Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins et équipements divers d'entretien et d'exploitation de la route du Conseil Départemental du Gard (F)
Numéro de référence: 23sgd07
II.1.2)Code CPV principal34913000 Pièces détachées diverses
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Département du Gard possède plus de 200 engins et équipement divers (saleuses, étraves, bouilles, machines de marquage routier, balayeuses...), sur 9 marques de matériels. Ils sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage Départemental
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 858 144.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Acometis
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Acometis
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 57 640.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Ctp/Maugin
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Ctp/Maugin
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 99 236.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Prosign Aximum
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Prosign Aximum
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 56 060.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Rabaud
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Rabaud
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 249 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Schmidt
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Schmidt
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 138 024.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Sicometal
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Sicometal
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 94 232.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Villeton/Zaugg
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Villeton/Zaugg
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 49 180.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Arvel
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Arvel
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 664.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Hako
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
sur tous les sites du Service Garage Départemental Gard. 30000 - nimes
II.2.4)Description des prestations:
fournitures De Pieces Detachees D'Origine Pour Engins Tp De Marque Hako
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 58 608.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
