoi de l’avis d’attribution le 13/02/2026.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS DANS LES DISCIPLINES AVIRON ET CANOË
Description: ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS DANS LES DISCIPLINES AVIRON ET CANOË (RELANCE LOT 1)
Identifiant interne: 2025-0386
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air, 37412000 Équipements de sports nautiques
Options:
Description des options: Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourrait être relancé en 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département (4ème arrondissement) et ensemble des sites et des services du CD13 situés à Marseille et sur le territoire du Département des Bouches-du-Rhône
Ville: Marseille
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Pour la relance du lot 1, maximum de 40 000 euros HT pour 24 mois ferme
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/02/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum, passé pour 24 mois ferme avec un montant maximum HT de 40 000 €.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution, La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère 1 est pondéré à 60% Pour le détail, se référer au RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 2 Qualité est pondéré à 20%. Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 3 Délai est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 10% Pour le détail, se référer au RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative); le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnEtGaronne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du TarnEtGaronne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2025-0386
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CASAL SPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CASAL SPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 17 374,28 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-0386
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Numéro d’enregistrement: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: SULLICE EMMANUEL -
Téléphone: 0413313206
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille CEDEX 2
Code postal: 13235
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CASAL SPORT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31026937800157
Adresse postale: ZA ACTIVEUM 1 RUE BLERIOT - ALTORF
Ville: MOLSHEIM CEDEX
Code postal: 67129
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0969369595
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Identifiant/version de l’avis: 678a77b3-3eb5-4b63-8409-4a1b48feb52f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2026 08:37:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 108653-2026
Numéro de publication au JO S: 32/2026
Date de publication: 16/02/2026
