Centrale des marchés
fourniture de réactifs de culture cellulaire 13 fourniture de réactifs de culture cellulaire pour l'AP-HM à Marseille ville : Marseille Cedex 05 lieu : 80, rue Brochier code_postal : 13354 pays : F-
Assistance Publique-Hôpitaux Marseille 13354Marseille 0491381707
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Fourniture de réactifs de culture cellulaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850989

Date de clôture estimée : 13/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-181068
SOURCEWEB (12/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Assistance Publique-Hôpitaux Marseille. Code d'identification nationale : 26130008100484, 80, rue Brochier, à l'attention de M. le directeur général de l'ap-hm, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax : (+33) 4 91 38 17 07.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achats-hopitaux.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : APHM - DIRECTION MEDICO-TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX. Code d'identification nationale : 26130008100484, 80 rue Brochier, contact : laurence BISMUTH, à l'attention de Mme La Directrice de la Direction Médico-Technique, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax : (+33) 4 91 38 17 07. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : APHM - DIRECTION MEDICO-TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX - Cellule Marchés - Bureau 154-1er étage. Code d'identification nationale : 26130008100484, 80 rue Brochier - 1er étage, contact : florence MARINO, à l'attention de Mme La Directrice de la Direction Médico-Technique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dmteb-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 17 07

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : APHM - DIRECTION MEDICO-TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX - Cellule Marchés - Bureau 154-1er étage. Code d'identification nationale : 26130008100484, 80 rue Brochier, contact : cellule marché, à l'attention de Cellule marché, F-13354 Marseille Cedex 05. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de réactifs de culture cellulaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesensemble des sites hospitaliers de l'aphm: Hôpital Nord-Hôpital Conception-Hôpital Timone- hôpital Sainte Marguerite, Direction de la Recherche (cf. article 3-1 du Ccap), 13000 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
39 548 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord cadre. Le marché issu de cette consultation prendra effet à sa date de notification et sera conclu jusqu'au 30/06/2014. Il sera ensuite renouvelable trois fois par période d'une année, soit jusqu'au 30/06/2017.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de culture cellulaire- 37 lots . Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié passé en application de l'article 35-i-1 du code des marchés publics et composé de 37 lots.
Ces lots avaient été déclarés infructueux lors de la consultation par appel d'offres C300(130300).
Le détail des lots figure en annexe 1 au Règlement de Consultation (les quantités indiquées sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administration).
Le marché est chiffré uniquement sur la base d'un minimum en valeur.
Les montants minimum annuels toutes taxes comprises de chaque lot de la consultation sont précisés sur l'annexe 1 au Cahier des Clauses Administratives Particulières.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33696500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités prévisionnelles annuelles figurent dans l'annexe 2 au Règlement de Consultation.
Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.

Valeur estimée hors TVA : 39 548 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 4(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 31, 32, 33, 34, 35 et 37: détail annexe 2 au Règlement de Consultation.
1) Description succincte :
Réactifs de biologie dont le marquage CE n'est pas exigé par le CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lots 3,11,13,14,15,19,28,29 et 36: détail annexe 2 au Règlement de Consultation.
1) Description succincte :
Réactifs de biologie dont le marquage CE est exigé par le CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est : M. Le Receveur des Finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 Allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'assistance Publique Hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat doit obligatoirement fournir les documents suivants :
1) la lettre de Candidature - modèle Dc1 (**) dûment complétée et signée par une personne habilitée à engager la société et revêtue du cachet de l'entreprise ;
2) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
3) la Déclaration du Candidat - modèle Dc2 (**) cette déclaration devra obligatoirement comporter les renseignements relatifs à la situation financière du candidat ou du membre du groupement (rubrique D : chiffre d'affaires).le candidat devra compléter cette déclaration en joignant en annexe en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- une attestation d'assurance relative à la garantie des conséquences pécuniaires de la mise en jeu de la responsabilité civile et/ou professionnelle du candidat, telle que décrite à l'article 13-2 du CCAP ;
Le candidat pourra également joindre, en annexe du Dc2, toutes pièces qu'il jugera utile de produire afin de justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
4) l'attestation sur l'honneur jointe en annexe 1 au présent document, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société et revêtue du cachet de l'entreprise ;
(**) Ces documents et leurs notices explicatives peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DMTEB 130306.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
15 novembre 2013
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 360 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : DMTEB 130306. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 11 du Règlement de Consultation.
En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :
Ap-Hm/ Direction Médico-Technique et Equipements Biomédicaux - secteur Marchés, 80 rue Brochier 13354 MARSEILLE Cedex 05 - fAX : 04.91.38.17.07
les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, Bureau 154, les jours ouvrables de 9h à 16h, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des candidatures et desoffres soit:
** Appel à Candidature avant le 13/11/2013
** Présentation des Offres - participent à cette seconde étape les candidats agréés à l'issue de l'appel à candidatures. Ces candidats seront informés par le biais de la plate-forme de l'agrément de leur candidature et invités à télécharger le DCE puis produire avant la date limite de réception des offres (03/12/2013) les documents listés à l'article 6-3-2 du Règlement de consultation.
A l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les laboratoires ou services utilisateurs ( voir article 6-3-2 du règlement de consultation).
Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la Direction mentionnée ci-dessous uniquement par télécopie, au plus tard avant le 2 novembre 2013-16h- pour la réception des candidatures et au plus tard le 23 novembre 2013-16h- pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du Code des Marchés Publics.
Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com.
Les critères de jugement des offres pour les lots dont le marquage CE n'est pas exigé par le CCTP sont :
1) Valeur technique : 52 %
2) Coût ou prix des fournitures : 40 %
3) Marquage CE : 8 %
pour les lots dont le marquage CE est exigé par le CCTP, les critères de jugement des offres sont les suivants :
1)valeur technique : 60 %
2)coût ou prix des fournitures : 40 %
l'application des critères de jugement des offres est détaillée à l'article 7-2-3 du Règlement de Consultation ( en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com).
En application de l'article 35 I 1° du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

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