Centrale des marchés
LOCATION ET MAINTENANCE DE 20 VEHICULES Le présent appel d'offres concerne la location et la maintenance de 20 véhicules, dont 19 berlines et 1 utilitaire. mel : sandra.guis@cgd13.fr url : http://www.cgd13.fr fax : (+33) 4-91-12-7...
Centre Gerontologique Departemental 13375Marseille cedex sandra.guis@cgd13.fr 04 91 12 74 30
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LOCATION ET MAINTENANCE DE 20 VEHICULES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4423261

Date de clôture estimée : 19/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/19)
19-41834

Département(s) de publication : 13
Annonce No 19-41834
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Gerontologique Departemental, 176, avenue de Montolivet - BP 50058, Point(s) de contact : Madame Sandra GUIS Secrétariat DSET, 13375, Marseille Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 91 12 74 20, Courriel : sandra.guis@cgd13.fr, Fax : (+33) 4 91 12 74 30, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cgd13.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre Gérontologique Départemental, 176, avenue de Montolivet, Point(s) de contact : Monsieur Marc VEUILLET DSET, 13012, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 12 74 20, Courriel : sandra.guis@cgd13.fr, Fax : (+33) 4 91 12 74 30, Code NUTS : FRL04, Adresse internet : http://www.cgd13.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_39BzFOADYc
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_SZGk2yowMm
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : LOCATION ET MAINTENANCE DE 20 VEHICULES
Numéro de référence : LOCATION-MAINTENANCE DE 20 VEHICULES
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent appel d'offres concerne la location et la maintenance de 20 véhicules, dont 19 berlines et 1 utilitaire.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 16 véhicules citadines pour activité de soins
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Véhicules citadines pour activité de soins
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai d'exécution de la prestation est fixé à 1 an ferme à compter de la réception et la mise en service des véhicules pour chaque lot et selon les périodes de livraison indiquées au CCTP. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne soit supérieure à 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 véhicule berline pour activité EMC2
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Véhicule berline pour activité EMC2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai d'exécution de la prestation est fixé à 1 an ferme à compter de la réception et la mise en service des véhicules pour chaque lot et selon les périodes de livraison indiquées au CCTP. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne soit supérieure à 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 véhicule berline pour direction
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Véhicule berline pour direction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai d'exécution de la prestation est fixé à 1 an ferme à compter de la réception et la mise en service des véhicules pour chaque lot et selon les périodes de livraison indiquées au CCTP. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne soit supérieure à 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Véhicule hybride
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 véhicule pour activité coursier/chauffeur
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Véhicule pour activité coursier/chauffeur
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai d'exécution de la prestation est fixé à 1 an ferme à compter de la réception et la mise en service des véhicules pour chaque lot et selon les périodes de livraison indiquées au CCTP. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne soit supérieure à 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Véhicule hybride
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 véhicule utilitaire pour l'activité pharmacie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Véhicule utilitaire pour l'activité pharmacie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai d'exécution de la prestation est fixé à 1 an ferme à compter de la réception et la mise en service des véhicules pour chaque lot et selon les périodes de livraison indiquées au CCTP. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne soit supérieure à 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 avril 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 avril 2019 - 14:00 Lieu : Centre Gérontologique Départemental
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le délai d'exécution de la prestation est fixé à 1 an ferme à compter de la réception et la mise en service des véhicules pour chaque lot et selon les périodes de livraison indiquées au CCTP. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne soit supérieure à 48 mois.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité via la plateforme d'achats : http://www.achatpublic.comLe dossier de consultation peut également être remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande au secrétariat DSET à l'adresse suivante : sandra.guis@cgd13.fr Les offres se feront uniquement de manière dématérialisée.pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats devront faire parvenir au plus tard le jeudi 11 avril 2019 à 12 heures une demande écrite par mail aux 2 référents ci -dessous :Administratifs : Monsieur Marc VEUILLET - dsetTel 04.91.12.74.20marc.veuillet@cgd13.frtechniques :Monsieur Michel FIESCHI - cadre techniqueport. : 06.22.57.52.88michel.fieschi@cgd13.frtoute question posée après cette date ne sera pas prise en compte
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE, 24, rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 mars 2019
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