Centrale des marchés
MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE POUR LE LOT No1 TAILLES EXTREMES MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE POUR LE LOT No1 TAILLES EXTREMES DE l'ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CHAUSSURES DE VILLES DESTINEES A CERTAINS AGENTS DU DEP...
CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 13256Marseille gilles.mazzerbo@departement13.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE POUR LE LOT No1 TAILLES EXTREMES

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3685234

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/05/18)
213256-2018
BOAMP (18/05/18)
18-66889

Département(s) de publication : 13
Annonce No 18-66889
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CONSEIL DEPARTEMENTAL 13, Numéro national d'identification : 22130001500247, 52, avenue de St just, Point(s) de contact : Mme la Présidente, 13256, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 13 31 32 06, Courriel : gilles.mazzerbo@departement13.fr, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://departement13.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.departement13.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE POUR LE LOT No1 TAILLES EXTREMES
Numéro de référence : E3DSGMN22122017
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18813300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE POUR LE LOT No1 TAILLES EXTREMES DE l'ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CHAUSSURES DE VILLES DESTINEES A CERTAINS AGENTS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 7 625,60 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE POUR LE LOT No1 TAILLES EXTREMES
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TAILLES EXTREMES
Lot nº : 001
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18813300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Hôtel du Département
II.2.4)Description des prestations : MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE POUR LE LOT No1 TAILLES EXTREMES DE l'ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CHAUSSURES DE VILLES DESTINEES A CERTAINS AGENTS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. QUALITE DES ECHANTILLONS / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel HT minimum de 700 euro(s) et maximum de 2.500 euro(s), soit 2 800 euro(s) HT et 10 000 euro(s) TTC si l'accord cadre a été renouvelé 3 fois. BUDGET DE FONCTIONNEMENT.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : E3DSGMN22122017
Lot nº : 1
Intitulé : MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE AUPRES DE PLANETE CHAUSS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 février 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PLANETE CHAUSS, ZA champ Thibaud, 79300, SAINT SAUVEUR, F, Courriel : planetechauss@wanadoo.fr, Fax : (+33) 4 91 21 65 25, Code NUTS : FRI33
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7 200 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 625,60
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marché négocié attribué (en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans la Lettre de Consultation) le 15 mars 2018 à planete chauss' et notifié le 26 avril 2018 pour un montant annuel HT minimum de 700 euro(s) et maximum de 2 500 euro(s), avec un taux de remise de 20% sur la base des prix figurant dans le catalogue et une durée d'un an renouvelable trois fois. L'attri 1 a été signé le 17 avril 2018. Montant du DDED annuel de 1 906,40 euro(s) HT, soit 2 287,68 euro(s) TTC. L'estimation annuelle des services était de 1800 euro(s) HT, soit 2 160 euro(s) TTC. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6005, de 8h30 à 12h et de 14h à 17h. Pour rappel, Lors de sa séance du 14 septembre 2017, la Commission d'appel d'offres avait attribué le lot no2 à planete chauss et avait constaté qu'aucune offre n'avait été remise pour le lot no1 ; elle avait donc déclaré ce lot infructueux et avait autorisé à passer en procédure négociée avec planete chauss pour le lot no1
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 22 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL -, Préfecture de Région - SGAR - Bd Paul Peytral - CS 80001 -, 13282, MARSEILLE CEDEX -, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le CE (16-07-2007), Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du CE du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, cet avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, est publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marchés@departement13.fr. Cet avis est consultable sous la référence : E3DSGSMN22122017-ATTRIB
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 mai 2018
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous