Centrale des marchés
Fourniture de matériels et consommables pour les travaux pratiques de la Faculté d'Odontologie de Marseille Le marché a pour objet la fourniture de matériels et consommables pour les travaux pratiques pour la Faculté d’Odontologie de Marseille. cp : 13284 tel : (+33) 4-86-13-68-54 ville : Marseill...
Université d'Aix-Marseille 13284Marseille Cedex 07 danielle.henrio@univ-amu.fr 04 91 31 31 36
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Fourniture de matériels et consommables pour les travaux pratiques de la Faculté d'Odontologie de Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3151621

Date de clôture estimée : 21/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/17)
17-96247
JOUE (18/10/17)
411097-2017

Département(s) de publication : 13
Annonce No 17-96247
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université d'Aix-Marseille, Numéro national d'identification : 13001533200013, 58 boulevard Charles Livon, 13284, Marseille Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 4 86 13 68 54, Courriel : danielle.henrio@univ-amu.fr, Fax : (+33) 4 91 31 31 36, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352225&orgAcronyme=f2h
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352225&orgAcronyme=f2h
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352225&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352225&orgAcronyme=f2h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement supérieur et recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de matériels et consommables pour les travaux pratiques de la Faculté d'Odontologie de Marseille
Numéro de référence : 51-2017
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le marché a pour objet la fourniture de matériels et consommables pour les travaux pratiques pour la Faculté d’Odontologie de Marseille.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 865 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables de protection et de chirurgie
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39518100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 36000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cires-ions-tenons-dents
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24952100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141820
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 62 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 62000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Résines et accessoires à leur utilisation
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 19522000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille27, boulevard Jean Moulin13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 22000euros sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits empreintes – rubans d’occlusion
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 40000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériel d’endodontie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 72000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Digues- crampons-matrices- ciments
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33711760
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141830
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27 boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 46000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fraises et coffrets de fraises
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 42 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 42000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Modèles, dents et pièces détachées pour matériels de marque KAVO
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141822
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34150000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 113 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur est estimée à 113000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Modèles pièces détachées dents – Prodont –Holliger
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34150000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141822
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur est estimée à 10000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Modèles dents et pièces détachées pour MORITA
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141822
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34150000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur est estimée à 18000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables produits chimiques pharmaceutiques et divers matériels
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 12000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Petit matériel électrique et de laboratoire
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 82 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur est estimée à 82000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments rotatifs
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131152
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33136000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 111 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée et de 111000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériel odontologique et de laboratoire
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131111
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 51 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : la valeur est estimée à 51000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériel de chirurgie et de parodontie
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33131132
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée est de 26000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Amalgames adhésifs – composites – CVI
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24911200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 61 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur est estimée à 61000euros sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Modèles, dents et pièces détachées pour matériels de marque FRASACO
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34150000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141822
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur est estimée à 50000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fils et consommables d’orthodontie – mandrins et disques et polissoirs
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141800
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33136000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Faculté d'Odontologie de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille
II.2.4)Description des prestations : Il s’agit de produits et matériels destinés à l’enseignement et qui sont utilisés essentiellement par les étudiants en Odontologie et leurs enseignants.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot prend effet le 5 mars 2018 ou à la date de réception de sa notification, si postérieure au 5 mars 2018 pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit par tacite reconduction de l’université pour période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l’article 30.I.4 du décret (no2016-360) du 25/03/2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur est estimée à 8000euros HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 novembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 novembre 2017 - 14:00 Lieu : Aix Marseille Université.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'ouverture des plis n'est pas publique

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2e semestre 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l’administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s’identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante : place.support@atexo.com. Par ailleurs, afin d’être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l’adresse des échanges avec le profil d’acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l’entreprise et s’assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est : Danielle Henrio Pôle des marchés publics. Campus Timone Courriel : danielle.henrio@univ-amu.fr - information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l’etat – place à l’adresse du profil d’acheteur. Pour plus d’information se reporter à l’article 3 du Règlement de la Consultation (Rc). - information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres : Le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l’article 9 du RC. - en complément de l'article Ii.2.7 : A titre d’information, la notification du marché est prévue en janvier 2018 (information non contractuelle). Pour plus de détails sur les délais se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée. -Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d’un groupement solidaire ou d’un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l’attribution du marché (voir article 6 du Rc). - Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement,etc.) : se reporter à l’article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix : se reporter à l’article 9 du CCAP. Les lots de la présente consultation ne comportent pas de seuilminimum, ni de seuil maximum.Il est à noter qu'un lot relatif à l'achat des Articulateurs – Arcs faciaux et pièces détachées FAG (lot no9) sera passé en consultation directe en application de l’article 22 du décret no2016-360 du 25/03/2016. Le Pôle des marches publics campus timone étant fermé du VENDREDI 27 OCTOBRE 2017 inclus au mardi 31 OCTOBRE 2017 INCLUS, aucune copie de sauvegarde ne pourra être remise en mains propres pendant cette période à l'adressée notée au règlement de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l’ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (CJA); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l’Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ".
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 octobre 2017
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