Centrale des marchés
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS (HORS DAOM ET BIODECHETS) Accord-cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la désignation d'un prestataire chargé d'assurer la collecte et le traitement des déchets (hors DAOM et biodéchets) du Centre ...
Centre Hospitalier Edouard Toulouse 13015Marseille cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr 04 91 96 99 60
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COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS (HORS DAOM ET BIODECHETS)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3254961

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/11/17)
17-164960
JOUE (24/11/17)
471150-2017

Département(s) de publication : 13
Annonce No 17-164960
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier Edouard Toulouse, 118 chemin de Mimet, Point(s) de contact : Cellule des marchés, 13015, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 96 98 68, Courriel : cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr, Fax : (+33) 4 91 96 99 60, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-edouard-toulouse.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS (HORS DAOM ET BIODECHETS)
Numéro de référence : DECHETS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la désignation d'un prestataire chargé d'assurer la collecte et le traitement des déchets (hors DAOM et biodéchets) du Centre Hospitalier Édouard Toulouse.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DASRI
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90524400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DASRI
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique de l'offre / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DECHETS EN PAPIER
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90511400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44613800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DECHETS EN PAPIER
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique de l'offre / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DECHETS EN CARTON
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 43315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DECHETS EN CARTON
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique de l'offre / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DECHETS EN BOIS - DECHETS FERREUX - DECHETS NON DANGEREUX AUTRES
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44613700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DECHETS EN BOIS - DECHETS FERREUX - DECHETS NON DANGEREUX AUTRES
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique de l'offre / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DECHETS DANGEREUX DIFFUS
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44613800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DECHETS DANGEREUX DIFFUS
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique de l'offre / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 125-254537
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 170156
Lot nº : 1
Intitulé : DASRI
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PRIMUM NON NOCERE, Numéro national d'identification : 41865446300078, Quartier Rebarbel - ZA les quatre chemins, 83340, Flassans sur Issole, F, Téléphone : (+33) 4 94 86 23 02, Courriel : contact@groupegc.com, Fax : (+33) 4 94 37 84 55, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.primumnn.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 170157
Lot nº : 2
Intitulé : Déchets en papier
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BEAVER, Numéro national d'identification : 43022099400025, 93, chemin du Passet, 13016, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 96 15 16 50, Courriel : contact@beaver.fr, Fax : (+33) 4 96 15 16 51, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 170158
Lot nº : 3
Intitulé : Déchets en carton
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ORTEC ENVIRONNEMENT, Numéro national d'identification : 389675018000151, 386, boulevard Henri Barnier, 13016, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 96 15 19 19, Courriel : oe.marseille@ortec.fr, Fax : (+33) 4 96 15 19 20, Code NUTS : FRL04, Adresse internet : http://www.ortec-environnement.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 170159
Lot nº : 4
Intitulé : Déchets en bois - Déchets ferreux - Déchets non dangereux autres
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SMA PROPRETE, Numéro national d'identification : 49758003500028, 7 avenue de Londres - ZI les Troublans, 13127, Vitrolles, F, Téléphone : (+33) 4 42 10 40 55, Courriel : aspina@smaproprete.fr, Fax : (+33) 4 42 34 86 09, Code NUTS : FRL04, Adresse internet : http://www.smaproprete.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 170160
Lot nº : 5
Intitulé : Déchets dangereux diffus
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CHIMIREC SOCODELI SAS, Numéro national d'identification : 383 369 246 00046, ZI Domitia Sud - 275 avenue Pierre et Marie Curie, 30300, Beaucaire, F, Téléphone : (+33) 4 66 81 39 55, Fax : (+33) 4 66 81 55 03, Code NUTS : FRJ12, Adresse internet : http://chimirec.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de la région PACA - Secrétariat général pour les affaires régionales - Place Félix Baret - CS 80001, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Fax : (+33) 4 84 35 44 60
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 novembre 2017
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