Centrale des marchés
Chauffe-sérums de blocs opératoires II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Chauffe-sérums de blocs opératoires. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fo...
Assistance publique-Hôpitaux Marseille 13354Marseille 0491381707
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Chauffe-sérums de blocs opératoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170802

Date de clôture estimée : 10/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/07/12)
237295-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Marseille Cedex 05
+33 491381707
FRANCE
Assistance publique-Hôpitaux Marseille
Mme le directeur de la direction médico-technique
80 rue Brochier
13354

Adresse(s) internet:

http://www.ap-hm.fr

https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Marseille Cedex 05
+33 491381707
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux
Mme la directrice de la direction médico-technique
Arlette Ousiel
80 rue Brochier
13354
arlette.ousiel@ap-hm.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Marseille Cedex 5
+33 491381707
FRANCE
APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux - cellule marchés - 1er étage
Mme la directrice de la direction médico-technique
Hélène Boree
80 rue Brochier - 1er étage
13354
dmteb-marches@ap-hm.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Marseille Cedex 05
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux - cellule marchés - 1er étage
80 rue Brochier
13354


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Chauffe-sérums de blocs opératoires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ces équipements sont destinés à équiper différents blocs opératoires de l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille: Hôpital de la Conception, hôpital de la Timone, hôpital Nord, Hôpital Ste Marguerite, 13000 Marseille, FRANCE.
Bouches-du-Rhône
FR824


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée de quatre ans.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La consultation se présente sous la forme de 2 lots: -Lot 1: Porte-Cuvette chauffant partie A: fourniture de l'équipement partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés -lot 2: Etuve partie A: fourniture de l'équipement partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chauffage du sang et des fluides
33186200
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans seuil minimum et sans seuil maximum. A tire indicatif et prévisionnel, les quantités estimatives susceptibles d'être commandées sur la durée totale du marché sont pour chacun des lots: minimum 3 équipements, maximum 12 équipements.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Porte-cuvette chauffant:- ce lot se décompose en 3 parties: partie A: fourniture de l'équipement partie B: Maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chauffage du sang et des fluides
33186200
3)
Quantité ou étendue
Le montant de ce marché est défini sans seuil minimum et sans seuil maximum.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Etuve. Ce lot se décompose en trois parties: partie A: fourniture de l'équipement partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables et accessoires associés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chauffage du sang et des fluides
33186200
3)
Quantité ou étendue
Le montant de ce marché est défini sans seuil minimum et sans seuil maximum.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 Allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille, FRANCE. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Assistance publique hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants: -la lettre de candidature - modèle DC1 (anciennement DC4); -la déclaration du candidat - modèle DC2 (anciennement DC5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; -en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; - en l'absence de déclaration du candidat (DC2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics.
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technico-clinique. Pondération 50
2. Coût d'acquisition. Pondération 40
3. Durée de garantie. Pondération 8
4. Développement durable. Pondération 2

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DMTEB120688
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.9.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
https://www.achats-hopitaux.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Marseille Cedex
+33 491811387
+33 491134813
FRANCE
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Marseille Cedex
+33 491811387
+33 491134813
FRANCE
Greffe du Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
24.7.2012
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